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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lulu29 le Octobre 11, 2011, 05:37:48 PM

Titre: Résiliation partielle
Posté par: lulu29 le Octobre 11, 2011, 05:37:48 PM
Bonjour,

Je dois passer un marché informatique. Dans ce marché, l'une des prestations que l' on souhaite acheter est un système qui pose quelques soucis. En effet le retour d'expérience sur ce système est assez contraster: pour résumer, quand çà marché c'est génial, mais çà ne marche pas souvent en raison des interfaces avec d'autres logiciels. Je souhaiterai donc trouver un montage contractuel qui permette de tester le système, si il marche on le pérénise et si il ne marche pas on arrête tout sans payer l'achat du système sur la durée du marché qui est de trois ans.
J'avais pensé à la résiliation partielle du marché sans indemnité. Qu'en pensez vous et avez vous de meilleurs idées ?
Titre: Re : Résiliation partielle
Posté par: speedy le Octobre 11, 2011, 06:44:22 PM
vous êtes sérieux : usage de trois ans sans payer ?   !!!!!!
Titre: Re : Résiliation partielle
Posté par: lulu29 le Octobre 12, 2011, 09:13:12 AM
Non il ne s'agit pas de ne pas payer pendant 3 ans, il 's'agit de tester le matériel (il s'agit d'un équipement de téléphonie) sur 2 mois moyennnant rémunération; si çà ne marche pas il reparte avec leur matériel mais  si çà marche on paye la location du matériel sur 3 ans.

Mon problème est le suivant: comment mettre fin contractuellement à cette prestation au bout de deux mois sans remettre en cause tout le marché ?
Titre: Re : Re : Résiliation partielle
Posté par: Naydje le Octobre 12, 2011, 09:17:31 AM
Citation de: lulu29 le Octobre 12, 2011, 09:13:12 AM
Non il ne s'agit pas de ne pas payer pendant 3 ans, il 's'agit de tester le matériel (il s'agit d'un équipement de téléphonie) sur 2 mois moyennnant rémunération; si çà ne marche pas il reparte avec leur matériel mais  si çà marche on paye la location du matériel sur 3 ans.

Mon problème est le suivant: comment mettre fin contractuellement à cette prestation au bout de deux mois sans remettre en cause tout le marché ?

peut être en faisant des tranches : une tranche ferme de 2 mois pour voir, si c'est pas concluant, vous n'affermissez pas la tranche conditionnelle qui serait d'un an ou 10 mois et prévoir qu'en cas de reconduction du marché vous repartez soit sur le même système TF et TC ou alors pour un an directement si jamais ça marche.