Bonjour
un chargé d'op demande un marché pour la maintenance et exploitation de stations hydgrogènes pour les véhicules (procédure formalisée)
1/ Le CCTP évoque uniquement la maintenance et l'exploitation mais dans le BPU et le DQE il y a également l'approvisionnement en hydrogène : de fait je ne sais pas si c'est un marché de services ou de fournitures.
Qu'en pensez vous ?
2/ Le contrat est prévu pour 4 ans, je prévois un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel mais cela semble poser un problème au chargé d'op qui me dit que les montants sont figés si on passe en accord-cadre.
Qu'en pensez vous ? fais je une erreur si je pars sur l'accord-cadre ?
merci de votre éclairage .
cordialement
Citation de: 76LANDES le Février 07, 2023, 06:17:07 PM
Bonjour
un chargé d'op demande un marché pour la maintenance et exploitation de stations hydgrogènes pour les véhicules (procédure formalisée)
1/ Le CCTP évoque uniquement la maintenance et l'exploitation mais dans le BPU et le DQE il y a également l'approvisionnement en hydrogène : de fait je ne sais pas si c'est un marché de services ou de fournitures.
Qu'en pensez vous ?
pour pub , procédure et CCAG peu importe .... c'est quoi votre souci ?
Citation de: 76LANDES le Février 07, 2023, 06:17:07 PM
2/ Le contrat est prévu pour 4 ans, je prévois un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel mais cela semble poser un problème au chargé d'op qui me dit que les montants sont figés si on passe en accord-cadre.
Qu'en pensez vous ? fais je une erreur si je pars sur l'accord-cadre ?
pas de contre indication formelle pour accord cadre à BdC mais il faut voir la formule de révision des prix ? l' accès aux index ?
c'est quoi son souci à part de mal estimé le montant maxi ?
Merci
Pour les index je pense à une formule polynomiales avec indice INSEE ICHT et MIG NRG − Énergie (eu égard aux fluctuation des cours hydrogène)
Le chargé d'op n'a peut être pas intégré l'interdiction des AC sans maximum depuis 01/01/22.
merci
OK mais vérifiez l'accès facile aux valeurs des index, certaines sources sont payantes donc peut être un ou des abonnements à prévoir ...
Citation de: 76LANDES le Février 07, 2023, 06:17:07 PM
1/ Le CCTP évoque uniquement la maintenance et l'exploitation mais dans le BPU et le DQE il y a également l'approvisionnement en hydrogène : de fait je ne sais pas si c'est un marché de services ou de fournitures.
Qu'en pensez vous ?
Dans le doute, mettez services. C'est plus large, à part la fourniture simple, il y a toujours un peu de services accompagnant la fourniture.
De plus, avec de la maintenance et de l'exploitation, vous êtes largement en services.