http://www.economie.gouv.fr/daj/plan-national-dematerialisation-des-marches-publics
Synthèse des 10 propositions :
1 - Rendre obligatoire la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 20 000 euros hors taxes, dès octobre 2018
2 - Encourager la mutualisation des profils d'acheteurs et élargir les services rendus
3 - Imposer les fonctionnalités minimum des profils d'acheteurs
4 - Simplifier les rubriques obligatoires des avis de publicité, limiter la publicité aux seules rubriques renseignées et systématiser l'avis d'attribution (ou de non attribution)
5 - Créer des formulaires nationaux électroniques, généralisés et standardisés
6 - Généraliser la réponse électronique aux marchés publics avec le SIRET
7 - Développer l'usage des certificats d'identification/authentification et de signature électronique et adapter et proportionner le niveau de sécurité des certificats électroniques aux besoins de la commande publique
8 - Adopter des mesures de simplification tendant à diminuer la charge administrative des entreprises
9 - Renforcer l'efficience de la commande publique en publiant les données relatives aux marchés publics
10 - Mettre en place et promouvoir un archivage sûr
Perso plutot favorable, mais tant qu'on a pas une solution stable pour la 10", ca sera toujours compliqué !
J'aime beaucoup la 4.
Je milite depuis longtemps pour la sobriété des avis de pub.
Ça limitera bien cette tendance à blinder les AAPC de mentions, rappels, renvois, détails et autres références "pasque comme ça on est tranquille" mais qui noient l'information utile. On en arrivait à un copier-collé quasi intégral du RC.
Un AAPC succinct, et un RC complet - pour moi c'est le top.
Sauf si tu n'a pas de RC car il n'est pas obligatoire.
Perso je trouve bizarre ce seuil de 20 000 € HT...
Ben ils anticipent sur le seuil obligatoire de mise en concurrence.
Vous êtes allés voir le détail des fiches ?
Ils veulent faire de nos profils acheteurs de super outils pour dématérialiser tout le processus marché ( proposition n°1). Franchement quand je vois la difficulté pour demander une petite évolution et l'obtenir alors cette révolution m'étonnerait qu'elle soit faite dans ce délai;
la mutualisation des plates formes : bonne chose. Nous en bzh on a déjà donc ce me vas. je préfererais donc la 1ère solution.
Pour la signature électronique RGS 1* je suis dubitatif, : ce niveau de signature permet-il vraiment au sens de la loi de 2000 (qui parle de la signature papier et de la signature électronique) d'avoir valeur probante ?
Proposition n°9 : on reboucle avec l'ordonnance du 23 juillet sur le BIG DATA dans les marchés. reste à savoir quelles données et selon quels format.
Agorapublix pourrait participer à cette concertation
voici mes premières réflexions :
1. Rendre obligatoire la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 20 000 euros hors taxes, dès octobre 2018
Seuil trop bas.
Les artisans et TPE ne sont pas prêts actuellement et certains n'envisagent pas de répondre de cette manière ...ou alors il faut accepter de revoir les conditions de non signature électronique , d'acceptation du mail etc
2. Encourager la mutualisation des profils d'acheteurs et élargir les services rendus
Le problème est la survie des organismes qui se sont mis sur ce marché .... Si on mutualise les services publics existants ils vont faire faillite .....
3. Imposer les fonctionnalités minimum des profils d'acheteurs
Conclusion : les indépendants font faire faillite .....
4. Simplifier les rubriques obligatoires des avis de publicité, limiter la publicité aux seules rubriques renseignées et systématiser l'avis d'attribution (ou de non attribution)
Ce qui existe fonctionne très bien
Pour faire baisser les tarifs il faut pouvoir mettre les supports en concurrence, c'est le principe de base des libéraux soutenant il me semble la philosophie générale de mise en concurrence d'un maximum de services, pourquoi pas supprimer le monopole du BOAMP ou le rendre gratuit !!!
5. Créer des formulaires nationaux électroniques, généralisés et standardisés
L'objectif est louable mais les actions utopiques :
Le DUME ne peut pas être unique identique pour un artisan et une multinationale qui répond sur des dossiers complexes ..
Un CCAG personnalisé par marché ce n'est plus un CCAG mais un CCA regroupant CCAG et CCAP .... Donc on perd les réfexes de base et le corpus commun ...
6. Généraliser la réponse électronique aux marchés publics avec le SIRET
Absolument pas d'accord
Si on veut simplifier il suffit de modifier les étapes :
préliminaire : le candidat est de bonne foi donc il est supposé pouvoir accéder à la commande publique
Etape 1 : le candidat prouve qu'il est compétent pour mener le marché à terme
Etape 2 le candidat soumissionne
Etape 3 le gagnant remet les preuves de son éligibilité à la commande publique
Tant pis pour celui qui ne peut pas prouver, on lui met une amende pour le temps perdu et on passe au second
De plus
1 le SIRET concerne un établissement et le SIREN concerne l'entité juridique donc deux n° différent de SIRET donne 2 offres de la même entreprise ....
2 Le « dites le nous une fois » sera crédible quand on supprimera l'obligation pour la collectivité de vérifier certains documents tous les 6 mois !!!!
7. Développer l'usage des certificats d'identification/authentification et de signature électronique et adapter et proportionner le niveau de sécurité des certificats électroniques aux besoins de la commande publique
Simple et pas cher
8. Adopter des mesures de simplification tendant à diminuer la charge administrative des entreprises
Il faut aller plus loin dans la démarche : le candidat est de bonne foi, les collectivités ne sont pas des super-gendarmes
Conclusion : le contrôle est du ressort de la DIRRECTE et pas des collectivités, les sanctions doivent être plus fortes voir exclusion pour 30 ans
9. Renforcer l'efficience de la commande publique en publiant les données relatives aux marchés publics
les objectifs de ces remontées d'information ne sont pas clairs, le coût n'est pas identifieé donc l'intérêt par rapport au coût encore moins.
La transparence par un socle (minimum) des données d'intérêt général (liste à déterminer réglementairement)n'est pas un objectif en soi, les entreprises se gardent bien de donner des infos sur leurs foirnisseurs et leurs tarifs donc cette manie de vouloir imposer de tout mettre sur la table pour les acheteurs publics est intolérable.
10. Mettre en place et promouvoir un archivage sûr
Des règles communes mais un archivage par collectivité
Citation de: berder le Juillet 29, 2015, 03:53:30 PM
la mutualisation des plates formes : bonne chose. Nous en bzh on a déjà donc ce me vas. je préfererais donc la 1ère solution.
Est ce que toutes les collectivités/établissement public... l'utilisent ?
Est ce qu'il y a un petit village
gaullois qui résiste ?
C'est portée par qui ?
porté par un syndicat spécialisé M.....s
démarche volontaire pour y adhérer donc pas tout le monde
Je me rappelle que ma première réaction lorsque la dématérialisation avait été envisagée, était dans mes éditoriaux de dire qu'au moins pour les entreprises françaises (voire européennes), il fallait que ce soit un service public français (voire européen) avec la mise à disposition d'outils gratuits de signature électronique qui soit uniformisés avec la gestion électronique des déclarations fiscales et sociales. But : cohérence, fiabilité, accessibilité, confidentialité, économies de moyens dans la technostructure
Je ne me suis pas fait que des amis !
Hélas tout est parti pour en laisser la gestion au secteur privé de manières incohérente, et parfois dans des mélanges de genres douteux avec des opérateurs parapublics sentant le copinage, rendant difficile un retour en arrière. Encore un effet de la démission de l'Etat sur ces missions essentielles et qui essaye après coup d'apporter un peu de cohérence.
Dominique Fausser
Oui Dominique.
Et ceux la même qui on laissé faire le privé et se disent libéraux oublient de rappeler que les anglais de manière pragmatique n'ont qu'une seule plate-forme pour tous leurs acheteurs.
1 - Rendre obligatoire la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 20 000 euros hors taxes, dès octobre 2018
Pas d'accord.
1) Je rejoins les conclusions de Speedy. Il faut laisser aux candidats le choix de remettre leur pli de façon dématérialisée ou non, tout en continuant à promouvoir la dématérialisation.
2) Rendre obligatoire la dématérialisation à partir de la réception des plis : autrement dit, et le cas échéant, donner la possibilité à l'acheteur public de collecter les données de candidature grâce au seul numéro SIRET. Et s'il faut stocker les éléments de l'offre sur le profil acheteur ou dans un cloud quelconque, possibilité de télécharger l'offre qui aura été préalablement scannée par l'acheteur public.
2 - Encourager la mutualisation des profils d'acheteurs et élargir les services rendus
Plutôt d'accord même si je ne visualise pas très bien ce que cela pourrait donner. Pour ma part, je verrai bien un espace unique pour les consultations avec dans chacune d'elle le lien vers la plate-forme de l'acheteur public concerné.
3 - Imposer les fonctionnalités minimum des profils d'acheteurs
D'accord.
4 - Simplifier les rubriques obligatoires des avis de publicité, limiter la publicité aux seules rubriques renseignées et systématiser l'avis d'attribution (ou de non attribution)
D'accord. Je dirai même plus, automatiser la publication de l'avis d'attribution dès que la décision correspondante est validée dans le profil acheteur.
5 - Créer des formulaires nationaux électroniques, généralisés et standardisés
D'accord. En MAPA comme en procédure formalisée ?
6 - Généraliser la réponse électronique aux marchés publics avec le SIRET
D'accord. Réponse en lien avec la proposition 1.
7 - Développer l'usage des certificats d'identification/authentification et de signature électronique et adapter et proportionner le niveau de sécurité des certificats électroniques aux besoins de la commande publique
D'accord. Même si le processus est déjà en marche...non ?
8 - Adopter des mesures de simplification tendant à diminuer la charge administrative des entreprises
Plutôt d'accord mais je ne vois pas très bien à quoi on fait allusion.
9 - Renforcer l'efficience de la commande publique en publiant les données relatives aux marchés publics
Plutôt d'accord mais ce n'est pas déjà le cas ?
10 - Mettre en place et promouvoir un archivage sûr
D'accord. Le cloud ?
Citation de: Market le Juillet 30, 2015, 09:25:07 PM
2) Rendre obligatoire la dématérialisation à partir de la réception des plis : autrement dit, et le cas échéant, donner la possibilité à l'acheteur public de collecter les données de candidature grâce au seul numéro SIRET. Et s'il faut stocker les éléments de l'offre sur le profil acheteur ou dans un cloud quelconque, possibilité de télécharger l'offre qui aura été préalablement scannée par l'acheteur public.
Je ne comprends le process Market. Ton histoire de scan par l'acheteur ne marche pas au regard des pré-requis en matière de signature de l'offre. Si l'offre est papier initialement elle doit le rester.
+ 1. manug a tout fait raison. le scan d'une offre n'a pas de valeur légale. ce qui soit dit en passer pourrait générer des difficultés pour les GED en marchés publics.
mais peut-être que l'abaissement de niveau de certification de la signature permettra aux entreprises de mieux se l'approprier.
Pazr contre est-ce que quelqu'un sait si le niveau 1 du RGS donne aux signature une valeur probante au regard de la loi de 2000 ?
Citation de: manug le Août 04, 2015, 02:46:39 PM
Je ne comprends le process Market. Ton histoire de scan par l'acheteur ne marche pas au regard des pré-requis en matière de signature de l'offre. Si l'offre est papier initialement elle doit le rester.
On parle de procédure. Je ne suis pas ok pour obliger les OE à dématérialiser leur offre. En revanche, s'il faut que cette offre soit entrée dans le profil acheteur (quand réponse par ce biais) pour que la suite de la procédure soit dématérialisée (accepter, refuser, demander des compléments, notifier, prendre une décision), alors il faut laisser à l'acheteur public la possibilité d'intervenir dans la machine. Mon histoire de scan est, a priori, tirée par les cheveux mais c'est seulement au cas où il y aurait possibilité d'archiver par le biais du profil acheteur voire d'envoyer sur la plate forme financière pour engagement juridique. Bon, après, si ce n'est pas prévu, c'est hors-sujet c'est sûr.
Citation de: Market le Août 04, 2015, 05:46:24 PM
On parle de procédure. Je ne suis pas ok pour obliger les OE à dématérialiser leur offre.
Ok même si je suis personnellement favorable à davantage d'obligation qu'actuellement.
CitationEn revanche, s'il faut que cette offre soit entrée dans le profil acheteur (quand réponse par ce biais) pour que la suite de la procédure soit dématérialisée (accepter, refuser, demander des compléments, notifier, prendre une décision), alors il faut laisser à l'acheteur public la possibilité d'intervenir dans la machine.
Je ne comprends toujours pas pourquoi tu veux qu'un acheteur aille déposer une offre sur le profil. La procèdure est soit démat soit papier, et ce, du début à la fin. Le mix n'est pas possible.
CitationMon histoire de scan est, a priori, tirée par les cheveux mais c'est seulement au cas où il y aurait possibilité d'archiver par le biais du profil acheteur voire d'envoyer sur la plate forme financière pour engagement juridique. Bon, après, si ce n'est pas prévu, c'est hors-sujet c'est sûr.
Idem, le marché n'est juridiquement dématérialisé qu'à la condition qu'il n'y est pas de rupture de la chaine de confiance (publicité => dépot => complément=> attribution => notification => transmission au contrôle de légalité => archivage)
Il n'est donc pas possible d'ajouter a posteriori une offre sur le profil acheteur. Elle doit nécessairement y être déposée initialement.
Citation de: manug le Août 06, 2015, 11:52:56 AM
Ok même si je suis personnellement favorable à davantage d'obligation qu'actuellement.
Peut-être mais il faut voir dans quelle mesure. Pour les marchés de service, je veux bien. Mais pour les travaux, je suis sceptique. Chez moi les artisans n'ont pas forcément le matériel humain ou technique approprié. Une des nombreuses raisons pour laquelle les grosses boites sont titulaires et les petites, sous-traitantes. Ils ont un fax et c'est déjà bien.
Citation de: manug le Août 06, 2015, 11:52:56 AM
Je ne comprends toujours pas pourquoi tu veux qu'un acheteur aille déposer une offre sur le profil. La procèdure est soit démat soit papier, et ce, du début à la fin. Le mix n'est pas possible.
Euh, attends, là je ne comprends plus non plus. ::)
La question porte bien sur la procédure n'est ce pas ? La procédure ne se limite pas seul dépôt d'une offre. Si c'est le cas, alors oui, je n'ai rien compris au film, désolée.
Dans ma tête, je n'étais pas favorable à l'obligation faite aux OE de répondre de façon dématérialisée. Donc, sur un seul aspect de la procédure. Raison pour laquelle, si on pouvait ne pas rendre obligatoire le dépôt d'une offre de façon dématérialisée, je demandais à ce que les acheteurs publics aient la possibilité d'obtenir des infos en ligne et à stocker des infos Et celle-ci, si elle est dématérialisée et en fonction de ce qui est demandé dans le RC, est déposée soit sur une plate-forme, soit sur une messagerie ou soit sous format papier. Je disais juste que dans la procédure, je n'étais pas favorable à faire obligation aux OE de dématérialiser leur offre.
Citation de: manug le Août 06, 2015, 11:52:56 AM
Idem, le marché n'est juridiquement dématérialisé qu'à la condition qu'il n'y est pas de rupture de la chaine de confiance (publicité => dépot => complément=> attribution => notification => transmission au contrôle de légalité => archivage)
Il n'est donc pas possible d'ajouter a posteriori une offre sur le profil acheteur. Elle doit nécessairement y être déposée initialement.
Ah ok. Là je comprends mieux ton étonnement. Mais comme on remet tout à plat, on ne peut pas faire une entorse ? Hum ::)
Oui, ben j'aurais essayé de contribuer à ma façon. ;D
Citation de: Market le Août 06, 2015, 01:55:08 PM
Peut-être mais il faut voir dans quelle mesure. Pour les marchés de service, je veux bien. Mais pour les travaux, je suis sceptique. Chez moi les artisans n'ont pas forcément le matériel humain ou technique approprié. Une des nombreuses raisons pour laquelle les grosses boites sont titulaires et les petites, sous-traitantes. Ils ont un fax et c'est déjà bien
D'accord avec toi sur la notion de mesure naturellement. L'ambition d'un achat public 100% démat à l'horizon 2018 est par ailleurs tellement gourmande que l'on risque la gerbe à tous les étages.
CitationIls ont un fax et c'est déjà bien
Je crois ne pas avoir utilisé de fax depuis une dizaine d'années.... :P
Citation
Euh, attends, là je ne comprends plus non plus. ::)
La question porte bien sur la procédure n'est ce pas ? La procédure ne se limite pas seul dépôt d'une offre. Si c'est le cas, alors oui, je n'ai rien compris au film, désolée.
Dans ma tête, je n'étais pas favorable à l'obligation faite aux OE de répondre de façon dématérialisée. Donc, sur un seul aspect de la procédure. Raison pour laquelle, si on pouvait ne pas rendre obligatoire le dépôt d'une offre de façon dématérialisée, je demandais à ce que les acheteurs publics aient la possibilité d'obtenir des infos en ligne et à stocker des infos Et celle-ci, si elle est dématérialisée et en fonction de ce qui est demandé dans le RC, est déposée soit sur une plate-forme, soit sur une messagerie ou soit sous format papier. Je disais juste que dans la procédure, je n'étais pas favorable à faire obligation aux OE de dématérialiser leur offre.
Ok on parle là de notion de "coffre fort dématérialisé" permettant de conserver notamment certaines pièces de candidatures liés à la capacité des candidats, pièces qui seraient de surcroit mise à jour automatiquement par les services de l'état (d'où l'éventuelle disparition de l'obligation de vérification tout les 6 mois....). C'est encore de la science fiction mais l'idée est bonne selon moi.
Citation de: manug le Août 06, 2015, 04:19:03 PM
Je crois ne pas avoir utilisé de fax depuis une dizaine d'années.... :P
Ah ces jeunes. Les prestataires avec lesquels je travaille n'ont pas de fax non plus. Quand je leur demande, ils me répondent comme si c'était évident..un fax ?!! Un mobile et une adresse mail suffisent amplement madame.
Même pas de minitel. Mais où va-t-on ? Bon, en même temps, au bureau j'ai une photocopieuse qui copie, imprime, scanne, envoie des mail ainsi que des fax. Donc comme quoi, je ne suis pas très éloignée de la haute technologie.
Citation de: manug le Août 06, 2015, 04:19:03 PM
Ok on parle là de notion de "coffre fort dématérialisé" permettant de conserver notamment certaines pièces de candidatures liés à la capacité des candidats, pièces qui seraient de surcroit mise à jour automatiquement par les services de l'état (d'où l'éventuelle disparition de l'obligation de vérification tout les 6 mois....). C'est encore de la science fiction mais l'idée est bonne selon moi.
Franchement, je n'ai même pas compris ce que j'ai écrit. Je me demandais même si c'était du français.
Citation de: Market le Août 06, 2015, 07:57:58 PM
Ah ces jeunes.
Mais on a le même âge Market ! ! ! ::)
Citation de: manug le Août 07, 2015, 10:32:45 AM
Mais on a le même âge Market ! ! ! ::)
Tout est dans la tête me dit ma petite soeur. Je dois avoir des charentaises à la place du cerveau. ;)
j'anime des formations à la réponse démat pour les entreprises volontaires dans mon secteur. Pour l'instant sur toutes les personnes reçues, j'ai UN monsieur quinquagénaire qui est arrivé en disant plus ou moins : "vous savez ça va peut être de soi pour vous les jeunes mais moi dans ma génération c'est pas pareil c'est compliqué l'informatique les ordinateurs tout ça".
A la fin de la séance, je parle d'un mail de confirmation envoyé sur l'adresse mail donnée à l'inscription, et bien le monsieur a sorti son iphone de sa poche pour vérifier que le mail dont je parlais étais bien arrivé !
Tout ça pour dire, l'informatique ça n'est plus compliqué depuis longtemps et j'ai en revanche pas mal de cas de gens qui n'ont plus de fax, ou qui le regardent avec nostalgie cracher des pubs en sachant qu'une fois que la cartouche sera vide, poubelle ! Autant envoyer des signaux de fumée ;D