Marché à bon de commande : BPU sans DQE ?

[marina]

par ex marché à bon de commande fourniture articles de bureau :

j'ai un mini maxi + un BPU mais de DQE quand même....donc analyse prix unitaires du bordereau uniquement non ?

j'ai bcp de marchés à bon de commande avec BPU uniquement.

et je ne contractualise pas forcément les DQE dans les marchés ordinaires à prix unitaires : le DQE ne sert qu'à l'analyse et le montant porté à l'AE est indicatif.

[Michel]

Il n'y a RIEN (aucun montant) à porter à l'acte d'engagement ; et le VRAI AE est le BPU (dans le temps c'était même écrit sur le formulaire du Minefi en tout petit sur deux bas de page.

Vous ne devez JAMAIS contractualiser un DQE qui est un document d'information pour l'analyse des offres. (et je dirais bien "obligatoire", mais à jeter après usage à l'analyse)

Vous vous faites un marché à prix unitaire, basta
éventuellement avec une exécution par bons de commande

Je ne comprend pas votre problème !

[Michel]

dans mon cas le BPU comporte des prix essentiellement forfaitaires et quelques prix unitaires (bordereau de prix forfaitaires et unitaires).

le prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité ! 

[Michel]

Après comme je n'ai aucune idée des quantités comment partir sur autre chose qu'un marché à BC

Petite question : est-ce que vous utiliser des bons de commandes pour votre marché de téléphonie !
Vous émettez un bon de commande pour pouvoir téléphoner ?
idem avec l'électricité ? idem avec le gaz ? . . .
Marché à prix unitaire n'oblige pas marché à bons de commande.
Les bons de commande ne sont que des actes d'exécution d'un marché ; quand cela vous intéresse de faire ainsi.
Il n'y à jamais d'obligation d'exécution par bons de commande ; tout autre mode d'exécution est possible ; à vous e choisir un truc, même inventé, qui soit facile et réaliste.
J'ajouterais, qui permette une bonne traçabilité de vos demandes.

[bertrand]

Vous ne devez JAMAIS contractualiser un DQE qui est un document d'information pour l'analyse des offres.

Absolument, c'est pourquoi d'ailleurs pour éviter toute ambiguité il vaut mieux ne pas l'appeller DQE mais par exemple "simulation de commande"

le prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité !

Ou, dit autrement, un prix forfaitaire est un prix unitaire dont vous prévoyez de ne commander qu'une unité.

[Naydje]

Dans l'absolu vous n'êtes pas obligée de communiquer le DQE aux entreprises (même si ça se discute au niveau de la transparence).
En revanche, si vous n'en avez pas un en interne, et que votre bordereau contient plus d'un seul prix, comment voulez-vous juger le prix concrètement et à peu près objectivement ?

CE, 31 mars 2010, n° 334279, Collectivité territoriale de Corse : Le respect des principes de la commande publique, s'il oblige d'indiquer dans les documents de consultation d'un marché soumis au Code des marchés publics les critères d'attribution du marché et leurs conditions de mise en oeuvre, n'implique pas d'informer les candidats de la méthode de notation des offres.

[Lolila]

Oui oui
mais ce qui m'ennuie avec le fait de ne pas donner le DQE, c'est que souvent dans ce cas, il est fait après la réception des offres...

[marina]

ok mais un marché à prix unitaires qui n'est pas un marché à bons de commande est un marché ordinaire à prix unitaire avec un montant porté à l'AE qui découle quand même du montant DQE.

Or si mes quantités sont fausses, le montant porté à l'AE peut se trouver vite dépassé obligeant la collectivité à faire un avenant....

alors que pour un marché à bon de commande, la collectivité fixe elle même son montant maximum, lui permettant d'avoir plus de souplesse dans ses commandes et surtout d'éviter l'avenant.

[Naydje]

sauf que dans un marché à prix unitaires on ne paie que sur les quantités réellement exécutées, que le prix dans l'AE est un prix estimé mais en aucun un engagement de la collectivité

[marina]

sauf que bcp de comptables vont exiger un avenant en cas de dépassement du montant porté à l'AE.

[R.J]

Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...

[Naydje]

Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...

exactement

[berder]

Porter uniquement dans l'AE les montants mini et maxi du marché. Si montant du DQE dans l'AE les comptables auront effectivement tendance à le considérer à tort comme le montant du marché et à demander un avenant en cas de dépassement. Depuis que l'on fait systématiquement comme cela pas de problème avec le comptable.

[Naydje]

Porter uniquement dans l'AE les montants mini et maxi du marché. Si montant du DQE dans l'AE les comptables auront effectivement tendance à le considérer à tort comme le montant du marché et à demander un avenant en cas de dépassement. Depuis que l'on fait systématiquement comme cela pas de problème avec le comptable.


c'est pas un MBC berder c'est un marché à prix unitaire

[Michel]

Ne pas porter de montant à l'AE dès lors ...

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