Bonjour.
Je dois rédiger un marché pour un marché d'études urbaines en co maitrise d'ouvrage avec un ophlm.
Il y a du diagnostic, plans de masse, maquette, dce travaux.
C'est pas bien défini encore..
Par contre le délai est très long : 10 ans.
Pour le moment, il est envisagé un ac avec marché subséquent. Il faudra déroger au principe des 4 ans (hic 1). Et nous ne maîtriserons pas le coût (hic 2).
Je pensais plutôt partir sur un marché à tranche ferme et optionnelle.
1. Peut-on faire un marché à tranche ferme (partie forfaitaire et partie à bons de commande) ?.
2. Les tranches optionnelles vont être élevées.. : est ce logique ?. En principe la tf c'est quand même le cœur de la prestation.
Bref...avez vous déjà fait ce type de marché d'études et si oui comment ?
10 ans ? vous êtes sérieuse ? ça fait penser à un organisme qui ne voudrait pas recruter mais externaliser un maximum de prestations et se contenter de payer grassement des intervenants .....
vous parlez de DCE travaux donc de MOE, c'est bien au-delà des études urbaines ..... et de maquette ....
faudrait clarifier les besoins et l'enchainement des besoins .....
Quelles sont les raisons poussant à la mission globale ?
* Pour ce qui est d'un ACMS :
Si la mission globale présente plus d'avantages que d'inconvénients, est ce que ce bilan penche suffisamment du coté avantage pour que cela puisse justifier le dépassement du délai de 4 ans ?
Concernant la maitrise des coûts, il y a deux aspects les coûts d'études et les coûts de réalisation.
Comment cela est pris en compte dans le bilan avantages inconvénients ?
* Pour ce qui est de la solution marché à tranches :
Comment passer un marché à tranches quand la prestation correspondante n'est pas définie ? Comment les candidats pourraient ils chiffrer ?
Personnellement, ça me choque pas étant donné que ça se cale sur la durée de l'opération d'aménagement et que ça peut entrer dans les exceptions à la durée de 4 ans du fait de l'objet. L'AC monoattributaire parait être le plus adapté dans votre cas.
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2022, 07:04:31 PM
Pour le moment, il est envisagé un ac avec marché subséquent.
Pas très fan de marchés subséquents sur de la maîtrise d'oeuvre ou de la prestation intellectuelle.
Si vous n'avez qu'un attributaire, il risque de vous assassiner sur les prix.
Si vous avez plusieurs attributaires, vous avez potentiellement un risque que le projet soit suivi par plusieurs prestataires : l'unité et la cohérence du projet pourraient être menacées.
Sur le délai de 10 ans, pas de souci. A justifier en fonction de la durée de l'opération.
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2022, 07:04:31 PM
1. Peut-on faire un marché à tranche ferme (partie forfaitaire et partie à bons de commande) ?.
Pourquoi pas. Même si du bon de commande sur une prestation d'étude, ça me paraît complexe. Vous allez commander des heures de travail ? C'est vous qui allez déterminer le volume ?
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2022, 07:04:31 PM
2. Les tranches optionnelles vont être élevées.. : est ce logique ?. En principe la tf c'est quand même le cœur de la prestation.
Il n'y a pas deux opérations identiques. Aucun souci sur de la TF d'un montant faible par rapport aux TO. C'est dicté par l'opération en elle-même.
Par exemple, quand vous avez un gros subventionnement à la clé, cela ne me choque pas que la TO soit colossale. J'ai refait un terrain de foot où la TF était du traçage des lignes, changer les cages et les barrières. La FFF proposaient une sub bien juteuse si je faisais un terrain aux normes pour accueillir des rencontres officielles (c'est pas le parc des princes non plus ;D), j'ai mis en TO. Vous n'imaginez même pas la technicité qu'il faut pour trois brins d'herbes :D. La TO était nettement supérieure à la TF.
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2022, 07:04:31 PM
Bref...avez vous déjà fait ce type de marché d'études et si oui comment ?
Ce sont des marchés assez nébuleux. Surtout avec plusieurs maîtrises d'ouvrages et les politiques qui vont s'associer au projet. Ca peut partir dans des directions imprévues...
Prévoyez une bonne clause de réexamen et de modifications :D
Lancer en procédure formalisée, vous serez tranquille même en cas de fortes augmentations.
perso je prêche pour découper et faire à part les diagnostics ! comment avoir une chance de programmer sur 10 ans sans avoir les diagnostics ?
ensuite au moins un bloc les études pré-opérationnelles maximum 4 ans et ensuite autant de blocs que de grands secteurs identifiés dans ces études pré-opérationnelles (le premier voire les premiers pouvant commencer avant la fin de toutes les études pré-opérationelles si celles ci sont phasées.
10 ans oui ça peut être justifié mais pas pour un fourre tout ....et n'importe quoi !
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2022, 07:04:31 PM
Par contre le délai est très long : 10 ans.
10 ans de délai pour quel livrable?
Ne confondez-vous pas avec la durée du contrat?
J'ai déjà eu à prendre en cours un marché de MOE urbaine.
Un ACMS avec des MS à BC sans mini ni maxi basé sur un prix journalier.
A chaque MS, les jours à commander étaient donc laissés au seul jugement du titulaire. Résultat des prix très prohibitifs...
Une belle usine à gaz, je ne vous conseille pas
Forfaitisez au maximum et donc pour cela, comme le dit SPEEDY, il vous faut des données d'entrée
Bonjour.
Dans un premier temps étaient prévues des études d'urbanisme, paysagère..
Et puis cela dérive en étude fourre-tout pour éviter d'avoir plusieurs équipes sur ce dossier
Il est prévu en plus de l'etude d'urbanisme une étude des réseaux.
Présentation du projet aux instances..
Je pensais que fois acté par les différentes instances (état région etc), nous lancerons un marché de maîtrise d'œuvre...
Mais le service ne souhaite pas avoir plusieurs équipes.
Bref je pense moi aussi que les prix vont exploser.avec le principe de l'ac avec ms..
Bonjour,
j'ai eu des compléments.. et je souhaiterais (si possible) avoir votre avis sur le montage proposé.
Je rappelle : un accord cadre avec marché subséquent.
Voici la définition du besoin (la "MOE" n'est pas ma spécialité.. et étant toute seule j'ai du mal à juger si le montage sera correct ou pas).. Est-ce qu'un marché à tranche comme proposé ci-dessous suffit ?
Ou alors on part sur un ac avec ms ?
inconvénient du AC avec MS : je crains que le budget s'envole. Quel est votre avis ?
Un grand MERCI à ceux et celles qui prendront le temps de m'aider ;)
3. Contenu de la mission (pour chaque mission : bref résumé, attendus des maitres d'ouvrage, livrables)
a. TRANCHE FERME (partie forfaitaire) :
o MAJ Diagnostic urbain
Synthèse des documents produits dans le cadre du protocole de préfiguration (études urbaine, commerciale, habitat, bâti..) et actualisation à partir des données fournies par les maitres d'ouvrage et les partenaires.
Attendus : Produire un état des lieux synthétique du quartier et du périmètre d'études permettant d'alimenter la conception définitive du plan masse
Livrables :
• Diagnostic synthétique
• Réunion de restitution à prévoir ?
o Diagnostic complet des réseaux
Recueillir les informations auprès des différents exploitants et concessionnaires pour établir un état des lieux complet de l'existant
Attendus : connaitre la disposition, l'état et les problématiques opérationnelles liés à chacun des réseaux pour disposer d'une vision d'ensemble en amont de la finalisation du plan masse, pour intégrer les travaux déjà prévus par les exploitants et anticiper les travaux à prévoir
Livrables
• Document détaillant l'état de chacun des réseaux avec les enjeux liés et les travaux à prévoir
• Plan de synthèse au 1/500 ou 1/200
o Conception du plan masse
A partir des éléments de programme validés et inscrits à la convention, et en s'appuyant sur les diagnostics urbain et réseaux, concevoir un plan masse général du projet urbain sur l'étendue du périmètre opérationnel
Attendus : Etablir de manière définitive un plan masse d'ensemble, définissant les limites public/privé, la composition urbaine des ilots, les principes fonctionnels (desserte viaire/piétonne du quartier et de chaque ilot), les principes de conception des espaces publics (surtout le cœur de quartier)
Livrables :
• Plan masse au 1/500
• Schémas thématiques à l'échelle du quartier (composition bâtie, trame d'espaces publics, dessertes externes/internes, stationnement, trame verte, etc...)
o Programmation des espaces publics
A partir du plan masse général du quartier définissant l'implantation et les dimensions des espaces publics, produire un programme global des espaces publics : cœur de quartier (xxx) et voies à requalifier (xxxxx..)
Attendus : définir la composition générale des espaces publics dans toutes leurs composantes : dimensions / usages / mobilités / plantations / matériaux / gestion des eaux pluviales... ainsi que dans les aspects techniques (réseaux / entretien / gestion OM / défense incendie / sécurité...) incluant une estimation au ratio
Livrables :
• Programme général des espaces publics détaillé par thématique, avec estimatif
• Plan de synthèse au 1/500
o Programmation des équipements publics
En fonction des options retenues sur l'implantation des équipements publics définir la programmation précise des équipements permettant à la commune de lancer la maitrise d'œuvre (en interne ou non) > Définir les équipements publics concernés pour calibrer la mission (extension centre social en particulier, centre commercial )
Attendus : Elaborer le programme des équipements publics définissant les principes fonctionnels et spatiaux, incluant une estimation
Livrables :
• Pour chaque équipement : programme détaillé comprenant des schémas explicitant les principes fonctionnels, avec estimatif
o Rédaction du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères (CPAUEP)
Rédiger le cahier de prescriptions, document-cadre ayant vocation à s'appliquer sur l'ensemble du périmètre opérationnel avec des préconisations simples mais précises et complètes.
Attendus : Produire un document concis mais permettant de guider les maitres d'ouvrage et les concepteurs pour assurer une cohérence d'ensemble des projets. Le CPAUEP devra traiter de l'ensemble des thématiques rencontrées lors de la conception des projets : implantation des constructions et organisation volumétrique, articulation entre espaces publics et privés, traitement des accès et des stationnements, qualification des cœurs d'ilots et gestion des eaux pluviales, traitement architectural des façades, toitures, matériaux utilisés, préconisations environnementales
Livrables :
• Cahier de prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères, comprenant une partie « pédagogique » résumant les grands principes du projet urbain (plan masse, espaces publics, découpage en lots..) ainsi que le contexte général (PLU, etc..), et une partie « réglementaire » détaillant l'ensemble des prescriptions applicables au projet. Ce document sera illustré par des plans et schémas explicatifs, ainsi que par des références
o Elaboration des fiches de lot
Pour chacun des lots opérationnels définis dans le plan masse, produire un document précisant les principes de conception et les contraintes de l'opération
Attendus : Rédiger une fiche synthétisant les objectifs de chaque projet, les données-clés du programme (dimensions de la parcelle, SP constructible), les principes d'implantation et de composition définis par le plan masse, la déclinaison des préconisations du CPAUEP, et les contraintes fonctionnelles liées aux accès, aux réseaux, aux contraintes réglementaires (PLU, servitudes...)
Livrables :
• Fiches de lots illustrées regroupant l'ensemble des données s'appliquant au lot concerné
o Coordination VRD
Garantir la cohérence opérationnelle des travaux concernant les voiries et réseaux divers, en assurant le lien entre les différents concessionnaires et exploitants tout au long de l'opération
Attendus : en s'appuyant sur le diagnostic détaillé des réseaux et en fonction des options retenues dans la composition du plan masse et dans le programme des espaces publics, coordonner les travaux et opérations nécessaires concernant la voirie et les réseaux en gérant l'interface entre la maitrise d'ouvrage et les opérateurs des réseaux, et en définissant un planning détaillé et régulièrement remis à sur l'ensemble de la durée du projet urbain.
Livrables :
• Planning général des travaux VRD régulièrement actualisé
• Réunions périodiques avec concessionnaires ?
b. TRANCHE FERME (partie à bons de commande)
o Séances d'architecte-conseil
Lors des phases-clés des projets de constructions et de réhabilitation, rencontrer les concepteurs et les porteurs de projets pour les accompagner dans la prise en compte des attendus du projet
Attendus : Pour chacun des lots faisant l'objet d'une opération de construction ou de réhabilitation, au moins une réunion architecte-conseil devra être assurée par le titulaire du marché, afin de faciliter la bonne compréhension par les porteurs de projets des enjeux qualitatifs du projet urbain et pour s'assurer de la prise en compte des préconisations définies par le CPAUEP et les fiches de lots. Selon les cas, plusieurs réunions pourront avoir lieu pour le même projet, en fonction de la complexité technique et architecturale des opérations. Cette mission inclut la présence à ces séances ainsi que leur préparation (analyse des documents envoyés par les concepteurs).
Présence à des éventuels jurys de concours ou de mise en concurrence ?
Livrables : Compte-rendus ? Avis écrits ?
o Participation aux instances de gouvernance du PRU et aux réunions de concertation
Assurer une présence et, selon les cas, un rôle de présentation du projet, lors des instances de gouvernance du PRU (revue de projet notamment), ou lors de réunions de concertation (réunions publiques, ateliers thématiques).
Attendus : le titulaire du marché devra participer aux différentes instances dans lesquelles sa présence est jugée nécessaire par la maitrise d'ouvrage, notamment pour assurer le cas échéant une présentation de divers aspects du projet. Lors des instances de concertation, cette mission comprend la préparation de supports de présentations dédiés reprenant les éléments graphiques produits par ailleurs (plan masse, programmation des espaces publics...).
Livrables : supports de présentation ?
o Rédaction de fiches de lots additionnelles
En fonction de l'évolution du projet urbain et de l'intégration éventuelle de tènements (ne relevant pas des maitres d'ouvrage du marché) au projet urbain, rédiger des fiches de lots supplémentaires
Attendus : Rédiger une fiche synthétisant les objectifs de chaque projet, les données-clés du programme (dimensions de la parcelle, SP constructible), les principes d'implantation et de composition définis par le plan masse, la déclinaison des préconisations du CPAUEP, et les contraintes fonctionnelles liées aux accès, aux réseaux, aux contraintes réglementaires (PLU, servitudes...)
Livrables :
• Fiches de lots illustrées regroupant l'ensemble des données s'appliquant au lot concerné
o Réalisation et mise à jour d'une maquette numérique
Afin de conforter la vision d'ensemble du projet urbain et de communiquer le projet aux élus et aux grand public, produire une maquette numérique d'ensemble du projet, intégrant les opérations prévues au sein de leur environnement urbain
Attendus : Modéliser le projet urbain ainsi que son environnement proche en s'appuyant sur le plan masse défini, en utilisant un format facilement exploitable et exportable pour faciliter son utilisation, et mettre à jour cette maquette en intégrant les différentes opérations au fil de l'avancement du projet.
Livrables :
• Maquette numérique (format à définir), mises à jour selon avancement du projet
o Production de perspectives
Nourrir la communication du projet à destination du grand public par la réalisation de perspectives mettant en valeur l'intégration du projet dans son environnement
Attendus : En s'appuyant sur la maquette numérique de l'opération, le titulaire devra produire ou faire produire des rendus de type photoréaliste, selon des points de vues préalablement définis avec la maitrise d'ouvrage
Livrables :
• Perspectives (format à définir)
o Actualisation du projet urbain et des documents réaliser
En fonction des adaptations rendues nécessaires par l'évolution du PRU au fil du temps (encadrés ou non par des avenants à la convention), mettre à jour le projet urbain de manière globale et modifier les documents impactés par les changements
Attendus : La mise en œuvre d'un projet urbain d'ampleur nécessite des adaptations au fil du temps en fonctions de contraintes opérationnelles nouvelles ou d'évolutions imprévues du contexte de projet. Le titulaire devra accompagner ces changements en actualisant le projet et en mettant à jour les différents documents concernés (plan masse, programme des espaces publics, cahier de prescriptions, fiches de lots)
Livrables :
• Mise à jour des documents encadrant le projet urbain
o Suivi travaux réseaux
A compléter : quel cadre ? bon de commande à la journée ?
c. TRANCHES OPTIONNELLES
o Maitrise d'œuvre des espaces publics ?
je vais être cash : du grand n'importe quoi , se lier avec un seul titulaire sur une longue période est une double aberration économique et stratégique.
Comment le titulaire peut mobiliser les bonnes compétences si disparates sur une longue période sans aucune assurance des commandes réelles ? sous-traitance à l'encontre d'avoir une seule tête ?
il vous tient à sa merci par des tarifs prohibitifs à chaque MS et risque de prendre le pouvoir sur le pilotage et vous serez relégué au rôle de "cochon de payeur"
vous avez un premier bloc qui peut faire l'objet d'un premier marché
o MAJ Diagnostic urbain
• Diagnostic synthétique
• Réunion de restitution à prévoir ?
mais il manque une analyse critique entre vos objectifs et le potentiel du site avec proposition de trois scénarios par exemple
puis un deuxième qui mobilise des compétences différentes et des allers retours avec les propriétaires/gestionnaires de réseaux donc un autre marché en parallèle du premier
o Diagnostic complet des réseaux
Recueillir les informations auprès des différents exploitants et concessionnaires pour établir un état des lieux complet de l'existant
Attendus : connaitre la disposition, l'état et les problématiques opérationnelles liés à chacun des réseaux pour disposer d'une vision d'ensemble en amont de la finalisation du plan masse, pour intégrer les travaux déjà prévus par les exploitants et anticiper les travaux à prévoir (vérifier les réserves capacitaires pour répondre à vos objectifs)
Livrables
• Document détaillant l'état de chacun des réseaux avec les enjeux liés et les travaux à prévoir
• Plan de synthèse au 1/500 ou 1/200
le troisième ne peut s'envisager qu'après des décisions politiques bien assez tôt de voir à ce moment là et surtout plus de chances d'éviter de la sous-traitance ....
o Conception du plan masse
o Programmation des espaces publics
o Programmation des équipements publics
o Rédaction du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères (CPAUEP)
+ architecte conseil
pour moi ça reste du global pour les équipements publics sinon il faut un programmiste chevronné.
les fiches de lots doivent être faites en phase opérationnelles , illusoire de vouloir tout figer des années avant ... juste des orientations non verrouillées ....
attention aux séances publiques et instances de gouvernance : ça demande des compétences de communication mais ça comporte un risque , le titulaire d'un ensemble trop vaste risque de prendre le pouvoir au détriment des élus qui pourraient vous renvoyer un boomerang .....
les VRD sont des métiers à part donc d'autres marchés d'études avec des tranches ou des relances de concurrence , à voir aussi si les gestionnaires conservent leur maîtrise d'ouvrage ...... donc s'occuperait des études travaux et financement .....
idem pour les maquettes numériques comme physiques et les perspectives qui sont des métiers à part
les études et suivis de travaux doivent être dans d'autres marchés de MOE avec des tranches ou des relances de concurrence
Citation de: speedy le Mars 30, 2022, 02:20:28 PM
je vais être cash : du grand n'importe quoi , se lier avec un seul titulaire sur une longue période est une double aberration économique et stratégique.
Comment le titulaire peut mobiliser les bonnes compétences si disparates sur une longue période sans aucune assurance des commandes réelles ? sous-traitance à l'encontre d'avoir une seule tête ?
il vous tient à sa merci par des tarifs prohibitifs à chaque MS et risque de prendre le pouvoir sur le pilotage et vous serez relégué au rôle de "cochon de payeur"
Complètement d'accord, le montage proposé :
- mêle bien trop de compétences en TF
- amènera indéniablement le prestataire à donner "le temps à commander" en TF à BC. et pour lui plus il y aura de commandes plus il encaissera les sous-sous dans la popoche
Je partage les premières observations (speedy, fanchic) notamment pour ce qui est :
- de l'étendue des compétences (urbanisme, communication, programmiste, architecture, pilotage de projet, maîtrise d'oeuvre VRD, etc.)
- de la difficulté à chiffrer par les candidats pour la tranche ferme forfaitaire
Pour ce qui est des inquiétudes sur la maîtrise des coûts, elles sont fondées mais pas nécessairement bloquantes. En fait, cela me semble renvoyer à la question figurant dans mon message précédent : Quelles sont les raisons poussant à la mission globale ?
Après comme toujours, cela dépend de quoi il s'agit exactement : Entre autres, quelle est l'étendue en superficie de l'espace à aménager ? Il ne semble s'agir ni d'un simple ilôt ni d'une ville nouvelle mais entre les deux il y a plusieurs ordres de grandeur. Si l'opération est très importante, vous avez besoin d'un AMO si vous ne pouvez pas libérer ou recruter pour avoir la compétence en interne. Si elle porte sur deux îlots, la mission globale peut sans doute plus facilement se comprendre.
La co-maîtrise d'ouvrage m'intrigue également car a priori l'OPHLM doit disposer de pas mal des compétences comprises dans la mission.
Bonjour,
Et franchement MERCI. J'y vois plus claire et ça c'est top !
Concernant le marché "1", je partirai sur le diagnostic des réseaux,
puis en marché "2", sur le diagnostic urbain (qui prendra en compte le diagnostic des réseaux). Est-ce pertinent ?
validation POLITIQUE
Pour le marché 3 : conception du plan de masse, programmation des espaces publics, équipements publics et RPAUEP (tout en Un ?).
Par contre, je n'ai pas compris pour les fiches de lots et coordination VRD... je les mets où ?
Marché 4 : maquettes/perspectives
Marché 5 : MOE
Tout ce qui est séance d'archi, participation aux instances de gouvernance PRU : je le prévois dans les marchés 1, 2,3, 4 ? avec des prix unitaires ?
merci encore :)
Citation de: anneclaudie le Mars 31, 2022, 05:47:46 PM
Bonjour,
Et franchement MERCI. J'y vois plus claire et ça c'est top !
Concernant le marché "1", je partirai sur le diagnostic des réseaux, OUI éventuellement une TO pour comparer aux besoins avec les marges et les tracés possibles
puis en marché "2", sur le diagnostic urbain (qui prendra en compte le diagnostic des réseaux). Est-ce pertinent ? oui si propositions de plusieurs scénarii face à vos objectifs
validation POLITIQUE
Pour le marché 3 : conception du plan de masse, programmation des espaces publics, équipements publics et RPAUEP (tout en Un ?) oui .
Par contre, je n'ai pas compris pour les fiches de lots à part dans d'autres marchés le moment venu , éventuellement une TO au marché 3 pour le premier lot
et coordination VRD... je les mets où ? à part dans d'autres marchés le moment venu sans oublier une mission d'optimisation spatio-temporelle et un aller retour avec les futurs gestionnaires
après avoir valider qui sera le MOA et donc qui pilotera les études de MOE hors optimisation spatio-temporelle
Marché 4 : maquettes/perspectives oui
Marché 5 : MOE peut être plusieurs ....
Tout ce qui est séance d'archi, participation aux instances de gouvernance PRU : je le prévois dans les marchés 1, 2,3, 4 ? avec des prix unitaires ? pour le 1 et 4 non, pour le 2 et 3 oui
merci encore :)
Pas besoin de réunion de présentation aux instances du diag urbain et réseaux alors ?.
diag réseaux seul non
diag urbain oui (i prend en compte les réseaux .... avecpropositions de plusieurs scénarii face à vos objectifs)
Bonjour.
Réunion vendredi. Mauvaise réunion.
Je me suis énervée. Bref..
Le service tech et leur directeur veulent rester sur le "tout en un".. pour pallier au manque de main.doeuvre interne.
Je n'ai pas eu d'arguments plus que : cela va nous coûter cher (c'est pas un problème commande publique). Nous allons tout remettre dans les mains d'une équipe et nous n'aurons plus autorité sur notre projet (c'est pas un problème commande publique).
Bref je dois rédiger une note sur le montage juridique ac avec ms de 10 ans. Ac avec ms de 4 ans. Marché étude diag urbain + réseau. Validation politique et marché de moe.
Si vous avez 5 mn dans le week pour m'aider.
voir BAL pour une comparaison et une alerte en conclusion
bon courage
Cordialement
Pourquoi des bons de commandes ? Pourquoi un AC ? ::)
Pourquoi pas un bon vieux marché à prix Unitaires ? 8)
sur ce type d'opération on connait globalement le besoin en compétences mais la quantification et le moment opportun est très difficile à appréhender tant pour le MOA (en réalité MOA multiples) que pour les candidats, une opération de 10 à 15 ans avec des aléas et même des réorientations politiques avec le risque de rupture dans ces orientations suite aux élections municipales notamment ....
C'est donc la recherche d'une équipe de pilotage d'opération vraiment complexe mais le service demandeur souhaite y rajouter bien des actions opérationnelles jusqu'à la MOE de travaux sans que les programmes au sens loi MOP soient arrêtés !!!! Notre collègue est donc dans une situation délicate de rappel des règles du CCP et donc perçue comme l'empêcheuse de faire ce que bon leur semble....
La technique de l'accord cadre à MS n'est pas une mauvaise idée en soi, c'est le contrat unique qui regroupe des choux des carottes des voitures , de l'informatique, de la négociation avec les locataires & les commerçants des calculs techniques etc le tout sur 10 à 15 ans qui est problématique ( la durée est justifiée mais explique la complexité de planification et donc la difficulté de chiffrage )
Citation de: anneclaudie le Avril 02, 2022, 12:45:03 PM
Le service tech et leur directeur veulent rester sur le "tout en un".. pour pallier au manque de main.doeuvre interne.
Quels sont leurs arguments? Car aujourd'hui il existe le contrat de projet pour pallier au manque de main d'oeuvre interne...
ce que j'ai compris :
le service technique demandeur se contente d'affirmer qu'ils connaissent leur besoin qui forme un tout sous forme d'un AC à MS de 10 à 15 ans et que la définition de ce besoin ne concerne pas le service Commande Publique qui n'a qu'à mettre en œuvre la procédure de .se taire sur le reste.
Evidemment je ne suis pas d'accord : contrevient à la règle de l'allotissement, contrevient à la règle de protection des deniers publics, (contrevient aussi à la règle de la durée maximum des 4 ans mais ce dernier point peut être argumenté et la durée n'est pas le plus grand problème)
Nota : le contrat de projet dont parle Franchic concerne l'embauche de personnel en CDD pour faire face à des besoins non permanents
Citation de: speedy le Avril 04, 2022, 09:21:16 AM...
le service technique demandeur se contente d'affirmer qu'ils connaissent leur besoin qui forme un tout sous forme d'un AC à MS de 10 à 15 ans et que la définition de ce besoin ne concerne pas le service Commande Publique qui n'a qu'à mettre en œuvre la procédure de .se taire sur le reste.
...
Il y a un équilibre à trouver entre le confort des opérationnels et le confort du service de la commande publique(*).
Pour cette raison, l'analyse que je proposais précédemment (12-03-2022) ne peut se limiter à la comparaison entre la découpage à l'extrême et une mission globale. Il est nécessaire de regarder des architectures contractuelles intermédiaires.
Par ailleurs la mission globale a au moins un avantage, sans doute minime. Elle élimine, certes brutalement, la préoccupation concernant les contrats aval.
*) La protection des deniers publics étant en toute logique la préoccupation des deux
tout à fait, et j'ai bien dit que l'accord cadre à MS n'est pas une mauvaise idée en soi et que sa durée de 10 à 15 ans est justifiée sur la mission de pilotage global mais pas sur l'aspectc fourre tout, bien des missions pourront faire l'objet de mise n concurrence successives dans le temps ....
Bonjour.
Voici ma vision de ce projet.
1. Ac à ms pour diagnostic, plan guide, plan masse, propal ilots
2. Marché pour maquette et perspective
3. Ac à ms pour moe
Pourquoi ac à ms ?.
Parce qu'on me dit que les études.du marché 1 vont faire l'objet de mise à jour. Ce qui nous permettra de faire évoluer le projet au regard des dispositions changeantes des élus.
Et pour la moe : même principe.
L'ac 1 va déroger aux 4 ans. Je vais demander un avis à priori au contrôle de legalite.
Le montage initial était tout mettre dans un ac avec ms.. je prévois de dire que nous preons un risque au regard du principe d'allotissement, de l'accès à la cp (ce montage va privilégier les gros cabinets d'archi) et du contrôle des deniers (ça va partir en live).
J'ai réunion ce matin.. qu'en pensez-vous ?
1 et 2 mono attributaire
3 multi attributaire serait mieux
3 bis séparer infra de bâtiment... serait mieux voire indispensable
Reste le traitement des contrats aval : candidature du titulaire du premier AC 1 ( diagnostic, plan guide, plan masse, propal ilots) pour le marché 2 maquette et perspective et surtout l'AC 3 moe (ou 3a infra et 3b bâtiment, si la proposition de speedy est suivie)
Pour moi avec les precautions habituelles il ne devrait pas y avoir de problèmes
Citation de: speedy le Avril 08, 2022, 11:59:16 AM
Pour moi avec les precautions habituelles il ne devrait pas y avoir de problèmes
Je suis d'accord mais en la matière je me méfie
- des détails des prestations réellement effectuées au titre de l'AC 1
- des interfaces pour le marché 2
- des critère d'attribution l'AC 3
Bref, mieux va y réfléchir dès le départ.