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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: kazetari le Août 24, 2021, 08:09:47 AM

Titre: Clause butoir
Posté par: kazetari le Août 24, 2021, 08:09:47 AM
Bonjour, est-il possible de prévoir dans un marché que la crise de butoir pourrait ne pas s'appliquer sur décision de l'acheteur ? Il me semble que rien ne l'empêche.

Merci
Titre: Re : Clause butoir
Posté par: hpchavaz le Août 24, 2021, 08:24:46 AM
Cela me semble alors s'appeler à une clause de sauvegarde.
Titre: Re : Clause butoir
Posté par: Ponta le Août 24, 2021, 10:31:32 AM
Le but est-il de pouvoir continuer l'exécution du marché même si les prix des matières premières s'envolent ?
Le dispositif est intéressant pour les entreprises mais les dépenses peuvent déraper.

Peut-être prévoir une clause butoir n°2 dans la clause butoir ? Ou peut-être prévoir un butoir plus large ?
Titre: Re : Re : Clause butoir
Posté par: kazetari le Août 24, 2021, 10:35:43 AM
Citation de: Ponta le Août 24, 2021, 10:31:32 AM
Le but est-il de pouvoir continuer l'exécution du marché même si les prix des matières premières s'envolent ?
Le dispositif est intéressant pour les entreprises mais les dépenses peuvent déraper.

Peut-être prévoir une clause butoir n°2 dans la clause butoir ? Ou peut-être prévoir un butoir plus large ?

Le but est d'avoir un peu de souplesse s'il y a des fluctuations inattendues en ce disant que le butoir pourrait sauter dans certains cas ...
Je galère à faire la différence entre sauvegarde et butoir ...
Titre: Re : Clause butoir
Posté par: speedy le Août 24, 2021, 10:40:55 AM
ces clauses sont contradictoire avec l'objectif du système Actualisation/révision
en effet vous voulez ne pas appliquez lorsque les organismes en charge du suivi des prix disent que les prix augmentent .... alors pourquoi ne pas être clair et dire dès le départ ni actualisation ni révision, des marchés courts remis en concurrence très régulièrement ? vous aurez le sentiment de payer le juste prix à chaque fois donc en permanence  ....
Titre: Re : Re : Clause butoir
Posté par: kazetari le Août 24, 2021, 11:47:55 AM
Citation de: speedy le Août 24, 2021, 10:40:55 AM
ces clauses sont contradictoire avec l'objectif du système Actualisation/révision
en effet vous voulez ne pas appliquez lorsque les organismes en charge du suivi des prix disent que les prix augmentent .... alors pourquoi ne pas être clair et dire dès le départ ni actualisation ni révision, des marchés courts remis en concurrence très régulièrement ? vous aurez le sentiment de payer le juste prix à chaque fois donc en permanence  ....

Je suis d'accord mais pour autant cela est -il tout de même possible ?
Titre: Re : Clause butoir
Posté par: speedy le Août 24, 2021, 01:44:00 PM
oui en étant clair ....  vous avez compris que je déconseille  .....