Soit un marché en AOO européens lancé l'année dernière 400 000 € au total soit 100 K € /an.
Cette année g un nouveau besoin de 10 000 € sur la même famille homogène.
Je constate que notre seuil est de 10 000 € (nouveau besoin) + 100 000 € (ancien marché - dépenses en cours).
Comment computez vous ce nouveau besoin ? 110 000 € donc publicité au BOAMP
ou 10 000 € seulement donc quasiment achat direct ?
Gros débat chez nous.
Certaines voix disent que si on applique la méthode 1 on compute deux fois le même besoin : déjà computé l'année dernière en lançant un AOO à 400 000 €.
Besoins de vos lumières j'ai ! ;D
Pas de computation pour moi.
Cela dit, tout dépend de ton besoin. Ton titulaire ne serait-il pas en mesure d'y répondre ?
Oui le titulaire peut parfaitement répondre.
On se creuse la tête car justement on voudrait éviter l'avenant ou le marché complémentaire pour 200 e à l'année...
Mais on est bien d'accord que la computation des seuils ne se fait que sur les nouveaux besoins sans tenir compte du passé ?
Citation de: mighty le Juillet 25, 2014, 09:10:02 AM
sur la même famille homogène.
Un peu HS, mais tu as une nomenclature pour déterminer que c'est la même famille? (j'ai personnellement du mal à avoir une visibilité sur ces points chez moi)
Citation de: mighty le Juillet 25, 2014, 09:49:52 AM
Mais on est bien d'accord que la computation des seuils ne se fait que sur les nouveaux besoins sans tenir compte du passé ?
la directive dit cumul avec commandes passées 12 mois précédents ou cumul avec prévision sur 12 mois suivants
à mon avis le problème est plus un respect d'une stabilité d'interprétation plus que l'interprétation elle même ....
après il reste le petit lot ...
chez nous on compte les marches et non les depenses , donc un marche passe avec 3 demandes de devis peut faire l'affaire.
justement on se pose toujours les mêmes questinos ça me soule...
Mais l'article 8.2 du guide des bonnes pratiques paragraphe besoins nouveaux ne peut il pas me sauver ?
Oui on utilise une nomenclature détaillée pour notre computation.
personnellement :
si nouveau marché inférieur à 1 an (probablement le cas?) : 10 000 + prix annuel du marché initial donc 100 000 = 110 000€
si supérieur à un an, on calcule le montant du marché initial sur la période, ex le nouveau marché fait 2 ans : 10 000 + prix de 2 ans du marché initial donc 200 000 = 210 000€