Bonjour,
Soit un AOO passé en 2002. Nous souhaitons lancer aujourd'hui un lot de 140 000 € HT rattaché à cette opération de 2002. Quel code s'applique pour lancer ce lot en MAPA?
Merci d'avance
Comment ce lot peut-il être rattaché à une procédure qui date de 9 ans??
2011
Je ne sais pas mais en cas il y est rattaché, il s'agissait d'une opération de viabilisation, construction de routes etc...
J'avais un doute mais 2011 ça semble très logique :) merci !
C'est effectivement 2011, car même s'il est rattaché à une procédure antérieure,, tu passes une nouvelle procédure soumise au code de 2011. La prestation mentionnée n'existant pas à l'époque du premier marché ^^.
2011 Quoique . . . dépêche toi ; sinon ce pourrait être 2012 :D
Dans ce cas il faut appliquer le code dans sa version en vigueur au moment du lancement, c'est-à-dire 2011 ; ça ne peut pas être un acte rattachable à l'exécution de celui de 2002.
Citation de: Michel le Octobre 06, 2011, 12:17:23 PM
2011 Quoique . . . dépêche toi ; sinon ce pourrait être 2012 :D
ouais dépêche toi :D