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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Mars 06, 2012, 10:00:23 AM

Titre: Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 10:00:23 AM
Bonjour,

Puis-je avoir un BPU avec montant max. HT/an sans DQE.
Nous sommes incapable de déterminer les quantités.

Puis-je juger les offres uniquement sur les prix unitaires BPU ?

Merci.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Lolila le Mars 06, 2012, 10:26:04 AM
Dans l'absolu vous n'êtes pas obligée de communiquer le DQE aux entreprises (même si ça se discute au niveau de la transparence).
En revanche, si vous n'en avez pas un en interne, et que votre bordereau contient plus d'un seul prix, comment voulez-vous juger le prix concrètement et à peu près objectivement ?
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 06, 2012, 10:27:48 AM
Le DQE est justement là pour juger des offres en toutes transparence.
C'est VOUS qui devez le faire, en annexe au RC
Vous en faite un avec des qtés estimatives. (les plus proches de la future réalité autant que possible)
Il (le DQE) ne doit servir qu'à l'analyse et DOIT être fait par VOUS et personne d'autre, jamais.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 10:32:11 AM
ok et en pratique si les quantités indiquées ne sont pas bonnes (marché diagnostic réseau et station d'épuration....difficile de déterminer), on appliquera les prix unitaires indiqués au BPU X par les nouvelles quantités....?

en fait mon BPU est bordereau de prix forfaitaires et unitaires et mon marché est à bon de commandes ... cela convient-il ?
ou faut-il plutôt un montant forfaitaire issu du DQE ?
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 11:02:31 AM
je remonte car c'est urgent comme d'hab !!!! merci encore
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: max le Mars 06, 2012, 11:09:12 AM
comment allez vous jugez le critère prix en analysant le BPU?

Vous devez savoir quel PU seront plus utilisés que certains non?
le DQE ne sert qu'à l'analyse (non contractuel) indiquez des quantités à la louches, lmême si les quantités ne reflètent pas se qui sera réalisé (d'ailleurs vous êtes en MBC pour ça) se n'est pas un pb en soit... le plus important est de faire ressortir les PU les + utilisées et ceux les moins utilisées...
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 11:12:27 AM
ok donc pr toi mieux vaut rester sur un marché à bon de commande (vu que les quantités qui vont être indiquées seront sûrement fausses...) que partir sur un marché à prix forfaitaire mais indicatif car issu du DQE ?
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Lolila le Mars 06, 2012, 11:14:35 AM
Si vous ne connaissez pas les quantités, partez en effet sur des prix unitaires.

Le DQE indiquera des quantités fictives, il vous servira à l'analyse, et vous n'en parlerez plus derrière.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: berder le Mars 06, 2012, 11:18:28 AM
+1. En outre comme il ne sert qu'a analyser les offres de prix on peut tout à fait avoir un MAPA azvec un DQE sup à 200 000 € HT. C'est juste qu'en exécution on en pourra pas dépasser les 199 999 € HT;

Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 11:19:21 AM
ce qui me dérange (oui je sais je suis pénible  ;D) c'est qu'un marché à BC implique :
- une durée de marché déterminée : montant max HT sur 1 an (alors que l'étude peut être plus courte).
- des prix unitaires essentiellement alors que dans mon cas le BPU comporte des prix essentiellement forfaitaires et quelques prix unitaires (bordereau de prix forfaitaires et unitaires).

Après comme je n'ai aucune idée des quantités comment partir sur autre chose qu'un marché à BC ???
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 11:21:35 AM
en effet si je mets dans mon AE un montant forfaitaire (en précisant que ce montant est indicatif car prix unitaires) et que les quantités ne sont pas bonnes, je serais obliger de passer des avenants non?
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Lolila le Mars 06, 2012, 11:36:19 AM
Citation de: marina le Mars 06, 2012, 11:19:21 AM
ce qui me dérange (oui je sais je suis pénible  ;D) c'est qu'un marché à BC implique :
- une durée de marché déterminée : montant max HT sur 1 an (alors que l'étude peut être plus courte). Ca ne fait rien si les délais d'exécution sont plus courts, il vaivra sans que rien ne se passe plus et vous le solderez au bout d'un an
- des prix unitaires essentiellement alors que dans mon cas le BPU comporte des prix essentiellement forfaitaires et quelques prix unitaires (bordereau de prix forfaitaires et unitaires).de toutes façons du moment que vous avez une partie forfaitaire et une partie unitaire, le marché va être considéré comme un marché à bons de commande

Après comme je n'ai aucune idée des quantités comment partir sur autre chose qu'un marché à BC ??? et sinon, vu que c'est un marché de diagnostic, vous ne pouvez pas faire un marché global à prix forfaitaire, en listant les prestations dont vous avez besoin ?
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 11:55:22 AM
déjà pratiqué un marché avec montant global et forfaitaire et tous les candidats avaient rajouté des BPU à leur offre...donc le marché n'était pas adapté.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 04:54:00 PM
et j'ai déja vu des marchés à bons de commande sur BPU uniquement car analyse des prix unitaires du bordereau uniquement...
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Lolila le Mars 06, 2012, 05:14:12 PM
c'est deux choses différentes : le BPU est la pièce maîtresse de votre marché à bons de commande, et le DQE sert à l'analyse uniquement (sauf si vous êtes en marché ordinaire à prix unitaires).
L'analyse sur BPU uniquement, j'ai vu une fois : le technicien m'avait fait l'addition de tous les prix du BPU et une petite règle de 3 pour noter les candidats sur la base de cette addition. Dans ce cas ça n'a aucun sens.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 06, 2012, 05:31:42 PM
par ex marché à bon de commande fourniture articles de bureau :

j'ai un mini maxi + un BPU mais de DQE quand même....donc analyse prix unitaires du bordereau uniquement non ?

j'ai bcp de marchés à bon de commande avec BPU uniquement.

et je ne contractualise pas forcément les DQE dans les marchés ordinaires à prix unitaires : le DQE ne sert qu'à l'analyse et le montant porté à l'AE est indicatif.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 06, 2012, 06:38:13 PM
Il n'y a RIEN (aucun montant) à porter à l'acte d'engagement ; et le VRAI AE est le BPU (dans le temps c'était même écrit sur le formulaire du Minefi en tout petit sur deux bas de page.

Vous ne devez JAMAIS contractualiser un DQE qui est un document d'information pour l'analyse des offres. (et je dirais bien "obligatoire", mais à jeter après usage à l'analyse)

Vous vous faites un marché à prix unitaire, basta
éventuellement avec une exécution par bons de commande

Je ne comprend pas votre problème !
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 06, 2012, 06:39:41 PM
Citation de: marina le Mars 06, 2012, 11:19:21 AM
dans mon cas le BPU comporte des prix essentiellement forfaitaires et quelques prix unitaires (bordereau de prix forfaitaires et unitaires).
le prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité !  ;D
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 06, 2012, 06:45:19 PM
Citation de: marina le Mars 06, 2012, 11:19:21 AM
Après comme je n'ai aucune idée des quantités comment partir sur autre chose qu'un marché à BC ???
Petite question : est-ce que vous utiliser des bons de commandes pour votre marché de téléphonie !
Vous émettez un bon de commande pour pouvoir téléphoner ?
idem avec l'électricité ? idem avec le gaz ? . . .
Marché à prix unitaire n'oblige pas marché à bons de commande.
Les bons de commande ne sont que des actes d'exécution d'un marché ; quand cela vous intéresse de faire ainsi.
Il n'y à jamais d'obligation d'exécution par bons de commande ; tout autre mode d'exécution est possible ; à vous e choisir un truc, même inventé, qui soit facile et réaliste.
J'ajouterais, qui permette une bonne traçabilité de vos demandes.
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: bertrand le Mars 06, 2012, 06:51:15 PM
Citation de: Michel
Vous ne devez JAMAIS contractualiser un DQE qui est un document d'information pour l'analyse des offres.
Absolument, c'est pourquoi d'ailleurs pour éviter toute ambiguité il vaut mieux ne pas l'appeller DQE mais par exemple "simulation de commande"

Citation de: Michel
le prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité !

Ou, dit autrement, un prix forfaitaire est un prix unitaire dont vous prévoyez de ne commander qu'une unité.

Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Naydje le Mars 07, 2012, 06:09:43 AM
Citation de: Lolila le Mars 06, 2012, 10:26:04 AM
Dans l'absolu vous n'êtes pas obligée de communiquer le DQE aux entreprises (même si ça se discute au niveau de la transparence).
En revanche, si vous n'en avez pas un en interne, et que votre bordereau contient plus d'un seul prix, comment voulez-vous juger le prix concrètement et à peu près objectivement ?

CE, 31 mars 2010, n° 334279, Collectivité territoriale de Corse : Le respect des principes de la commande publique, s'il oblige d'indiquer dans les documents de consultation d'un marché soumis au Code des marchés publics les critères d'attribution du marché et leurs conditions de mise en oeuvre, n'implique pas d'informer les candidats de la méthode de notation des offres.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Lolila le Mars 07, 2012, 08:43:47 AM
Oui oui
mais ce qui m'ennuie avec le fait de ne pas donner le DQE, c'est que souvent dans ce cas, il est fait après la réception des offres...
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 07, 2012, 09:38:47 AM
ok mais un marché à prix unitaires qui n'est pas un marché à bons de commande est un marché ordinaire à prix unitaire avec un montant porté à l'AE qui découle quand même du montant DQE.

Or si mes quantités sont fausses, le montant porté à l'AE peut se trouver vite dépassé obligeant la collectivité à faire un avenant....

alors que pour un marché à bon de commande, la collectivité fixe elle même son montant maximum, lui permettant d'avoir plus de souplesse dans ses commandes et surtout d'éviter l'avenant.

Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Naydje le Mars 07, 2012, 11:04:21 AM
sauf que dans un marché à prix unitaires on ne paie que sur les quantités réellement exécutées, que le prix dans l'AE est un prix estimé mais en aucun un engagement de la collectivité
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: marina le Mars 07, 2012, 11:21:09 AM
sauf que bcp de comptables vont exiger un avenant en cas de dépassement du montant porté à l'AE.
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: R.J le Mars 07, 2012, 11:27:16 AM
Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Naydje le Mars 07, 2012, 11:30:21 AM
Citation de: R.J le Mars 07, 2012, 11:27:16 AM
Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...

exactement
Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: berder le Mars 07, 2012, 11:33:13 AM
Porter uniquement dans l'AE les montants mini et maxi du marché. Si montant du DQE dans l'AE les comptables auront effectivement tendance à le considérer à tort comme le montant du marché et à demander un avenant en cas de dépassement. Depuis que l'on fait systématiquement comme cela pas de problème avec le comptable.
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Naydje le Mars 07, 2012, 12:07:49 PM
Citation de: berder le Mars 07, 2012, 11:33:13 AM
Porter uniquement dans l'AE les montants mini et maxi du marché. Si montant du DQE dans l'AE les comptables auront effectivement tendance à le considérer à tort comme le montant du marché et à demander un avenant en cas de dépassement. Depuis que l'on fait systématiquement comme cela pas de problème avec le comptable.


c'est pas un MBC berder c'est un marché à prix unitaire
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 07, 2012, 12:57:53 PM
Citation de: R.J le Mars 07, 2012, 11:27:16 AM
Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...
+ 1000
Titre: Re : Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: Michel le Mars 07, 2012, 01:00:59 PM
Citation de: marina le Mars 06, 2012, 11:21:35 AM
en effet si je mets dans mon AE un montant forfaitaire (en précisant que ce montant est indicatif car prix unitaires)
NON, et re-NON ; ne reporter jamais un montant d'un document d'analyse (le total du DQE) sur l'AE !
Tout au plus vous mettez le maximum du marché sur l'AE (enfin, le truc que vous désigner comme tel ; car le VRAI AE est le BPU ! )

Titre: Re : Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?
Posté par: speedy le Mars 07, 2012, 08:36:06 PM
dabord trancher entre marché à BdC ou classique à PU (avantages inconvénients : meilleure maîtrise contre un formalisme des BdC ....)

si à BDC voir si mini/maxi ou seulement maxi ou rien
si à PU idem voir si maxi ou sans maxi ( les comptables l'exigent en pratique bien qu'en théorie je sois d'accord avec Michel)
dans les deux cas et surtout le deuxième bien dire à quoi sert le DQE : jugement du prix, détermination du prix maxi etc