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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: David le Septembre 26, 2011, 02:31:30 PM

Titre: MAPA + option = MAPA
Posté par: David le Septembre 26, 2011, 02:31:30 PM
Salut,

pas trop de temps pour écrire donc message court pour l'instant.

il faut tenir copte du titre ce sujet (vient en complément de celui de chrine sur les Aoo).

Q1 option si c'est trop cher peut-on se "réserver" de ne pas l'appliquer par ce que finalement ben on trouve ça un peu cher (par exemple parce que ben un truc de cette option a été mal estimé) ?

je pose la question parceque le cmp dit ça:"Une prestation que le candidat est tenu de proposer dans son offre et que l'administration se réserve la possibilité de demander, en complément de l'offre de base n'est pas une option".

Q2 est -il possible d'écarter une option lors de l'ouverture des plis et sous quel motif ?

merci d'avance
Titre: Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: Naydje le Septembre 26, 2011, 02:36:06 PM
on lève l'option si ça rentre dans le budget mais que ça répond techniquement à notre demande, après lever ou pas l'option c'est un pouvoir discrétionnaire du PA

pour la seconde question en général on lève ou pas l'option au moment de l'analyse pas à l'ouverture de l'offre
Titre: Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: legrinch le Septembre 26, 2011, 05:04:49 PM
cf. pièce jointe



P-J retirée pour le motif évoqué par Speedy. Renvoyait pour l'essentiel à Ministre de la Défense de 2007 et au guide des bonnes pratiques.
Titre: Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: speedy le Septembre 26, 2011, 05:50:56 PM
attention aux droits d'auteur ....
Titre: Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: missmks le Septembre 26, 2011, 07:44:47 PM
Citation de: David le Septembre 26, 2011, 02:31:30 PM
Salut,

pas trop de temps pour écrire donc message court pour l'instant.

il faut tenir copte du titre ce sujet (vient en complément de celui de chrine sur les Aoo).

Q1 option si c'est trop cher peut-on se "réserver" de ne pas l'appliquer par ce que finalement ben on trouve ça un peu cher (par exemple parce que ben un truc de cette option a été mal estimé) ? oui

je pose la question parceque le cmp dit ça:"Une prestation que le candidat est tenu de proposer dans son offre et que l'administration se réserve la possibilité de demander, en complément de l'offre de base n'est pas une option". ça n'est pas une option au sens communautaire, mais c'est bien ce que l'on appelle une option au sens français soit une PSE (prestation supplémentaire éventuelle)

Q2 est -il possible d'écarter une option lors de l'ouverture des plis et sous quel motif ? non, on lève les options après l'analyse des offres surtout si celles-ci étaient obligatoires (d'ailleurs si elles étaient obligatoires et qu'elles n'ont pas été chiffrées cela donne des offres irrégulières)

merci d'avance
Titre: Re : Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: legrinch le Septembre 27, 2011, 08:45:35 AM
Citation de: speedy le Septembre 26, 2011, 05:50:56 PM
attention aux droits d'auteur ....
oups ! C'est vrai je n'y avais pas songé sur le coup que tout le monde y avait accès !
Titre: Re : MAPA + option = MAPA
Posté par: David le Septembre 27, 2011, 09:03:53 AM
d'accord je résume :

devis d'une option plus cher (par exemple de 10% supérieur à mon estimation), les élus peuvent dire on ne la réalise pas sans avoir à le justifier auprès de l'entreprise.

pour la question 2 (désolé pour la question mal formulée) je parlais bien de l'analyse de l'offre.

je vous avoue que j'ai un peu de mal avec Pse/sens communautaire, mais en tout cas merci d'en avoir parlé puisque je jette maintenant un oeil à ce "truc" qui je pense va bien me servir pour un marché prochain.