Bonsoir,
Peut-on prévoir une publicité commune dans le cadre d'une consultation allotie comprenant un petit lot (2 lots AOO et 1 petit lot dont la valeur se situe entre 40k€ ht et 80k€ ht) ?
Il me semble que nous pouvons mutualiser la publicité mais j'ai un doute.
merci
c'est possible.
Dans l'absolue c'est possible. Dans la pratique ça va être une usine à gaz à rédiger ça. Vous allez détailler les 2 procédures (AOO, MAPA), etc. ? Pas évident en termes de lisibilité. Perso, 2 procédures, 2 AAPC. Et je fais le liens dans la pub "petit lot" en indiquant dans les renseignements complémentaires que cette procédure est passée sous la forme petit lot et se rattache à la procédure en AOO publiée ....
Au moins c'est clair pour tout le monde.
Et j'y pense en écrivant : ensuite sur votre plateforme comment vous dissociez les procédures ? Dans l'AAPC vous renvoyez vers 2 liens pour télécharger le dce ? Compliquée votre affaire !
Citation de: mighty le Mai 13, 2020, 09:14:34 AM
Dans l'absolu c'est possible. Dans la pratique ça va être une usine à gaz à rédiger ça. Vous allez détailler les 2 procédures (AOO, MAPA), etc. ? ...
Je ne suis pas certain du tout que les formulaires permettent d'avoir des procédures différentes selon les lots.
Une solution simple : appliquer au petit lot la même procédure que pour le lot le plus important.
déjà fait pour la construction d'un bâtiment sur 20 lots, 12 lots rentrant dans les conditions "petits" lots
1 consultation 8 lots AOO et 1 consultation 12 lots MAPA petits lots
les pub listés bien les lots et chaque dossier faisait un renvoi à l'autre
Le RC expliquait bien le principe des 2 consultations
Dans les premières directives, l'avis de marché devait préciser s'il comprenait tous les lots, à l'époque lorsque n'était praticien j'y précisais toujours par une information générique la possibilité de lancer des petits lots (notamment pour les petits oublis ... allez, parmi les classiques, parions sur la signalisation intérieure), mais cette obligation n'existe plus depuis belle lurette.
Donc c'est comme vous voulez.
Dominique Fausser