Bonjour à tous
j'ai besoin de savoir si lorsque l'on demande un plan, schéma on peut quand même passer une consultation adaptée restreinte pour de la maitrise d'œuvre (extension et restructuration partielle d'un bâtiment) sans passer en formalisée ou concours
merci d'avance
Le choix de la procédure (MAPA, AO ou concours) dépend exclusivement du montant de la prestation.
En mapa on détermine librement les modalités de la procédure, donc on peut faire un mapa restreint, si c'est ça votre question.
c'est plus sur le fait de demander des éléments comme des plans des photos maquettes
Là encore, les pièces de l'offre ne sont pas un critère de détermination de la procédure applicable. Tu peux parfaitement demander une maquette dans le cadre d'un MAPA.
La question est plus celle de l'adéquation du dossier de l'offre à présenter au regard de l'importance de l'opération.
la MIQCP laisse entendre que si remise de prestation : risque de requalif en concours
ça ne me parait pas forcément vrai...
Citation de: mbodier le Novembre 02, 2017, 03:39:49 PM
Là encore, les pièces de l'offre ne sont pas un critère de détermination de la procédure applicable. Tu peux parfaitement demander une maquette dans le cadre d'un MAPA.
+1.
Citation de: lyly le Novembre 02, 2017, 02:28:10 PM
c'est plus sur le fait de demander des éléments comme des plans des photos maquettes
Ce qu'il faut prendre en compte, c'est le coût de ces éléments et si une indemnisation serait à prévoir.
Citation de: Mathieu le Novembre 02, 2017, 03:47:43 PM
la MIQCP laisse entendre que si remise de prestation : risque de requalif en concours
ça ne me parait pas forcément vrai...
Certe mais prime obligatoire
alors si j'ai bien compris :
Procédure adaptée (montant le confirme) possible
Demande d'éléments graphiques plans, maquette...... : prime (montant doit correspondre au travail rendu)
Pas de jury, par contre possibilité de création d'un comité de pilotage et d'un comité technique
Oui.