Petit pbr exposé. J'en ai discuté avec virkiel. Je suis d'accord avec son analyse mais bon.
Alors soit un marché passé en 2013. Petit MAPA de 30 000 €. On a fait la computation des seuils qui va bien. Un MAPA avec publicité BOAMP NAtional.
2014 le marché est notifié. Il vient de se terminer. Manque de bol on doit passer à une autre étape et lancer un nouveau marché (pour l'étape 2 donc dirons nous).
Toute la question est là : dois je computer en 2014 avec le marché qui a débuté en 2014 et qui vient de se terminer now ou alors dire que la computation s'est faite en 2013 (ce qui est vrai) et donc que le marché que je vais lancer ne doit pas se computer avec l'autre.
Devons nous computer sur le prévisionnel. Ou alors sur le niveau de dépense en cours ?
J'hésite j'hésite car pour le cas d'espèce on aurait computer deux fois : à savoir ce marché lancé en 2013 avec les autres dépenses de 2013. Et encore une fois le même marché avec les dépenses de 2014 ??? Etrange quand même comme situation...Quel est votre avis ? ::)
Citation de: mighty le Mars 04, 2014, 04:12:50 PM
J'en ai discuté avec virkiel. Je suis d'accord avec son analyse mais bon.
Non, rien.
marché 1 computé en catégorie homogène ? Le marché 2 appartient à la même catégorie homogène ?
Au même code nomenclature. SAuf que mes collègues l'ont computé sur l'année dernière déjà. Donc là on le recompute à nouveau ? Pfff ça fait double emploi en fait ! Mais vous me confirmez bien que c selon le niveau de dépense sur la famille ?
Chez nous tout ce qui est sur nomenclature se compute selon l'année de lancement de l'aapc. Donc je dirai nouvelle computation sur 2014
Lol j'ai l'impression qu'il n'y a aucune informité dans nos pratiques...Ai je tort ? Moi perso aussi ! je compute au moment du lancement de l'année de l'AAPC. Si je dois prendre en compte l'exécution budgétaire ou pas, comme on disait chez moi mi bab mi ;D
en 2013 computé en unité fonctionelle ou en nomenclature ? that is the question .....et la réponse fût ....ou fuse .....
Compute sur le code nomenclature ! Alors fut ou fusse ou furent ? C de l allemand ? ;D
Pour faire bien, non seulement je computerais sur 2014 mais j'ajouterais même le montant du marché étape 1 car si il s'agit de 2 étapes d'une seule et même prestation : "Le pouvoir adjudicateur ne peut pas se soustraire à l'application du présent code en scindant ses achats"
après je ne sais pas s'il y a un gros risque à rester souple en matière de computation...
Ben oui mais on n'avait pas prévu ça....A la base...Bref en théorie il faut tout computer alors. Donc si je comprends bien on aurait computer deux fois le même marché ? Une fois en 2013 et encore en 2014 ?
sur nomenclature on fait sur une année !!! les marchés liés à la mise en concurrence de l'année sinon pourquoi s'arrêter en chemin et ne pas prendre le mandat electoral ou la vie du chef de service ou .....
sinon on compute sur unité fonctionnelle et là d'accord on pourrait en discuter....selon la durée de vie de cette unitté fonctionnelle
Donc mon analyse est la bonne ;D Au moment du lancement de l'AAPC sur l'année ;D
Virkiel you suck ;D je plaisante hein
Perso je suis totalement perdu sur ces pbrs de computation.
Avant je faisais également en fonction du montant du code nomenclature. Mais je viens d'apprends (grâce à vous les amis) que si un AOO a déjà été fait l'année dernière, il faut le sortir de la computation et repartir à zéro. Ca m'aide énormément çà. J'ai bon au moins ? Je doute toujours en l'écrivant lol
il faut calculer par rapport aux besoin d'une année, donc 2014 si tu as une bonne visibilité sur ce qui est à venir, sinon... 2013...
pour moi année ne veut pas forcément dire année civile, il n'y a pas de raison que les seuils soient plus élevés en décembre qu'en janvier
oui mais si tu as par exemple lancé un AOO sur 2013 reconductible 90 000 € / an. en 2014 tu as un nouveau besoin tu computes sur 2014 90 000 + nouveau besoin ou tu sors ton AOO car déjà computé et tu regardes ton besoin nouveau uniquement à quel seuil il peut se rattacher ?
il faut garder en compte le marché de 2013 tant qu'il est en vigueur.
pas forcément 100% de son montant, il faut voir comment il est réparti sur les périodes de computation et la durée du nouveau marché
Bah faire une computation prévisionnelle c'est une chose, mais la dépense a lieu sur l'année 2014 et non pas sur l'année 2013.
Ma manière de penser est liée au fait que j'ai énormément travailler avec le service budget, et il est vrai que c'est au moment de l'exécution du marché que la computation du seuil devient réelle.
Je m'explique :
sur même nomenclature homogène :
1) Marché A de 130 000 € exécution en 2013
2) Marché B de 60 000 € exécution mi novembre 2013
3) MArché C de 70 000 € exécution janvier 2014 mais lancement AAPC décembre 2013
4) MArché D de 150 000 € lancement AAPC et exécution en 2014
Le marché C devra être passé en AOO pour respecter la computation des seuils 2013, mais le marché D devra être aussi passé en AOO car la nomenclature homogène aura déjà 70 000 € de prévu pour l'année 2014.
En définitive il impacte la computation 2014.
Citation de: Princesse Sarah le Mars 04, 2014, 04:54:37 PM
Non, rien.
Hum, je ne peux pas avoir d'idée brillante des fois :(
ben c là ou je ne suis pas forcément d'accord ;D mais apparemment tout le monde semble ne pas être d'accord. Le D je l'aurais lancé sur le prévisionnel des marchés 2014
Citation de: mighty le Mars 06, 2014, 04:19:34 PM
ben c là ou je ne suis pas forcément d'accord ;D mais apparemment tout le monde semble ne pas être d'accord. Le D je l'aurais lancé sur le prévisionnel des marchés 2014
eh oui mais avec ce raisonnement on peut facilement scinder un marché en 2 parties, une fin 2013 et un début 2014, pour échapper aux seuils !! trop facile !!
le champagne c'est pour fêter la nouvelle année mais pas la remise à 0 de la "valeur des besoins d'une année" ;D
Donc vous computez quand même // au niveau de dépenses. C'est ça ?
Quelqu'un peut il faire une règle que j'applique ? ;D Je me lance :
Computation des besoins :
Sur code nomenclature : Prise en compte du niveau de dépense sur ledit code de nomenclature.
Par ex : 6/03/2014 : je constate que nous allons consommer 170 000 € cette année. Nouveau besoin arrive : on compute // à 170 000 € même si cela concerne un AOO que l'on a fait l'année dernière. Donc je dois lancer un AOO. Même pour 500 €. Après on regarde éventuellement si cela peut être une unité fonctionnelle. Donc on la sortirait de la computation.
PAr contre si on arrive à la fin de l'année. Cette computation par // au consommé de l'année et non de l'estimation que le marché va s'exécuter en 2015. Ex au 15 novembre je lance un marché évalué à 50 K €. je le compute // au montant cumulé sur la code nomenclature actuel même si son exécution interviendra en 2015
J'ai bon ? Ayé ? ;D
Citation de: mighty le Mars 06, 2014, 04:19:34 PM
ben c là ou je ne suis pas forcément d'accord ;D mais apparemment tout le monde semble ne pas être d'accord. Le D je l'aurais lancé sur le prévisionnel des marchés 2014
le D est lancé sur le prévisionnel 2014, un marché lancé sur plusieurs années, les montants ne restent pas figés sur une année mais s'applique sur toutes les années à venir, pour le budget, ils assimilent souvent la computation des seuils au consommé d'une année.
perso je reste au texte de la directive voir art 9 -2....
2. Cette estimation doit valoir au moment de l'envoi de
l'avis de marché, tel que prévu à l'article 35, paragraphe 2,
ou, dans les cas où un tel avis n'est pas requis, au moment où
le pouvoir adjudicateur engage la procédure d'attribution du
marché.
c'est du prévisionnel, certes les contrôleurs préfèrent regarder le passé .....
Donc speedy pour toi dans l'exemple de virkiel pour le marché D tu ne computes pas avec le C ?
pour moi il faut faire un tableau prévisionnel des consultations à lancer dans l'année (AAPC obligatoire ou non) quelque soit l'année d'exécution réelle
je refuse de computer plusieurs fois le même besoin et augmenter artificiellement mes besoins !!!
par contre c'est encore plus important d'avoir une méthode stable d'une année sur l'autre que la méthode réelle retenue de computation :
en effet les changements de méthode selon leur fréquence sont ll'indicateur d'une volonté de saucisonner .........
pour ma part il n'y a pas de double computation =>
Dans mon exemple, le marché C suit la computation de l'année 2013, mais le montant du marché C qui s'exécute durant l'année 2014 rentre dans la computation 2014, donc le marché D devra prendre en compte le montant du marché C pour décider de la procédure à prendre.
Il n'y a à mon sens aucune double computation, on imbrique le montant sur son année d'exécution tout simplement, mais un marché lancé sur une année suivra la computation existante du moment, et si le montant actuel de la nomenclature plus celle du marché à venir impose l'AOO, la procédure sera un AOO, c'est tout, mais le montant ne sera pas computé pour l'année 2013 mais pour l'année 2014 (si montant exécuté sur l'année d'après).
La computation ne vise qu'à déterminer la procédure applicable en fonction du remplissage d'une nomenclature homogène, on ne va pas rentrer dans une computation des seuils de 2013, des montants exécutés en 2014. Je trouverai cela illogique, surtout que le budget remet à 0 son budget au démarrage d'une année civile, et si le marché C n'est pas encore exécuté, son montant viendra remplir la nomenclature homogène pour 2014, et non 2013.
Citation de: speedy le Mars 07, 2014, 09:53:12 AM
perso je reste au texte de la directive voir art 9 -2....
2. Cette estimation doit valoir au moment de l'envoi de
l'avis de marché, tel que prévu à l'article 35, paragraphe 2,
ou, dans les cas où un tel avis n'est pas requis, au moment où
le pouvoir adjudicateur engage la procédure d'attribution du
marché.
c'est du prévisionnel, certes les contrôleurs préfèrent regarder le passé .....
et ce que j'exprime ci-dessus suit ce principe, on parle bien au moment de l'envoi de l'avis de marché.
ben c peut être que c vendredi ;D mais je comprends pas...Si tu computes ton marché C sur 2013 puis que le marché D tu fasses la computation pour déterminer quel seuil utiliser avec le marché C. Ce fameux "C" est computé deux fois. UNe fois en 2013 avec les autres;
Et une fois en 2014 pour le prévisionnel.
Comprend po... ::)
Perso ce que je faisais avant c'est en N-1 la liste de tous les marchés que j'allais lancer. Cela épurait déjà 90% des achats. Ensuite pour le non prévu j'analysais en fonction de mon montant sur mon code nomenclature. Mais je me rends compte que j'étais peut être trop dur vu que ce pbr des marchés lancés en N-1 mais exécutable en N était comptabilisé également...Donc ils impactaient deux fois ! ::)
Citation de: mighty le Mars 07, 2014, 10:59:52 AM
ben c peut être que c vendredi ;D mais je comprends pas...Si tu computes ton marché C sur 2013 puis que le marché D tu fasses la computation pour déterminer quel seuil utiliser avec le marché C. Ce fameux "C" est computé deux fois. UNe fois en 2013 avec les autres;
Et une fois en 2014 pour le prévisionnel.
Comprend po... ::)
Perso ce que je faisais avant c'est en N-1 la liste de tous les marchés que j'allais lancer. Cela épurait déjà 90% des achats. Ensuite pour le non prévu j'analysais en fonction de mon montant sur mon code nomenclature. Mais je me rends compte que j'étais peut être trop dur vu que ce pbr des marchés lancés en N-1 mais exécutable en N était comptabilisé également...Donc ils impactaient deux fois ! ::)
Tu le computes uniquement pour la passation de ta procédure.
Mais pour le marché D (reprenons mon ex), tu vas considérer que la nomenclature homogène 2014 est de 0 € ?
Et après vérification tu computes ton marché sur l'année (s'il a une durée ferme plus longue tu le computes sur la totalité du montant de cette année).
Après chacun a une interprétation différente je pense.
Citation de: Virkiel le Mars 07, 2014, 10:46:10 AM
pour ma part il n'y a pas de double computation =>
Dans mon exemple, le marché C suit la computation de l'année 2013, mais le montant du marché C qui s'exécute durant l'année 2014 rentre dans la computation 2014, donc le marché D devra prendre en compte le montant du marché C pour décider de la procédure à prendre.
Il n'y a à mon sens aucune double computation, on imbrique le montant sur son année d'exécution tout simplement, mais un marché lancé sur une année suivra la computation existante du moment, et si le montant actuel de la nomenclature plus celle du marché à venir impose l'AOO, la procédure sera un AOO, c'est tout, mais le montant ne sera pas computé pour l'année 2013 mais pour l'année 2014 (si montant exécuté sur l'année d'après).
La computation ne vise qu'à déterminer la procédure applicable en fonction du remplissage d'une nomenclature homogène, on ne va pas rentrer dans une computation des seuils de 2013, des montants exécutés en 2014. Je trouverai cela illogique, surtout que le budget remet à 0 son budget au démarrage d'une année civile, et si le marché C n'est pas encore exécuté, son montant viendra remplir la nomenclature homogène pour 2014, et non 2013.
+1
Citation de: Virkiel le Mars 07, 2014, 10:46:10 AM
pour ma part il n'y a pas de double computation =>
Dans mon exemple, le marché C suit la computation de l'année 2013, mais le montant du marché C qui s'exécute durant l'année 2014 rentre dans la computation 2014, donc le marché D devra prendre en compte le montant du marché C pour décider de la procédure à prendre.
Il n'y a à mon sens aucune double computation, on imbrique le montant sur son année d'exécution tout simplement, mais un marché lancé sur une année suivra la computation existante du moment, et si le montant actuel de la nomenclature plus celle du marché à venir impose l'AOO, la procédure sera un AOO, c'est tout, mais le montant ne sera pas computé pour l'année 2013 mais pour l'année 2014 (si montant exécuté sur l'année d'après).
La computation ne vise qu'à déterminer la procédure applicable en fonction du remplissage d'une nomenclature homogène, on ne va pas rentrer dans une computation des seuils de 2013, des montants exécutés en 2014. Je trouverai cela illogique, surtout que le budget remet à 0 son budget au démarrage d'une année civile, et si le marché C n'est pas encore exécuté, son montant viendra remplir la nomenclature homogène pour 2014, et non 2013.
désolé mais je comprends computé en 2013 puisque
le marché C suit la computation de l'année 2013,puis mais le montant du marché C qui s'exécute durant l'année 2014 rentre dans la computation 2014,
et vous avez bien la conclusion donc le marché D devra prendre en compte le montant du marché C pour décider de la procédure à prendre.
puis vous embrouillez la situation avec "c'est tout, mais le montant ne sera pas computé pour l'année 2013" ????
vous semblez découper pour prendre les dépenses de l'année, il faudrait donc prendre la quote part d'un marché pluriannuel avec ventilation année par année ?
je suis totalement perdu... :-[
Dite moi comment vous faites normalement. Puis lorsqu'un marché est lancé en fin d'année avec exécution en 2014.
pour moi c'est plutôt la période d'exécution qui compte, avec la ventilation financière qui va bien si c'est un marché pluriannuel
sinon trop facile, on lance la petite soeur le 31/12, la grande soeur le 1/01 et hop on échappe à l'AO
le réveillon ne peut pas faire disparaitre des fournitures/services similaires par magie (même si on a souvent des trous de mémoire le 1er janvier au matin)
donc marché C à recomputer en 2014 surtout s'il s'agit de la 1ere étape d'une seule et même prestation comme ça a l'air d'être le cas, sinon c'est du saucissonnage
ma position est contraignante et pour être franc je pense qu'on peut adopter une position plus souple sans prendre trop de risques... à voir dans ta situation
il faut un minimum d'honnêté et si besoins récurrents votre problème sera "glissant" donc dès la seconde année la réalité vous rattrappera ....
c'est pourquoi j'ai insisté sur la nécessité de retenir une méthode et de ne pas en changer comme de chemise .....
et la méthode de ventilation financière de Mathieu me va bien aussi ;)