Computation des seuils encore

[mighty]

Soit un marché en AOO européens lancé l'année dernière 400 000 € au total soit 100 K € /an.
Cette année g un nouveau besoin de 10 000 € sur la même famille homogène.
Je constate que notre seuil est de 10 000 € (nouveau besoin) + 100 000 € (ancien marché - dépenses en cours).
Comment computez vous ce nouveau besoin ? 110 000 € donc publicité au BOAMP
ou 10 000 € seulement donc quasiment achat direct ?

Gros débat chez nous.
Certaines voix disent que si on applique la méthode 1 on compute deux fois le même besoin : déjà computé l'année dernière en lançant un AOO à 400 000 €.

Besoins de vos lumières j'ai ! 

[R.J]

Pas de computation pour moi.

Cela dit, tout dépend de ton besoin. Ton titulaire ne serait-il pas en mesure d'y répondre ?

[mighty]

Oui le titulaire peut parfaitement répondre.
On se creuse la tête car justement on voudrait éviter l'avenant ou le marché complémentaire pour 200 e à l'année...

Mais on est bien d'accord que la computation des seuils ne se fait que sur les nouveaux besoins sans tenir compte du passé ?

[mds]

sur la même famille homogène.

Un peu HS, mais tu as une nomenclature pour déterminer que c'est la même famille? (j'ai personnellement du mal à avoir une visibilité sur ces points chez moi)

[speedy]

Mais on est bien d'accord que la computation des seuils ne se fait que sur les nouveaux besoins sans tenir compte du passé ?

la directive dit cumul avec commandes passées 12 mois précédents  ou cumul avec  prévision sur 12 mois suivants
à mon avis le problème est plus un respect d'une stabilité d'interprétation plus que l'interprétation elle même ....
après il reste le petit lot ...

[raffalli2]

chez nous on compte les marches et non les depenses , donc un marche passe avec 3 demandes de devis peut faire l'affaire.

[mighty]

justement on se pose toujours les mêmes questinos ça me soule...

Mais l'article 8.2 du guide des bonnes pratiques paragraphe besoins nouveaux ne peut il pas me sauver ?

Oui on utilise une nomenclature détaillée pour notre computation.

[Mathieu]

personnellement :

si nouveau marché inférieur à 1 an (probablement le cas?) : 10 000 + prix annuel du marché initial donc 100 000 = 110 000€

si supérieur à un an, on calcule le montant du marché initial sur la période, ex le nouveau marché fait 2 ans : 10 000 + prix de 2 ans du marché initial donc 200 000 = 210 000€