Bonjour
Dans le cadre d'un budget annexe pour un service funéraire (donc un service commercial), faut-il computer leurs achats avec ceux du budget principal ?
MErci
Dan
Oui...vous computez tous les budgets SAUF les budgets séparés qui se computent à part...
qu'appelez-vous un budget séparé ?
Citation de: dan le Mars 26, 2009, 09:49:38 AM
qu'appelez-vous un budget séparé ?
CCAS par exemple (opérations funéraires ...)
Rapprochez vous de votre service financier par savoir...
Citation de: dan le Mars 26, 2009, 09:49:38 AM
qu'appelez-vous un budget séparé ?
Yfetrocho parle des budgets des établissements publics et des régies à personnalité morale rattachés à la collectivité je suppose :-)
sauf que dans mon cas, cette régie n'a pas de personnalité morale.
Citation de: dan le Mars 31, 2009, 11:37:12 AM
sauf que dans mon cas, cette régie n'a pas de personnalité morale.
alors dans ce cas tu cumules les seuils entre budget principal et budget(s) annexe(s) de(s) régie(s) non autonome(s)
Citation de: tragique_fernand le Mars 26, 2009, 10:29:00 AM
Yfetrocho parle des budgets des établissements publics et des régies à personnalité morale rattachés à la collectivité je suppose :-)
ouais, je suppose aussi... lol
Je ne comprends pas vous parlez de budget pour la computation des seuils, il faut raisonner par pouvoir adjudicateur non ?
çà dépend .... du temps.....
sérieusement çà dépend de l'organisation des services et de l'autonomie des "satellites" mis en orbite par la collectivité ....