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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Les news => Discussion démarrée par: goran le Février 16, 2012, 10:32:25 AM

Titre: DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: goran le Février 16, 2012, 10:32:25 AM
article achatpublic, mais suis pas abonnée ...  :-[
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: shorty le Février 16, 2012, 12:27:31 PM
+1 à votre bon coeur !
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: speedy le Février 17, 2012, 08:18:08 AM
le DC2 comporte un renvoi au RDC ou AAPC donc si vous même vous faites un renvoi au DC2 .... çà boucle sans fin
le REP deux mois à compter notif rejet,  mais c'est un max car plus possible dès signature marché  donc info légèrement fausse
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: berder le Février 24, 2012, 11:30:40 AM
+1 pour obtenir l'article. Suis pas abonné.
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: mac le Février 24, 2012, 01:34:22 PM
moi aussi s'il vous plaît
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Giorgio le Février 27, 2012, 02:30:34 PM
pas abonné à votre générosité :)
Titre: Re : Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: shorty le Février 28, 2012, 08:29:12 AM
Citation de: Giorgio le Février 27, 2012, 02:30:34 PM
pas abonné à votre générosité :)

Vu que le post à été lancé il ya aplus de 10 jours, la générosité des abonnés est à revoir.
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: mac le Février 28, 2012, 04:24:29 PM
je l'ai eu par esther.
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Ororo Munroe le Février 28, 2012, 04:46:49 PM
à vot' bon coeur m'ssieurs-dames  ;D
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: shorty le Février 29, 2012, 11:27:13 AM
Moi j'ai eu, moi j'ai eu !!!!

Merci à la pesonne qui se reconnaitra.
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Naydje le Février 29, 2012, 02:31:38 PM
j'aimerais bien avoir siouplé
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Naydje le Février 29, 2012, 04:22:23 PM
shorty en terme de droit d'auteur etc c'est plutôt moyen avant de te faire modérer, enlève le

sinon merci aux deux qui se reconnaitront qui m'ont donné l'info
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: RV le Février 29, 2012, 04:48:07 PM
Je découvre le sujet.
Si besoin, demandez ;-)
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Zokho le Mars 02, 2012, 09:29:04 AM
Idem je que RV si besoin n'hésitez pas :)
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: psaii le Mars 14, 2012, 09:19:59 AM
Citation de: RV le Février 29, 2012, 04:48:07 PM
Je découvre le sujet.
Si besoin, demandez ;-)

c'est possible de me l'envoyer?? mail en mp.
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Foedora le Mars 14, 2012, 09:23:16 AM
Pareil que Psaii, je voudrais bien le lire aussi ... merkiiii  :)
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Atreylies le Mars 19, 2012, 11:09:35 AM
moi aussi, si possible, merci beaucoup :)
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Bart le Mars 29, 2012, 04:26:55 PM
En même temps, il est rare qu'un CCAP ne contienne pas la liste des pièces de candidature exigées...
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: NIKAL le Mars 29, 2012, 04:33:39 PM
Le NOTI3 a été modifié ce jour par la DAJ.
Titre: Re : Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: goran le Mars 29, 2012, 08:18:49 PM
Citation de: Bart le Mars 29, 2012, 04:26:55 PM
En même temps, il est rare qu'un CCAP ne contienne pas la liste des pièces de candidature exigées...

CCAP ? le RC plutôt
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Huskar le Mars 30, 2012, 11:40:28 AM
et moi svp je peux l'avoir aussi ?
Merci :D
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: Bart le Mars 30, 2012, 01:58:47 PM
Oui mon erreur le RC, j'ai confondu avec le CCAP qui contient la liste des pièces du marché
Titre: Re : DC 2 et NOTI 3, des nids à contentieux ?
Posté par: shorty le Avril 13, 2012, 04:36:12 PM
http://www.cigerisk.fr/actualite.php?id_actualite=10