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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Mars 19, 2021, 08:26:07 AM

Titre: éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 08:26:07 AM
2 mois avant la retraite voilà qu'il faut que je pose une question inédite (pour moi en tout cas)  ;D
soit une opé travaux dont une partie (dont le périmètre est bien défini) est à la charge d'une des communes membres de l'EPCI (moins de 10% du total); afin d'avoir la même entreprise, nous avons pensé au grpt de commandes; pourrait-on faire autrement légalement pour que ce soit moins lourd ? par ex. est-ce que la commune pourrait passer par un marché pour presta similaires en se basant sur celui conclu par l'EPCI ?  ::)
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: Ponta le Mars 19, 2021, 08:58:57 AM
Bonjour,

Je me trompe peut-être mais le pouvoir adjudicateur d'un marché similaire ne doit-il pas être le même que celui du marché initial/original ?
Ce qui dans le cas d'espèce, veut dire que seul l'EPCI pourrait lancer le marché similaire.

En forçant le trait, si ma réflexion était fausse, cela voudrait dire que je me greffe sur un marché d'une célèbre centrale d'achat ou d'une énorme collectivité et à moi, les prestations de luxe et peu chères  ;D

Plus sérieusement, à part le groupement de commande, je ne vois pas.

A moins que la Ville fasse une mise en concurrence et que le titulaire de l'EPCI remporte la 1ère place au classement : cette situation serait légale.

Avec un critère technique à 99 % de la notation, très mal défini où les références très récentes (moins de 10 jours) avec l'EPCI seraient très appréciées Non ça se verrait trop ;D

Enfin, est-il vraiement nécessaire que ce soit le même titulaire pour l'EPCI et pour la Ville ?
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 09:07:12 AM
eu égard au type de chantier, oui, avoir une même entreprise est très souhaitable; bon, pour la presta similaire je me doutais un peu de la réponse  ::)
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: Michel le Mars 19, 2021, 09:19:02 AM
heu ! mais la commune concernée vas être en MAPA je présume  :D     donc perso : je m'adapte  ;D
quel montant financier ?
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: Michel le Mars 19, 2021, 09:22:17 AM
Citation de: goran le Mars 19, 2021, 08:26:07 AM
2 mois avant la retraite  ::)
je te souhaite une excellente "mise à la retraite"
et que tu reste parmi nous en passant le plus souvent possible  ;)
ici les inscriptions sont "à vie"  ;D



moi j'y suis depuis 2 mois !  8)
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2021, 09:23:03 AM
de toute manière il faudra une conventio ne serait-ce que pour les finces afin que le Trésorier ait une pièce comptable justificative donc
soit groupement de commande soit co-maîtrise d'ouvrage soit mandat mais ça passe par une délib de chaque MOA à moins d'avoir des délégations très très larges ....
Titre: Re : Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 09:37:34 AM
Citation de: Michel le Mars 19, 2021, 09:22:17 AM
je te souhaite une excellente "mise à la retraite"
et que tu reste parmi nous en passant le plus souvent possible  ;)
ici les inscriptions sont "à vie"  ;D



moi j'y suis depuis 2 mois !  8)

je passerai vous faire coucou mais PLUS JAMAIS je ne vous poserai de questions saugrenues  ;D
sinon, le montant ville est de 200 000 € environ.
Titre: Re : Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 09:38:14 AM
Citation de: speedy le Mars 19, 2021, 09:23:03 AM
de toute manière il faudra une conventio ne serait-ce que pour les finces afin que le Trésorier ait une pièce comptable justificative donc
soit groupement de commande soit co-maîtrise d'ouvrage soit mandat mais ça passe par une délib de chaque MOA à moins d'avoir des délégations très très larges ....

co-Mo ça n'irait pas plus vite ?
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2021, 09:42:44 AM
pour moi il y a nécessité d'une convention dans tous les cas donc identique en délais
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 09:46:38 AM
Bon. Mais ce sera ma dernière convention  >:( >:( >:( ;D
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2021, 09:59:14 AM
et tu as un(e) successeur (trice)  ou il y a un délai de vacuité ? 
Titre: Re : Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 04:58:55 PM
Citation de: speedy le Mars 19, 2021, 09:59:14 AM
et tu as un(e) successeur (trice)  ou il y a un délai de vacuité ? 

l'appel à candidatures devrait partir rapidement, à priori il n'y aurait pas de tuilage (je ne suis en retraite officiellement que le 01/10), mais bon, je pense que je serai remplacée au mieux en septembre ...
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2021, 05:00:20 PM
Ca y est ! depuis ce matin pour moi  !!!  :D
Titre: Re : Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: goran le Mars 19, 2021, 05:01:02 PM
Citation de: speedy le Mars 19, 2021, 05:00:20 PM
Ca y est ! depuis ce matin pour moi  !!!  :D

wouahou !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ça s'arrose, j'arrive  ;D ;D ;D
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: beau temps le Mars 19, 2021, 05:13:12 PM
Citation de: speedy le Mars 19, 2021, 05:00:20 PM
Ca y est ! depuis ce matin pour moi  !!!  :D
Bon départ en retraite Speedy ! :)
Titre: Re : éviter le groupement de commande ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2021, 05:26:54 PM
merci et les bouteilles sont au frais   ;)