Bonjour , ;D
Aprés quelques rechecrches je suis un peu coincée. je sais que la Jp indique que si une offre de base et une variante sont déposées en méconnaissance du règlement de la consultation, le rejet des deux offres – solution de base et variante doit etre effectué .
Cependant sur le site des acheteurs publics ; il est fait mention dune potentielle régularisation dès lors que la solution de base est clairement identifiée et dissociée de l'offre variante.
Dans mon cas une entreprise chiffrée son offre selon les prescriptions du CCTP , cependant dans son mémoire technique il nous propose un materiau senseiblement différent que celui mentionné dans le CCTP . Donc 2 Questions :
- est ce qu'une simple proposition de l'entreprise dans son mémoire technique ( sans intégration dans les pièces financieres ) doit etre qualifié de variante et dans ce cas etre rejetée ?
- Si il s'agit bien d'une variante , pensez vous qu'il est possible de régulariser ?
Merci pour votre aide :)
c'est une offre irrégulière au sens de L2152-2, vous pouvez donc appliquer R2152-2, si jamais vous êtes en procédure sans négo il faut que la rectif ne fasse pas bouger l'offre de prix
(perso à vous lire je comprends que le RC n'autorise pas les variantes, ou du moins pas sur le type de matériau, sinon vous ne poseriez pas la question)
Avant de suivre Mathieu il faut verifier l'ecart de ce materau par rapport aux prescriptions tecniques car vous ne pouvez pas imposer un modéle précis ni une marque mais des caracteristiques tecniques minimum..
Si équivalent pas de problème ce n'est pas une variante
Mais à vous lire il semble que c'est au titre de la solution de base car je comprends que ce candidat n 'a fait qu'une offre, exact ?
Citation de: Mathieu le Juin 16, 2023, 02:13:49 PM
c'est une offre irrégulière au sens de L2152-2, vous pouvez donc appliquer R2152-2, si jamais vous êtes en procédure sans négo il faut que la rectif ne fasse pas bouger l'offre de prix
(perso à vous lire je comprends que le RC n'autorise pas les variantes, ou du moins pas sur le type de matériau, sinon vous ne poseriez pas la question)
en effet les variantes ne sont pas autorisées. Nous sommes en procédure adaptée
Citation de: speedy le Juin 16, 2023, 02:22:21 PM
Avant de suivre Mathieu il faut verifier l'ecart de ce materau par rapport aux prescriptions tecniques car vous ne pouvez pas imposer un modéle précis ni une marque mais des caracteristiques tecniques minimum..
Si équivalent pas de problème ce n'est pas une variante
Mais à vous lire il semble que c'est au titre de la solution de base car je comprends que ce candidat n 'a fait qu'une offre, exact ?
En fait il s'agit du meme materiau mais la granulometrie est sensiblement différente que celle demandée. le canddait n'a fait qu'une offre avec ce qui a été demandé dans le CCTP , mais nous as proposé cette variante dans le mémoire technique
ok je comprends mieux
gardez l'offre de base, qui est valable, et faites comme si la variante n'existait pas
l'autre piste, puisque vous êtes en MAPA, serait d'envisager l'ouverture des variantes sur une fourchette de granulométrie si le jeu financier (ou l'intérêt technique ???) en vaut la chandelle, à l'occasion de la négo avec tous. reste à voir si les critères, non prévus pour la comparaison de variantes, resteraient adaptés
modif : dans la seconde piste il serait plus sain et plus intéressant de porter la réflexion de manière plus large que sur la simple granulométrie