Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une demande de sous-traitance de second rang, nous avons accepté la mise en place d'une délégation de paiement pour payer directement le sous-traitant de second rang.
Ma question est la suivante : faut-il revoir à la baisse le montant du DC4 du sous-traitant de premier rang (via un acte modificatif) ?
Selon moi, c'est ce qu'il faut faire...
Merci pour vos réponses et bon courage avec cette chaleur pour ceux qui travaillent ! :P
Concernant le DC4 s'il s'agit bien de celui correspondant au contrat de sous-traitance passé entre le titulaire et le sous-traitant de premier rang, je ne vois pas pourquoi le montant serait modifié.
Merci pour votre réponse.
Mais du coup, je me pose une question : comment faire pour ne pas payer deux fois la même prestation si on ne modifie pas le DC4 du sous-traitant de premier rang ?
Citation de: shaineze le Juillet 12, 2022, 05:36:21 PM
Merci pour votre réponse.
Mais du coup, je me pose une question : comment faire pour ne pas payer deux fois la même prestation si on ne modifie pas le DC4 du sous-traitant de premier rang ?
Il ne faut pas confondre les documents, et leur transcription dans les systèmes comptable. ie : cela dépend des systèmes comptables.
A titre de parallèle : Vous ne modifiez pas le marché quand il y a un sous-traitant au paiement direct.
dans le modèle de délégation http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=40663.0 il est écrit :
il est précisé, qu'en cas de sous-traitance de rang supérieur présentée par le bénéficiaire et acceptée, il sera déduit les sommes qui seraient à payer également en délégation de paiement par "le maître de l'ouvrage".
pas besoin de refaire les DC4, les comptables appliquent et prélèvent en cascade ....
Bonjour Speedy et hpchavaz,
C'est noté et merci beaucoup pour vos réponses. :D
Bonne journée à vous.