Bonjour,
Un doute affreux m'assaille...
Suite à un AOO infructueux dans lequel seules deux offres irrégulières et non régularisables (vu l'ampleur des dégâts)ont été déposées, on souhaite procéder à une PCAN en ne faisant participer que les deux qui ont présenter des offres dans le cadre de l'AOO. (Donc sans pub)
Question bête : dois-je respecter une phase candidature préalable avec les deux candidats ou puis-je demander directement les offres ?
A mon sens bien qu'on ne publie pas, on est tout de m^me dans une nouvelle procédure donc je crois bien devoir passer par les deux phases...
Merci pour vos lumières ;)
ben non, puisque justifié par la réponse à l'AO infructueux mais vous ne pourrez pas modifier beaucoup le DCE ....
Pas de phase de candidature vu que vous ne publiez pas d'avis, vous négociez directement avec les candidats ayant remis une offre en application de l'article 25 II 6°
Merci, aïe aïe aïe, :-[ besoin de vacances, surtout que j'ai fait comme ça pendant des années en 35.I.1 de l'ancien CMP
j'en profite que vous ayez abordé le sujet de la pcn pour vou ssoumettre une question
Quelle est la différence entre mapa et PCN ?
PCN possible quand marché > seuils des AOO ?
Y a t-il autres choses ?
Merci
PCN Limitté au cadre de l'article 25 II
Citation de: sopra le Août 01, 2016, 03:37:01 PM
PCN possible quand marché > seuils des AOO ?
Y a t-il autres choses ?
Question assez surprenante :
* PCN procédure formalisée d'usage limité par article 25-II et organisée selon les article 71-72-73
* MAPA procédure à définir, même si vous pouvez vous inspirer de la PCN.
effectivement
j'ai remarqué que pas mal de collectivités passaient leur procédure en PCN alors que le montant était inférieur aux seuils des AOO
d'où ma question
mais je pense qu'effectivement on peut s'inspirer du PCN pour un MAPA
mais à vrai dire quelle réelle différence avec un MAPA restreint ....
Pour les PA, la PCN impose des délais fixes (30J candidature + 30J offres sauf préinformation) alors que pour les mapa, les durées sont librement fixées et doivent rester raisonnables.
Par contre en entités adjudicatrices, on peut être sur 15J candidature et 10J offre : certaines entités peuvent considérer ses délais comme plus courts que ceux d'un mapa.
Avant en 35.I.1 on redemandait toujours une nouvelle offre avant de negocier...
En PCAN, puis- je négocier directement sur la base des offres irregulieres remises dans le cadre de l'aoo afin de gagner 30 jours?
Citation de: trancestep le Août 02, 2016, 08:11:20 AM
Avant en 35.I.1 on redemandait toujours une nouvelle offre avant de negocier...
En PCAN, puis- je négocier directement sur la base des offres irregulieres remises dans le cadre de l'aoo afin de gagner 30 jours?
Demander une nouvelle offre à des OE ayant déjà dépose, dans une consultation initiale déclarée infructueuse, constitue une forme de négociation
Tout à fait, mais puis-je les recevoir tout de suite pour negocier, puis demander une nouvelle offre ensuite?
Citation de: trancestep le Août 02, 2016, 08:30:25 AM
Tout à fait, mais puis-je les recevoir tout de suite pour negocier, puis demander une nouvelle offre ensuite?
Je dirai non cf art 72 II DRAM
Mince...
:(J'avais des collègues qui le faisait sous l'ancien CMP en 35.I.1.
Merci en tout cas
C'est peu efficace quand même...
Citation de: Ponta le Août 01, 2016, 05:00:05 PM
Pour les PA, la PCN impose des délais fixes (30J candidature + 30J offres sauf préinformation)
Les délais sont cumulatifs ? C'est 30 jours pour les candidatures PUIS 30 jours pour les offres ou il est possible de faire 30 jours pour le tout ?
J'ai un doute et je ne trouve pas d'affirmation ou infirmation dans le décret.
Merci beaucoup
30 jours pour les candidatures et 30 jours pour les offres pour les autorités publiques centrales sauf erreur. Mais la distinction candidature/offre est une étape nécessaire.
Citation de: Allynna le Octobre 12, 2016, 11:07:47 AM
Les délais sont cumulatifs ? C'est 30 jours pour les candidatures PUIS 30 jours pour les offres ou il est possible de faire 30 jours pour le tout ?
J'ai un doute et je ne trouve pas d'affirmation ou infirmation dans le décret.
Merci beaucoup
Article 72 du décret.
Perso j'attaquerai direct à l'offre. Un peu de pragmatisme. Vous allez redemander des candidatures pour une entreprise qui en a déjà fait une ???