Salut dans le cadre d'un AAPC doit on remplir forcément les éléments demandés en candidature et en offre ? Je veux dire par là ne peut on pas renvoyer directement au DCE ?
pour la candidature il suffit de de renvoyer au DC4 et DC5...
Pour l'offre il faut vraiment les critères d'attribution...
Oui excuse moi je me suis mal exprimé ! Pour l'AAPC devons nous mettre carrément : élément premièer enveloppe (donner le détail) élément deuxieme enveloppe (donner le détail)
Sommes nous obligé de faire comme ça ou pouvons nous renvoyer directement au DCE ?
Citation de: tzetze83 le Mars 18, 2009, 09:50:49 AM
Pour l'offre il faut vraiment les critères d'attribution...
Iil est possible de faire un renvoi au règlement !
Citation de: BioMelon le Mars 18, 2009, 12:38:08 PM
Iil est possible de faire un renvoi au règlement !
Sachant que vous prenez un risque de contentieux devant le Juge administratif, si ce choix vous est imposé par votre ordonnateur (chef de service, élus etc...) faîtes-le, sinon indiquez vos critères d'attributions...
Non non on est d'accord pour les critères ! Mais je parle des justificatifs candidature et offre