Bonjour,
Peut-on monter un marché de la façon suivante:
- Tranche ferme à bdc
-Tranche conditionnelle
Travaux, fourniture ou services ?
Vous appréciez le seuil comment ?
vous ne pouvez pas faire plus simple ?
Marchés de services
Tranche ferme à bons de commande correspond aux prestations dont certaines sont sures d'être réalisées et d'autres moins cela dependra des tarifs des candidats, d'ou le marché à BDC.
Tranche conditionnelle: assistance que nous ne sommes pas sur de prendre à la fin de la tranche ferme voilà
Dans ma collectivité, le smarchés sont rédigés par les services puis validés par le service marchés qui me dit que ce montage n'est pas possible.
Merci pour vos réponses
Si cela dépend du tarif des candidats, c'est plutôt des prestations mises en option que vous décidez de prendre ou pas lors du choix du titulaire.
toutes les prestations sont listées au BPU pas d'option car même si selon les tarifs proposés par les candidats on aurait pu choisur des prestations, il reste encore la volonté politique que l'on ne maitrise pas toujours.
Sur le ppe en tout cas un marché à tranches peut être aussi un marché à bons de commande. Rien ne l'interdit.
Pour vous : vous ne définissez pas suffisamment vos besoins et vous pouvez donc être sanctionné par le juge.
Il me semblait bien que rien n'interdisait ce montage mais mon service marché regarde notre cher et tendre MARCO qui ne sait pas faire ce type de marché.
l'intégration des prestations de votre tranche conditionnelle dans le MBC ne vous oblige pas pour autant à les commander.
Le découpage en tranche me parait inutilement compliqué mais il serait utile de savoir de quelles prestations il s'agit.
Citation de: isla le Décembre 11, 2008, 11:08:10 AM
Il me semblait bien que rien n'interdisait ce montage mais mon service marché regarde notre cher et tendre MARCO qui ne sait pas faire ce type de marché.
Les logiciels ne permettent pas tout !!!
je viens de tél la cellule juridique à Lyon qui me dit que ce montage n'est pas interdit et que bien evidemment il faut faire attention à intégrer dans le marché les dispositions de ces 2 types de marchés
Citation de: isla le Décembre 11, 2008, 11:25:14 AM
je viens de tél la cellule juridique à Lyon qui me dit que ce montage n'est pas interdit et que bien evidemment il faut faire attention à intégrer dans le marché les dispositions de ces 2 types de marchés
on pourrait tous bosser à la cellule de Lyon ....
Juridiquement, je ne vois rien qui l'interdit mais je m'interroge également sur la définition du besoin.
Ce montage me paraît très complexe et peu facile à exécuter.
Il vous faudrait peut-être réfléchir davantage sur vos besoins afin de trouver un montage plus "carré".
Enfin, c'est mon avis lol
les besoins sont définis dans le BPU et il s'agit d'un domaine créatif ou définir précisément la nouvelle fenetre du site internet, quelles rubriques, selon la volonté politique reste difficle à anticiper.
Mais heureusement les marchés à bons de commande et à tranches sont là pour nous aider.
j'aurais préféré faire un marché unique avec une liste de prestations bien définies mais pas possible
Citation de: goran le Décembre 11, 2008, 11:37:45 AM
on pourrait tous bosser à la cellule de Lyon ....
ouais t'as raison... et en plus on dirait toujours la même chose..; mdr
Quant au montage d'un marché à tranches et à bons de commandes... il faut effectivement rien oublier quant à l'exécution de chaque mode... bon courage...