Bonjour,
Quelqu'un accepterait-il de me communiquer, à titre d'exemple :
- un règlement de consultation
- et un CCAP
pour une procédure passée selon l'appel d'offres ouvert en application du code de la commande publique
pour un marché ordinaire de travaux (éventuellement de construction d'un bâtiment avec aménagement des terrains autour (dans mon cas : salle de sport et terrains de sport))
avec éventuellement quelques "petits lots" MAPA
et encore éventuellement (cerise sur le gâteau :)) peut-être une variante exigée et une PSE ? ;D
C'est beaucoup, je le reconnais...
Merci !
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons (https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons)
avec téléchargement de DCE en "anonyme"
merci, je vais regarder cette plateforme (aussi...) !
Bonjour,
Je ne trouve pas d'exemple de règlement de travaux en appel d'offres ouvert avec des "petits lots".
Comment procédez-vous dans ce type de procédure : vous faites deux RC distincts ?
deux publicités ?
Merci !
oui deux trois ou plus encore d'AAPC, sauf pour les très petits lots ;)
par contre un rapport de présentation par marché , rapport simplifié pour les petits lots mais on conserve la traçabilité des décisions au cas ou il y aurait des contrôles des mois/années plus tard (par exemple pour justifier l'usage des fonds européens )....
D'accord, merci.
Dans les RC et AAPC de l'AOO, je pensais indiquer la liste de tous les lots
et mentionner ceux qui sont passés en petits lots et ne sont donc pas concernés par le RC et l'AAPC de l'AOO.
Mais cela donnent une indication sur les montants "attendus".
Par exemple, si le lot peinture ne figure pas dans liste complète (car il serait un petit lot), ça fait bizarre ?
Comment faites-vous ?
dans l'AAPC je ne dis rien sur les lots qui ne font pas partie de la procédure, par contre dans le CCTP ou une annexe au CCTP je décrit l'opération avec une liste indicative de tous les lots envisagés pour couper court à toute tentative de réclamer car beaucoup d'intervenants (plus que ceux qu'ils pouvaient imaginer) .
Citation de: speedy le Mai 26, 2021, 05:54:14 PM
dans l'AAPC je ne dis rien sur les lots qui ne font pas partie de la procédure,
C'est à dire que dans l'avis JOUE, vous passez, par exemple des cellules à compléter sur CPV du lot 5 au lot 7 ? et dans le descriptif au début d'AAPC, vous ne donnez pas le nombre de lots de l'opération ?
Citation de: speedy le Mai 26, 2021, 05:54:14 PM
par contre dans le CCTP ou une annexe au CCTP je décrit l'opération avec une liste indicative de tous les lots envisagés pour couper court à toute tentative de réclamer car beaucoup d'intervenants (plus que ceux qu'ils pouvaient imaginer) .
D'accord. Vous écrivez "liste indicative" en raison de la présence de petits lots ? Vous donnez le CCTP de tous les lots quand même, non ? car il peut y avoir des conséquences d'un lot sur un autre ?
en pratique je fais un AAPC par lot (un lot = 1 procédure)
rien dans l'AAPC , description au CCTP ou une annexe
un dossier commun d'interfaces entre tous les lots mais pas le CCTP des autres lots ( pas nécessairement validés lors du premier DCE de GO)
mais je comprends que certains procèdent différemment.
Citation de: speedy le Mai 27, 2021, 08:38:34 AM
en pratique je fais un AAPC par lot (un lot = 1 procédure)
Pour les lots mapa ? parce que sinon ça coûte une fortune en AOO JOUE ?
Citation de: speedy le Mai 27, 2021, 08:38:34 AMrien dans l'AAPC , description au CCTP ou une annexe
un dossier commun d'interfaces entre tous les lots mais pas le CCTP des autres lots ( pas nécessairement validés lors du premier DCE de GO)
ok, merci !
mais je comprends que certains procèdent différemment.
[/quote]
pour les lots MAPA pub nationale voir même locale selon le montant et le tissu des entreprises concernées....
Citation de: speedy le Mai 27, 2021, 09:09:37 AM
pour les lots MAPA pub nationale voir même locale selon le montant et le tissu des entreprises concernées....
+1 notamment par un crieur public , qui fera un arrêt au bar des amis de la place de la mairie ;D
Comme ça, de prime abord, sans l'avoir expérimenté, ça me parait un peu complexe au delà d'un ou deux lots MAPA, non ?
car cela multiplie les procédures annexes, les dates...
Puis il faut tout regrouper pour que le MOE analyse, on ne soumet pas tout à la CAO...
Expliquer l'affaire dans le rapport à la Préfecture...
dans le RC et AAPC du JOUE, on ne mentionne pas certains lots...
c'est pourquoi je dis comment je fais et que je comprends que d'autres fassent différemment ;)
Citation de: speedy le Mai 27, 2021, 02:27:45 PM
c'est pourquoi je dis comment je fais et que je comprends que d'autres fassent différemment ;)
ok ! :)
Ceux qui feraient différemment, vous faites comment ? ;D
Perso, je segmente ma procédure en deux procédures :
- celle en AO pour les lots "grands",
- celle en mapa pour les "petits" lots.
Concrètement, cela donne :
- 2 AAPC avec mentions de l'ensemble des lots dans l'AO uniquement. Dans la case "autres informations", je décris le découpage entre grands et petits lots.
- 2 DCE. Un AO et l'autre MAPA avec renvois et explications dans les deux DCE de leur interdépendance.
Merci pour ces informations. Cela m'éclaire drôlement bien.
Je crois que je vais plutôt suivre cette méthode pour une première expérience ;).
Est-ce que vous trouvez gênant que le fait de cibler les "petits lots" cela donne également une idée des montants ?
Vous donnez les mêmes DLRO aux deux procédures, si cela est possible ?
Lors du passage en CAO, est-ce que vous donnez les résultats des petits lots, à titre d'information ?
Citation de: Boïo le Mai 28, 2021, 10:16:54 AM
Est-ce que vous trouvez gênant que le fait de cibler les "petits lots" cela donne également une idée des montants ?
les entreprises savent bien apprécier leur offre et jauger la concurrence ....
Citation de: Boïo le Mai 28, 2021, 10:16:54 AM
Vous donnez les mêmes DLRO aux deux procédures, si cela est possible ?
quand c'est possible mais en général on s'occupe des lots principaux d'abord et la suite suit, c'est plus simple et tant mieux si on peut attribuer en même temps mais on n'en fait pas un impératif
Citation de: Boïo le Mai 28, 2021, 10:16:54 AM
Lors du passage en CAO, est-ce que vous donnez les résultats des petits lots, à titre d'information ?
non
Tout comme Speedy.
L'information en CAO est très facultative. Elle peut être donnée si les petits lots sont attribués avant les lots d'AO. Mais c'est plus une démarche de transparence. Attention toutefois, à ne pas donner les attributaires des petits lots si ce n'est pas sûr à 200 % : sinon vous donnez le bâton pour vous faire battre.
D'accord, je note tout cela.
Surtout, si vous avez d'autres conseils ou points de vigilance, je prends !
Merci beaucoup !