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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Octobre 26, 2023, 02:22:58 PM

Titre: Marché option coûteuse
Posté par: marina le Octobre 26, 2023, 02:22:58 PM
Bonjour

Nous avons lancé un AOO pour un marché de service.
Nous avons reçu une seule offre.
L'offre convient techniquement.
Le seul hic c'est qu'une option du marché a été chiffrée de façon très importante (mauvaise définition de l'option au CCTP je pense).
Si on ne retient pas cette option dans le cadre de ce marché, vous me confirmez que nous n'avons pas le droit de re-faire une consultation uniquement pour cette prestation optionnelle (et potentiellement donc retenir un autre titulaire).
Quelle solution ? partir en procédure négociée?
merci
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: speedy le Octobre 26, 2023, 02:33:10 PM
au niveau européen une option c'est une reconduction, une tranche etc mais dans le langage classique franco français ça peut être une Prestation supplémentaire éventuelle  ....
pour vous c'est quoi et dans quel domaine ? obligatoire à chiffrer ou non ? indépendante techniquement de la base ?
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: Mathieu le Octobre 26, 2023, 02:37:09 PM
si :
- l'option ne représente pas un trop gros % de la base, financièrement
- la mauvaise définition de l'option n'est pas susceptible d'avoir limité la concurrence (1 seule offre ?)

alors je suis tenté par une simple mise au point de l'option ; une négo post attribution qui ne porte pas son nom

sinon la relance d'une consultation sur la base d'une redéfinition du besoin, uniquement pour l'option (en petit lot ?), est une solution encore plus saine, si ça ne gêne pas d'avoir potentiellement 2 titulaires différents
Titre: Re : Re : Marché option coûteuse
Posté par: speedy le Octobre 26, 2023, 02:42:42 PM
Citation de: Mathieu le Octobre 26, 2023, 02:37:09 PM
alors je suis tenté par une simple mise au point de l'option ; une négo post attribution qui ne porte pas son nom
une attribution pas claire au niveau de la CAO : quel montant de marché avec une incertitude sur retenir ou non l'option  ?
je déconseille fortement car le CL et la CRC ne laisseront pas passer une attribution sous condition peu claire .....
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: marina le Octobre 26, 2023, 03:07:35 PM
l'option est en fait une prestation optionnelle reconductible chaque année (X4) et qui représente une partie assez conséquente du montant total de l'offre
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: speedy le Octobre 26, 2023, 03:18:42 PM
je vois mal comment échapper à infructueux  puis modif du DCE donc relance complète d'un nouveau dossier en AO....
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: marina le Novembre 07, 2023, 05:58:18 PM
ok.

L'idée du technique est de ne pas lever la PSE (pluri-annuelle) dans le cadre de ce marché et ensuite de faire une nouvelle mise en concurrence (indépendante de ce marché) juste sur cette prestation optionnelle pour choisir éventuellement un autre prestataire.

on est d'accord sur le fait qu'on a pas le droit de faire çà?

merci
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: speedy le Novembre 07, 2023, 06:08:43 PM
c'était une PSE obligatoire à chiffrer ou pas ?
si pas obligatoire on signe sans et on refait un DCE sur cette prestation
si obligatoire à chiffrer c'est quand même  embêtant et le mieux c'est une relance en 1 ou deux dossiers  .....
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: hpchavaz le Novembre 08, 2023, 10:16:34 AM
Incidement, si la pse n'était pas détachable pouquoi est ce une PSE ?
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: Ponta le Novembre 09, 2023, 09:56:24 AM
Citation de: hpchavaz le Novembre 08, 2023, 10:16:34 AM
Incidement, si la pse n'était pas détachable pourquoi est ce une PSE ?
@marina : plutôt envisagez une DPGF si l'objectif est de connaître le prix individualisé de la prestation décrite dans la PSE.
Titre: Re : Marché option coûteuse
Posté par: speedy le Novembre 09, 2023, 10:07:57 AM
je "crains " que l'objectif soit de redéfinir la prestation et donc  reconduction pour dépenser moins que l'offre actuelle , donc d'après l'énoncé on changerait  considérablement la volumétrie du contrat à la baisse donc des opérateurs plus petits auraient pu répondre .....  je reste sur soit on y va ainsi y compris en exécution sans modif soit on rend infructueux pour modifier le DCE et relancer