Bonjour à tous,
Je suis à la recherche d'un modèle d'arrêté de mise en demeure pour dysfonctionnement d'un SPANC, auriez vous ceci en réserve ou sauriez vous où je peux trouver ça ?
En vous remerciant par avance.
Citation de: KRAN le Février 12, 2009, 04:35:01 PM
Bonjour à tous,
Je suis à la recherche d'un modèle d'arrêté de mise en demeure pour dysfonctionnement d'un SPANC, auriez vous ceci en réserve ou sauriez vous où je peux trouver ça ?
En vous remerciant par avance.
c'est le SPANC qui disfonctionne ou bien une installation d'assainissement autonome?? !! :-s
Citation de: Coccy le Février 13, 2009, 09:19:53 AM
c'est le SPANC qui disfonctionne ou bien une installation d'assainissement autonome?? !! :-s
oui pardon, c'est une installation d'assainissement autonome.
Citation de: KRAN le Février 13, 2009, 09:23:01 AM
oui pardon, c'est une installation d'assainissement autonome.
Il me semblait! ;-)
désolée mon cyber, j'ai pas ça en magasin!
mais si tu trouves, je suis intéressée... ;-)
Citation de: Coccy le Février 13, 2009, 10:08:37 AM
Il me semblait! ;-)
désolée mon cyber, j'ai pas ça en magasin!
mais si tu trouves, je suis intéressée... ;-)
merci quand même ma belle, si je trouve je ne manquerai pas de te l'envoyer.
J'ai trouvé ceci, la fiche 3 est assez proche de ce que je recherche :
http://www.cg58.fr/IMG/pdf/spanc.pdf
Citation de: KRAN le Février 13, 2009, 12:19:34 PM
J'ai trouvé ceci, la fiche 3 est assez proche de ce que je recherche :
http://www.cg58.fr/IMG/pdf/spanc.pdf
ok! super!
merci cybercoeur! ;-)