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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: crocrodile le Juillet 07, 2015, 06:53:31 PM

Titre: Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: crocrodile le Juillet 07, 2015, 06:53:31 PM
Bonjour,

Je rédige un accord cadre mono attributaire pour la première fois et m'interroge sur les marchés subséquents. Je ne suis pas très à l'aise car je crains l'absence de compétitivité même si je prévois de plafonner les marchés.

Concrètement comment cela se passe pour vous? Quelles précautions prenez vous?

Concernant l'obligation de remettre une offre, en cas de non respect y a t il une autre option que la résiliation?

Merci pour vos réponses.

Cordialement.
Titre: Re : Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: TpF le Juillet 07, 2015, 09:28:31 PM
Bsoir,

Pour assurer un peu de "compétitivité" il ne faut pas resté en mono-attributaire !
Je ne fais jamais de mono-attributaire ce qui revient à mon sens a du MBC
Titre: Re : Re : Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: shorty le Juillet 08, 2015, 09:53:53 AM
Citation de: TpF le Juillet 07, 2015, 09:28:31 PM
Bsoir,

Pour assurer un peu de "compétitivité" il ne faut pas resté en mono-attributaire !
Je ne fais jamais de mono-attributaire ce qui revient à mon sens a du MBC

Yes, MBC mais sans BPU direct  ;) 

Par contre OK avec TpF, mono-attributaire => pas de compétitivité et si ils sont un un peu intelligent, c'est là qu'il réalise une marge "raisonnable".

=> sauf obligation/nécéssité, ne pas rester en mono-attributaire.

Titre: Re : Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: crocrodile le Juillet 08, 2015, 10:16:38 AM
Malheureusement je n'ai pas le choix, cela a été acté ainsi. Je me demande donc comment se passe l'attribution et ce qui pourrait obliger le titulaire a faire un prix raisonnable.
Titre: Re : Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: shorty le Juillet 08, 2015, 10:20:23 AM
Borner le prix dans votre accord cadre => prix indiqué est le prix maximum, mais vous devez donc bien définir votre besoin... ce qui n'est généralement pas le cas, sinon on ferait un MBC
Titre: Re : Accord cadre et marchés subséquents
Posté par: crocrodile le Juillet 08, 2015, 10:48:36 AM
Merci à vous.