Bonjour,
Petit problème: Voilà, il s'agit d'un marché négocié qu'on a passé. On a reçu les offres.
Je viens de m'apercevoir qu'il y a une discordance entre les pièces administratives par rapport à un lot: c'est un lot géographique, et dans l'AAPC on a oublié d'indiquer un lieu d'exécution, alors qu'il est indiqué dans le cahier des charges.
La négociation est prévu lundi prochain, peut-on refaire préciser aux candidats qu'ils vont exécuter leur prestation également sur le lieu oublié?
???
C'est le cahier des charges qui fait foi, car c'est un document contractuel (au contraire de l'AAPC).
Vous pouvez leur faire préciser les lieux d'exécution, normalement ça ne sera qu'un rappel.
Est-ce que la préfecture peut annulé le marché à cause d'une discordance entre ces pièces?
Citation de: shina le Janvier 23, 2012, 11:26:07 AM
Est-ce que la préfecture peut annulé le marché à cause d'une discordance entre ces pièces?
parce que chez vous ils en sont à ce stade d'analyse? votre CT est dans le viseur de votre pref?
si vous êtes en bon terme avec eux, faites amende honorable et vous jurez que cela ne se reproduira plus (jusqu'à la prochaine fois...)
le principal dans votre affaire avant de penser à la pref es tde savoir si vos candidats n'ont pas fait d'erreur sur ce point là
Citation de: max le Janvier 23, 2012, 11:29:41 AM
le principal dans votre affaire avant de penser à la pref es tde savoir si vos candidats n'ont pas fait d'erreur sur ce point là
je suis d'accord, le principal souci à ce stade est la réponse des candidats
répondent-elles au critère géo du cahier des charges? car si ce n'est pas le cas, l'absence d'info dans l'AAPC peut être avancé
les évincer sur ce fondement est délicat
Citation de: shina le Janvier 23, 2012, 11:26:07 AM
Est-ce que la préfecture peut annulé le marché à cause d'une discordance entre ces pièces?
Est-ce vraiment une discordance ? Ou juste l'oubli d'un lieu parmi d'autres ? Est-il cité dans le RC à défaut de l'être dans l'avis de pub ?
Chez moi, comme chez max, la préf n'analyse pas en détail le contenu des avis.
Pour ce qui est des candidats, on ne va pas les évincer à cause du lieu géographique. Le lieu oublié est juste cité dans le CCATP
Il s'agit bien bien d'un lieu parmi d'autres, mais le problème c'est qu'il fait parti d'un lot.
On est dans le viseur de la préf qui se fait à chaque fois un plaisir de décortiquer nos procédures pour un oui ou pour un non.
faut voir comment vous avez rédigé mais vous rectifiez lors de la négo donc çà ne devrait pas poser de problème