Soit une demande de précisions : Est on obligé, dans le cadre d'une pub au JOUE de remplir cette rubrique ? G déjà décrit l'objet de mon marché dans le détail. Pour cette rubrique étendue globale, je comptais mettre : voir DCE. Est ce légale ?
Par ailleurs, que signifie "l'exécution du marché soumise à d'autres conditions particulières" ? Si par exemple, dans mon DCE, il y aura des clauses sociales environnementales et sociales, il faut cocher OUI ?
Merci de vos précisions
Citation de: mighty le Octobre 22, 2013, 05:08:28 PM
Soit une demande de précisions : Est on obligé, dans le cadre d'une pub au JOUE de remplir cette rubrique ? G déjà décrit l'objet de mon marché dans le détail. Pour cette rubrique étendue globale, je comptais mettre : voir DCE. Est ce légale ? non il faut citer quelques chiffres signiicatifs ou éléments permettant aux candidats de savoir su à priori ce type de prestations les intéressent et sont à leur portée
Par ailleurs, que signifie "l'exécution du marché soumise à d'autres conditions particulières" ? Si par exemple, dans mon DCE, il y aura des clauses sociales environnementales et sociales, il faut cocher OUI ? oui si vous les avez quantifiées et autres cas possibles
Merci de vos précisions
+1 avec speedy
pour la rubrique quantité globale voir CE 313600 24/10/2008