Sous-traitance de second rang et DC4 modificatif

[shaineze]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une demande de sous-traitance de second rang, nous avons accepté la mise en place d'une délégation de paiement pour payer directement le sous-traitant de second rang.

Ma question est la suivante : faut-il revoir à la baisse le montant du DC4 du sous-traitant de premier rang (via un acte modificatif) ?

Selon moi, c'est ce qu'il faut faire...

Merci pour vos réponses et bon courage avec cette chaleur pour ceux qui travaillent ! 

[hpchavaz]

Concernant le DC4 s'il s'agit bien de celui correspondant au contrat de sous-traitance passé entre le titulaire et le sous-traitant de premier rang, je ne vois pas pourquoi le montant serait modifié.

[shaineze]

Merci pour votre réponse.

Mais du coup, je me pose une question : comment faire pour ne pas payer deux fois la même prestation si on ne modifie pas le DC4 du sous-traitant de premier rang ?

[hpchavaz]

Merci pour votre réponse.

Mais du coup, je me pose une question : comment faire pour ne pas payer deux fois la même prestation si on ne modifie pas le DC4 du sous-traitant de premier rang ?

Il ne faut pas confondre les documents, et leur transcription dans les systèmes comptable. ie : cela dépend des systèmes comptables.
A titre de parallèle : Vous ne modifiez pas le marché quand il y a un sous-traitant au paiement direct.

[speedy]

dans le modèle de délégation    http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=40663.0    il est écrit :
il est précisé, qu'en cas de sous-traitance de rang supérieur présentée par le bénéficiaire et acceptée, il sera déduit les sommes qui seraient à payer également en délégation de paiement par "le maître de l'ouvrage".
pas besoin de refaire les DC4, les comptables appliquent et prélèvent en cascade  ....

[shaineze]

Bonjour Speedy et hpchavaz,

C'est noté et merci beaucoup pour vos réponses. 

Bonne journée à vous.