Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

AAPC et quantité étendue globale

Démarré par mighty, Octobre 22, 2013, 05:08:28 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Soit une demande de précisions : Est on obligé, dans le cadre d'une pub au JOUE de remplir cette rubrique ? G déjà décrit l'objet de mon marché dans le détail. Pour cette rubrique étendue globale, je comptais mettre : voir DCE. Est ce légale ?

Par ailleurs, que signifie "l'exécution du marché soumise à d'autres conditions particulières" ? Si par exemple, dans mon DCE, il y aura des clauses sociales environnementales et sociales, il faut cocher OUI ?

Merci de vos précisions

speedy

Citation de: mighty le Octobre 22, 2013, 05:08:28 PM
Soit une demande de précisions : Est on obligé, dans le cadre d'une pub au JOUE de remplir cette rubrique ? G déjà décrit l'objet de mon marché dans le détail. Pour cette rubrique étendue globale, je comptais mettre : voir DCE. Est ce légale ? non il faut citer quelques chiffres signiicatifs ou éléments permettant aux candidats de savoir su à priori ce type de prestations les intéressent et sont à leur portée

Par ailleurs, que signifie "l'exécution du marché soumise à d'autres conditions particulières" ? Si par exemple, dans mon DCE, il y aura des clauses sociales environnementales et sociales, il faut cocher OUI ? oui si vous les avez quantifiées et autres cas possibles

Merci de vos précisions
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

raffalli2

+1 avec speedy

pour la rubrique quantité globale voir CE 313600  24/10/2008
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks