bonjour à tous et à toutes, petite question dans le cadre d'un marché d'accord-cadres à bon de commandes de commandes pour une opération d'OPAH est-il possible que la durée de ce marché soit de 5 ans, il est vrai que normalement la durée d'un accord cadres à bons de commandes est de max 4 ans mais dans certaines circonstances il peut être plus long.
merci pour toutes vos réponse.
Quelle serait votre justification potentielle ?
Amortissement des entreprises ? C'est admis.
tout dépend de votre justification. Sourcing fournisseurs réalisés ?
Citation de: mighty le Mars 01, 2018, 10:19:27 AM
tout dépend de votre justification.
+1.
Surtout que les services d'OPAH sont formalisés via une convention de 3 à 5 ans. Donc il semble possible de procéder pour 4 ans.
alors je suis novice en ce qui concerne ce genre de prestations particulières et j connais rien en conventions., il me semble que la collègue m'a dit (à condition que je ne dise pas de bêtises) qu'une convention a été faite pour une période de 5 ans.
Votre collègue est peut-être dans le confort. On lui a dit que, c'est 5 ans et elle fait.
Sur le net, j'ai trouvé facilement que les conventions faisaient 3 à 5 ans. 4 ans me semble possible sous réserve d'oser le demander.
Cependant si la partie en face veut mordicus 5 ans, il va vous falloir justifier ces 5 ans.
J'imagine que la convention de cinq ans est la convention conclu avec l'ANAH cadrant l'OPAH.
Du coup, le marché en lien concernerait la mission suivi-animation ? Si c'est le cas, ça justifierait en effet la durée collée sur l'opération, mais le choix de l'ACBC me semble discutable.
oui R.J c'est bien ça la convention a été passée pour une période de 5 ans entre l'anah et la communauté d'agglo.
ce qui voudrait dire qu'on est légèrement coincés pour faire moins de 5 ans je suppose.
Citation de: R.J le Mars 07, 2018, 05:01:00 PM
J'imagine que la convention de cinq ans est la convention conclu avec l'ANAH cadrant l'OPAH.
Du coup, le marché en lien concernerait la mission suivi-animation ?
Je comprends mieux.
Citation de: david17 le Mars 08, 2018, 02:04:07 PM
ce qui voudrait dire qu'on est légèrement coincés pour faire moins de 5 ans je suppose.
Vous avez la justification du délai de 5 ans : la durée de la convention.