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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Juin 26, 2020, 03:11:42 PM

Titre: accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: CMP m a tué le Juin 26, 2020, 03:11:42 PM
Bonjour à tous,

Est-il possible de prévoir des marchés subséquents s'exécutant pour partie par bons de commande et pour partie par MS ?
Titre: Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: speedy le Juin 26, 2020, 03:20:39 PM
non
à quoi celà servirait de faire des MS en cascade ?  à un moment faut faire les prestations !!!
Titre: Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: Ponta le Juin 26, 2020, 03:26:30 PM
Il conviendrait de définir le besoin et de passer commande.

En plus, quels délais ?
Titre: Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: CMP m a tué le Juin 26, 2020, 03:27:12 PM
Autant pour moi j'ai rédigé trop vite ...

Je voulais dire : MS s'exécutant pour partie à BDC et partie par marché ordinaire.

Désolé
Titre: Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: speedy le Juin 26, 2020, 03:29:49 PM
ce n'est pas l'esprit du texte mais pourquoi pas  si à BdC c'est marginal comme un complément, supplément selon l'avancement des prestations
Titre: Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: Mathieu le Juin 26, 2020, 03:33:22 PM
au pire faire un MS à bon de commande valable pour toute la durée de l'AC
Titre: Re : Re : accord-cadre et marchés subséquents
Posté par: Ponta le Juin 26, 2020, 04:34:09 PM
Citation de: CMP m a tué le Juin 26, 2020, 03:27:12 PM
Autant pour moi j'ai rédigé trop vite ...
Désolé
Aucun souci. ;)

Citation de: CMP m a tué le Juin 26, 2020, 03:27:12 PM
Je voulais dire : MS s'exécutant pour partie à BDC et partie par marché ordinaire.
C'est complexe et lourd mais possible.
Je l'ai déjà fait sur de la location de copieurs avec des MS à prix forfaitaire pour les services qui s'étaient décidés et à bons de commande pour les services "je sais pas trop, je regarde et je te redis :)".