Bonjour,
Je passe mon premier marché à bons de commande en AOO. Or, j'ignore comment procéder.
Dans le CCTP, je suis en train de décrire la prestation et détailler chacune des missions qui la constituent.
Mais dois-je aussi préciser dans le CCTP que le marché s'exécutera par l'émission de bons de commande ou cette information peut elle figurer dans le seul CCAP ?
Merci pour votre collaboration.
j'aurais mis (je mets) à l'AE et au CCAP avec durée d'exécution max d'un BdC et autres modalités, faudra un BPU
çà n'a d'intérêt que si plusieurs fois la même mission ou des missions composées de différentes parties à prix unitaires comme un mur de briques ....
Le BPU ? Oui, j'attends les éléments de recensement pour pouvoir le rédiger. On en aura besoin je pense.
Sur Jurisconnect, j'ai lu qu'il y avait un clausier propre aux marchés à bons de commande. J'avoue que cela m'a intrigué. Mais comme je n'ai pas accès aux informations, il faut que je cherche à quoi il est fait illusion.
Merci Speedy. :)
base : marché à prix unitaires
spécificités : le titulaire ne fait que la partie décrite dans chaque BdC et il est payé par application du BPU avec les quantités correspondantes
conseil : écrire simplement comment vous allez fonctionner, donc décrire les livrables par BdC soit au CCTP soit précisé au BdC mais veiller à la cohérence avec le BPU ....
C'est clair.
Mon CCTP est passé de 21 à 10 pages. J'espère que je ne confonds pas simplicité et vide intersidéral.
;)
Mais ce que je ne saisis pas, c'est pourquoi vous êtes en charge de la rédaction du CCTP, cette tâche revient au service technique affilié, votre rôle est de déterminer les clauses juridiques applicables pour la présente procédure. Je vous mets un ex de CCAP que j'utilise pour un marché à bon de commande.
Tenez compte de ce qui est surligné en jaune.
Citation de: Market le Mars 13, 2014, 08:14:34 PM
C'est clair.
Mon CCTP est passé de 21 à 10 pages. J'espère que je ne confonds pas simplicité et vide intersidéral.
J'ai parfois des CCTP qui font 2 pages (et j'inclus la page de couverture) surtout quand le BPU se suffit presqu'à lui même.
Sur le fait de mettre une clause "le marché s'exécutera par l'émission de bons de commande", pourquoi pas. Tant que c'est la même clause dans votre AE et votre CCAP. En plus, certains candidats (voire beaucoup) lisent surtout le CCTP et pas vraiment le reste.
+1 avec Ponta, si le BPU est bien fichu, il n'y a presque pas besoin de CCTP !
pour le reste c'est simple, dire que le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes et que la prestation est rémunérée par l'application des prix du BPU aux quantités commandées et exécutées
vous avez bien de la chance alors, ma collègue est en train de corriger un CCTP de ...
... 152 pages (merci l'informatique :P)
Au hasard, c'est un marché de travaux avec une dizaine de lots ? ::)
même pas :(
mais je dois détenir le record de lots :D, au CH de Meaux, j'avais passé un marché avec 47 lots :D
Citation de: Virkiel le Mars 14, 2014, 11:30:03 AM
même pas :(
mais je dois détenir le record de lots :D, au CH de Meaux, j'avais passé un marché avec 47 lots :D
Les marchés de médicaments, il paraît que c'est l'horreur. Il peut y avoir jusqu'à 1 000 lots. :'(
Citation de: Ponta le Mars 14, 2014, 11:52:29 AM
Les marchés de médicaments, il paraît que c'est l'horreur. Il peut y avoir jusqu'à 1 000 lots. :'(
je ne le compte pas celui là, car il est géré différement :D, mais j'ai eu à le gérer, ce sont des lots avec un médicaments et une société pour y répondre, donc c'est fastidieux, mais il existait un logiciel qui permettait de le gérer.
170 lots avec 81 pages de CCTP :P
un marché pour trouver des formateurs sur honoraires, pour un centre de formation
heureusement pour le service marchés, tous les lots n'ont pas trouvé preneur, bonjour les courriers et l'intégration dans la liste art 133
pour couronner le tout il y a des lots multi-attributaires dans le tas
Oula...déjà que je me noie avec un lot juridique !
Je suis sur une prestation intellectuelle et le service technique est plutôt un chargé de mission.
Son CCTP était plus une envolée lyrique qu'un document de travail. Il a bien fallu y remédier, d'autant plus qu'il a concédé ne pas maitriser son sujet.
Pour le BPU, je reste encore dans l'expectative. Il y a eu un premier recensement mais le chargé de mission ne se souvient plus sur quelle base il a été réalisé. Du coup, on a demandé aux utilisateurs de recenser leur besoin dans un tableau avec des entrées bien définies.
En fait, le CCTP a pour ambition d'expliciter le contexte de la commande, chacune des missions qui la composent et l'articulation pouvoir adjudicateur/prestataire.
Le BPU aura autant de lignes que nous avons de besoins. Je ne veux pas qu'il y ait redondance. Je souhaite vraiment avoir des documents qui se complètent et qui sont cohérents.
Ce marché est attendu au tournant et sera soumis à au moins 5 contrôles. Et s'il est pourri, on perd une fortune.
Voilà, vous savez tout. Sauf que je n'ai jamais passé d'AOO ni de MBC. Challenge et pression donc.
S'il y a des risques que ca foire mets le technicien même s'il n'y connait rien dans la boucle. C'est quand même à lui de connaître son besoin >:( >:(
Citation de: berder le Mars 14, 2014, 04:12:22 PM
S'il y a des risques que ca foire mets le technicien même s'il n'y connait rien dans la boucle. C'est quand même à lui de connaître son besoin >:( >:(
Il a été mis hors circuit. :-\
Citation de: Virkiel le Mars 14, 2014, 10:31:36 AM
Mais ce que je ne saisis pas, c'est pourquoi vous êtes en charge de la rédaction du CCTP, cette tâche revient au service technique affilié, votre rôle est de déterminer les clauses juridiques applicables pour la présente procédure. Je vous mets un ex de CCAP que j'utilise pour un marché à bon de commande.
Tenez compte de ce qui est surligné en jaune.
Merciiii !
Citation de: Ponta le Mars 14, 2014, 11:52:29 AM
Les marchés de médicaments, il paraît que c'est l'horreur. Il peut y avoir jusqu'à 1 000 lots. :'(
je confirme la consultation à 1 000 lots n'est pas un mythe
Citation de: max le Mars 17, 2014, 09:25:51 AM
je confirme la consultation à 1 000 lots n'est pas un mythe
je confirme aussi, mais c'est juste du n'importe quoi ^^
De rien Market, si je peux t'aider ^^
Ma directrice veut que je mette une pénalité pour défaut de qualité :-[
A la fin du marché, elle fait un pourcentage des prestations non admises. Et si le taux est supérieur à 30 %, elle fait un abattement d'autant sur le prix du marché.
Le CCAG PI ne prévoit pas pareille mesure. Sans doute parce qu'elle a plus d'imagination que quiconque.
Mon problème est de savoir si on ne va pas un peu trop loin. Je le lui ai dit. Si la prestation est rejetée, l'entreprise n'est pas payée et il devra recommencer à ses frais. Mais cette sorte de pénalité en plus, me semble too much.
Qu'en pensez-vous ?
Défaut de qualité ? La prestation est mal exécutée ? Partiellement exécutée ?
Car si cela prend compte de la bonne exécution de la prestation, je mets ce type de clause :
Pénalité en cas d'inexécution de commande
En cas d'inexécution totale ou partielle d'une commande, le titulaire sera redevable envers le Pouvoir Adjudicateur d'une indemnité forfaitaire.
Le montant de l'indemnité est égale au 30 % du montant de la prestation non exécutée.
Ce montant est majoré, à hauteur de 60 % du prix de la prestation, dès le deuxième constat de non exécution.
En cas de récidive, le prestataire défaillant s'expose à la résiliation du marché.
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur mettra fin au marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Pour sa part, le titulaire sera tenu de poursuivre sa prestation dans les mêmes conditions et au même prix, jusqu'à la désignation d'un nouveau fournisseur.
certes Michel parle de pénalités énormes coercitives
mais il vous faut quand même des candidats .....
conclusion : soyons modérés et prévoyons des pénalités à hauteur du bénéfice et un peu plus mais pas à hauteur de leur mise en faillite ......
si pas fait alors on ne paie pas et il y a les pénalités de retard (à modifier par rapport au CCAG quant à leur montant journalier ....)
Citation de: speedy le Mars 17, 2014, 01:39:18 PM
certes Michel parle de pénalités énormes coercitives
mais il vous faut quand même des candidats .....
conclusion : soyons modérés et prévoyons des pénalités à hauteur du bénéfice et un peu plus mais pas à hauteur de leur mise en faillite ......
si pas fait alors on ne paie pas et il y a les pénalités de retard (à modifier par rapport au CCAG quant à leur montant journalier ....)
on peut aussi prévoir des pénalités provisoires forfaitaires (par exemple 10% du marché) annulées sur simple constat
Merci.
En fait, cette pénalité est dans le cas où la prestation est mal exécutée. Le travail est fait mais doit être recommencé sans surcoût pour nous s'il ne convient pas.
S'agissant des pénalités provisoires, elle ne les comprend pas. Soit on pénalise, soit on ne pénalise pas. Mais on ne dit pas une chose qu'on retire ensuite. Elle m'a faite enlever la mention correspondante.
oh ! les retenues provisoires (je préfére ce terme à pénalités provisoires) sont pourtant efficaces car le titulaire a encore une chance de récuperer son argent
Citation de: speedy le Mars 17, 2014, 09:09:32 PM
oh ! les retenues provisoires (je préfére ce terme à pénalités provisoires) sont pourtant efficaces car le titulaire a encore une chance de récuperer son argent
Oui, comme les retenues de garanties. Il faudrait que je lui explique car le marché ne donne pas envie : pas d'avance, bon de commande d'une durée mensuelle, paiement trimestriel, pénalités à tour de bras. Même moi je ne le trouve pas sexy.
???? BdC mensuel mais paiement trimestriel ?
des pénalités à tour de bras .... quels enjeux réels ?
bon courage
Citation de: Market le Mars 17, 2014, 02:28:03 PM
Merci.
En fait, cette pénalité est dans le cas où la prestation est mal exécutée. Le travail est fait mais doit être recommencé sans surcoût pour nous s'il ne convient pas.
S'agissant des pénalités provisoires, elle ne les comprend pas. Soit on pénalise, soit on ne pénalise pas. Mais on ne dit pas une chose qu'on retire ensuite. Elle m'a faite enlever la mention correspondante.
Plutôt qu'une pénalité, une clause dans le CCAP disant que pour toute prestation mal exécutée, elle devra être recommencée par le titulaire à ses frais et sans surcoût pour le PA. Ca évite des calculs dantesques et des pertes de temps inutiles.
S'agissant du paiement trimestriel ce n'est pas possible, on paie au fur et à mesure des BDC, sauf à faire un BDC par mois.
Je l'ai mise en garde en disant que le marché prévoit déjà une reprise sans surcoût pour le PA. Après, comme la prestation se base obligatoirement sur un dossier pré-instruit, il faut être bien sûr que cette pré-instruction n'ait pas été bâclée dès le départ. Je sens déjà la prise de tête et les errances à venir.
Pour le paiement à l'acte, je vais lui dire que le trimestriel est possible si le bon de commande est de cette durée, ou du moins qu'elle prévoit une date de remise dans ces eaux là. Sinon, il faut payer quand l'admission a été prononcée.
Citation de: Market le Mars 18, 2014, 10:09:16 AM
Je l'ai mise en garde en disant que le marché prévoit déjà une reprise sans surcoût pour le PA. Après, comme la prestation se base obligatoirement sur un dossier pré-instruit, il faut être bien sûr que cette pré-instruction n'ait pas été bâclée dès le départ. Je sens déjà la prise de tête et les errances à venir. A trop vouloir être coercitif, on fait fuir les potentielles réponses, déjà qu'elles ne seront pas légion sur ce genre de prestations très spécifiques
Pour le paiement à l'acte, je vais lui dire que le trimestriel est possible si le bon de commande est de cette durée, ou du moins qu'elle prévoit une date de remise dans ces eaux là. Sinon, il faut payer quand l'admission a été prononcée.
BDC de 3 mois avec combien de dossier à traiter en 3 mois? si un dossier en mai, un autre en juin et un autre juillet, vous payez tout en juillet? c'est pas attractif sauf si paiement partiel définitif prévu.
Citation de: Naydje le Mars 18, 2014, 12:34:54 PM
BDC de 3 mois avec combien de dossier à traiter en 3 mois? si un dossier en mai, un autre en juin et un autre juillet, vous payez tout en juillet? c'est pas attractif sauf si paiement partiel définitif prévu.
Nous attendons le recensement justement pour savoir comment les faire travailler. Un lot de plusieurs dossiers par mois me semble raisonnable. Après, tout dépendra de la manière dont ils seront traités.
C'est un point que je ne parviens pas à comprendre d'ailleurs : ils vont s'engager sur un délai de prestation qui ne prend pas en compte tous les aléas comme l'incomplétude du dossier etc. En fait, dans le marché, c'est nous qui allons faire suspendre le délai contractuel si jamais ils ont besoin de temps pour constituer un dossier béton. Et dès que ce dossier est cimenté, le délai contractuel reprend. On peut donc avoir un dossier qui sera traité en 2 comme en 20 jours.
dans ce cas il faudra prévoir un délai qui partira à compter du dossier complet sinon c'est ingérable pour tout le monde
En fait, c'est déjà prévu : les dossiers qui seront remis au prestataire devront être complets. Le prestataire doit accuser réception du dossier complet. Ce qui fait courir le délai contractuel. Mais le prestataire peut avoir besoin d'éléments supplémentaires pour réaliser sa prestation. Et ça je le règle en disant que le délai est suspendu pour un temps donné qui inclut des relances éventuelles. Et dès que le prestataire a les éléments, le délai contractuel reprend.
En fonction de leur délai moyen, nous estimerons sans doute un nombre de dossiers. Et les dossiers qui ne seront pas traités dans le mois prévu par le bon de commande (à cause des suspensions) seront reportés sur le mois suivant. Nous paierons juste ce qui a été réalisé. Sous réserve que ma hiérarchie soit ok avec ce principe.
Market, tu veux un MBDC en AOO ?
j'en ai pleins mes tiroirs (en travaux, FCS etc)
Citation de: Ororo Munroe le Mars 19, 2014, 04:15:08 PM
Market, tu veux un MBDC en AOO ?
j'en ai pleins mes tiroirs (en travaux, FCS etc)
Ecoute, je veux bien, je te remercie ! J'essaie d'avoir le prix nobel du DCE ! ;D