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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Octobre 03, 2022, 05:55:50 PM

Titre: Marché éteint que faire ?
Posté par: mighty le Octobre 03, 2022, 05:55:50 PM
Salut la compagnie. Soit un Accord Cadre à bons de commande hyper important sur lequel nous nous sommes loupés. Le marché est éteint depuis début septembre.....Nous avons la possibilité de commander au delà avec le dernier bon de commande de 3 mois. Mais après c'est fini :(. Je viens de reprendre le dossier. Pour relancer ce marché, il me faudra au moins six mois. Que faire ?
La transaction ?
Le marché complémentaire ? -> Mais vu le texte, cela me semble injustifiable ?
Vous verriez quoi comme alternative ?
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: speedy le Octobre 03, 2022, 06:14:26 PM
 de quel besoin ?
AC de quelle durée ?
combien l'estimation pour 6 mois ?
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: Lorette le Octobre 03, 2022, 10:23:27 PM
Du hors marché le temps de ces 6 mois suivant le montant ?  ???
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: mighty le Octobre 04, 2022, 01:39:52 PM
Il s'agit d'un AC qui avait une durée 4 ans. Marché de 800K€ par an...
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: speedy le Octobre 04, 2022, 02:25:03 PM
vous forcez sur le dit BDC  200K€ puis un MAPA de soudure en accéléré spécial  pour tenir encore 3 mois de plus 200autres K€ et en accéléré simple pour être prêt dans 6 mois 
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: Michel le Octobre 04, 2022, 03:11:04 PM
Citation de: mighty le Octobre 03, 2022, 05:55:50 PM
Salut la compagnie. Soit un Accord Cadre à bons de commande hyper important sur lequel nous nous sommes loupés. Le marché est éteint depuis début septembre.....
::) quel marché est éteint ?   à moins que tu ne parle de l'accord-cadre ! ?
L'acccord-cadre fonctionne pour signer des marchés "subséquents" ; l'AC limite-t-il la durée des marchés subséquents signés dans son cadre ?
Si pas de limite maxi "obligatoire" ; b'en tu fais un marché subséquent de la durée dont tu as besoin  ;D    <basta>    8 jours ou 8 mois . . .
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: mighty le Octobre 05, 2022, 09:09:00 AM
@ Michel : c'est un accord cadre. Effectivement à bons de commande

@ Speedy : du coup je n'ai pas compris tu ferais plusieurs MAPA pour faire la soudure ?
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: anneclaudie le Octobre 05, 2022, 04:29:44 PM
Bonjour.

Je suis dans le même cas.. un marché d'opc avec un prix global et Forfaitaire qui est échu.
Le service me demande de le prolonger après m'avoir transmis un os de prolongation bidon. Non signé. Avec du copier coller mal fait, une date qui ne correspond à rien.

J'ai dit non.
Titre: Re : Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: speedy le Octobre 05, 2022, 05:09:49 PM
Citation de: mighty le Octobre 05, 2022, 09:09:00 AM
@ Michel : c'est un accord cadre. Effectivement à bons de commande

@ Speedy : du coup je n'ai pas compris tu ferais plusieurs MAPA pour faire la soudure ?
non
je tire sur la ficelle du BDC existant pour les 3 premiers mois , pendant ce temps je fais
1 en urgence relative un MAPA pour les 3 mois suivants  (en cumulé  je traite donc  6 mois)
et
2 un AO pour prendre la suite au terme des 6 mois cumulés
Titre: Re : Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: speedy le Octobre 05, 2022, 05:11:27 PM
Citation de: anneclaudie le Octobre 05, 2022, 04:29:44 PM
Bonjour.

Je suis dans le même cas.. un marché d'opc avec un prix global et Forfaitaire qui est échu.
Le service me demande de le prolonger après m'avoir transmis un os de prolongation bidon. Non signé. Avec du copier coller mal fait, une date qui ne correspond à rien.

J'ai dit non.

l'objet de la mission n'est pas terminé, c'est différent
c'est possible de prolonger mais faut le faire correctement en l'expliquant
Titre: Re : Re : Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: anneclaudie le Octobre 05, 2022, 06:22:54 PM
Citation de: speedy le Octobre 05, 2022, 05:11:27 PM
l'objet de la mission n'est pas terminé, c'est différent
c'est possible de prolonger mais faut le faire correctement en l'expliquant

comment l'expliquer ?
Et c'est de la régul.
Vous acceptez vous ?
Titre: Re : Marché éteint que faire ?
Posté par: speedy le Octobre 05, 2022, 06:28:05 PM
un marché d'OPC avec un délai de travaux, ce délai dérape : donc plus de travail pour l'OPC donc réclamation  car hors forfait

pour moi cas ou l'avenant est possible même après la "fin théorique" qui  n'est pas une fin réelle de ce marché, c'est indépendant de la volonté du titulaire qui n'est m^me pas en retard  !