Bonjour très chers camarades,
Je suis en train de me pencher sur le contrat de location des salles communales de ma Commune (auditorium, salle des fêtes,...). Auriez-vous, dans votre infinie bonté, des modèles à me transmettre?
La liberté contractuelle nous permet d'y mettre un peu ce que l'on souhaite si j'ai bien tout saisi mais je préfère partir de quelque chose de solide (comme des documents de mes chers camarades agoraxiens par exemple ;D)
A vos claviers et vos bons coeurs.
Dorca
Petit up! Personne? :) ;)
Désolé, je n'ai pas ça. :-[
Peut-être d'autres ont ?
Ma collectivité loue des salles, je peux regarder ça mardi (pas sûr que les contrats soient tip top, je n'ai pas encore regardé ça... ::))
Merci à tous les deux pour les réponses! ;)
Mitzy je suis intéressé par tes contrats, quand bien même ne t'es-tu pas encore penchée dessus (comme moi en somme :)) Ca me permettra déjà d'avoir une idée! ;) Merci à toi! ;) Tiens moi au courant :)
Alors, j'ai pu demander au responsable de la location des salles: nous avons bien une sorte de contrat, mais très simple: il reprend la description des lieux, les modalités de location (caution, ménage...), l'obligation d'assurance...
Et c'est à peu près tout!
Tu veux quand même le modèle?
j'ai, un mail pour faire suivre?
Oups je pensais avoir répondu et en fait, non :) Oui je suis preneur Mitzy et Coccy, je vous envoie mon courriel tout de suite ! ;)
Merci beaucoup à tous les deux en tous cas! C'est vraiment top! ;)
Citation de: Dorca le Août 31, 2015, 09:35:09 AM
Oups je pensais avoir répondu et en fait, non :) Oui je suis preneur Mitzy et Coccy, je vous envoie mon courriel tout de suite ! ;)
Merci beaucoup à tous les deux en tous cas! C'est vraiment top! ;)
c'est parti ;)
pareil, je peux te trouver des choses si tu en as encore besoin...
Super merci beaucoup!
Oui je suis preuneur! :) Plus j'en aurais plus, je pourrais compiler les choses qui m'intéressent! ;)
C'est vraiment cool de votre part à tous! ;)
C'est parti également! ;)