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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: koumac1 le Février 25, 2009, 10:32:42 AM

Titre: fournitures de denrées alimentaires
Posté par: koumac1 le Février 25, 2009, 10:32:42 AM
bonjour,

je recherche la règlementation concernant les spécifications techniques des denrées alimentaires. il y a bien les guides du GPEM mais y a t-il un site ou on peut trouver les différentes règlementations ?

merci
Titre: Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: cpamoa le Février 25, 2009, 12:19:45 PM
vous pouvez, par exemple, aller sur le site www.ccc-france.fr qui est une association, vous aurez déjà un aperçu de la réglementation et de quelques textes avec les recommandations du PNS.

Titre: Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: koumac1 le Février 25, 2009, 01:55:21 PM
le site est bien mais tout n'est pas dessus (reglementation nationale par exemple). est ce que dans ce genre de CCTP vous mettez des références réglementaires?
Titre: Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: yfetrocho le Février 25, 2009, 04:26:02 PM
Citation de: koumac1 le Février 25, 2009, 01:55:21 PM
le site est bien mais tout n'est pas dessus (reglementation nationale par exemple). est ce que dans ce genre de CCTP vous mettez des références réglementaires?
DAns mon dernier marché de denrées alimentaires mon CCTP était constitué de l'ensemble des GPEM/DA... pourquoi vouloir réinventer l'eau froide....
Titre: Re : Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: koumac1 le Février 25, 2009, 05:30:53 PM
Citation de: yfetrocho le Février 25, 2009, 04:26:02 PM
DAns mon dernier marché de denrées alimentaires mon CCTP était constitué de l'ensemble des GPEM/DA... pourquoi vouloir réinventer l'eau froide....

les GPEM/DA, ça va, mais le reste de la réglementation européenne et nationale, c'est l'usine à gaz. alors je me posais juste la question si je pouvais juste faire référence à la réglementation en vigueur ou si on devez essayer de toutes les citer

merci pour vos conseils
Titre: Re : Re : Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: yfetrocho le Février 25, 2009, 05:35:20 PM
Citation de: koumac1 le Février 25, 2009, 05:30:53 PM
les GPEM/DA, ça va, mais le reste de la réglementation européenne et nationale, c'est l'usine à gaz. alors je me posais juste la question si je pouvais juste faire référence à la réglementation en vigueur ou si on devez essayer de toutes les citer

merci pour vos conseils
Moi je précise (de mémoire):"sont applicables au présent marché toutes les règlementation nationales et européennes en vigueur dans leur dernière version" ...
Titre: Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: koumac1 le Février 25, 2009, 05:40:52 PM
merci pour cette aide. il ne me semblait pas judicieux de lister toutes les règles et normes. cela va sérieusement alléger mes documents.
Titre: Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: yfetrocho le Février 26, 2009, 09:07:58 AM
Citation de: koumac1 le Février 25, 2009, 05:40:52 PM
merci pour cette aide. il ne me semblait pas judicieux de lister toutes les règles et normes. cela va sérieusement alléger mes documents.
C'est pas que c'est pas judicieux.... c'est que t'en oublie des wagons à chaque fois
Titre: Re : Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: koumac1 le Février 26, 2009, 09:10:55 AM
Citation de: yfetrocho le Février 26, 2009, 09:07:58 AM
C'est pas que c'est pas judicieux.... c'est que t'en oublie des wagons à chaque fois

justement: ne rien mettre (ou qu'une référence générale) ou lister qu'une partie....comme je suis paresseux
Titre: Re : Re : Re : Re : fournitures de denrées alimentaires
Posté par: yfetrocho le Février 26, 2009, 09:18:55 AM
Citation de: koumac1 le Février 26, 2009, 09:10:55 AM
justement: ne rien mettre (ou qu'une référence générale) ou lister qu'une partie....comme je suis paresseux
C'est bien pour ça que dès que mon ancien chef du service marchés est partie... on a viré illico la liste des références et normes qu'on mettait à chaque fois.. pour passer sur la formulation générale .....