Bonjour
ma collectivité est aujourd'hui a un probleme.
Nous venons d'attribuer le marché de travaux pour réaliser le projet établi par notre MOE. Nous en sommes au stade DET de la mission du MOE.
Or la société entrepreneur nous alerte sur le fait que le projet n'est pas viable et qu'il peut compromettre la solidité d'un ouvrage. nous avons demandé au MOE de revoir son projet en conséquence. ceendant, le nouveau projet entraine un grand surcout de travaux. Que pouvons nous faire contre le MOE et contre l'entrepreneur?
je vous remercie par avance pour votre contribution à la résolution de notre probleme.
Citation de: mickey le Novembre 24, 2008, 09:49:31 AM
Bonjour
ma collectivité est aujourd'hui a un probleme.
Nous venons d'attribuer le marché de travaux pour réaliser le projet établi par notre MOE. Nous en sommes au stade DET de la mission du MOE.
Or la société entrepreneur nous alerte sur le fait que le projet n'est pas viable et qu'il peut compromettre la solidité d'un ouvrage. nous avons demandé au MOE de revoir son projet en conséquence. ceendant, le nouveau projet entraine un grand surcout de travaux. Que pouvons nous faire contre le MOE et contre l'entrepreneur?
je vous remercie par avance pour votre contribution à la résolution de notre probleme.
Etes-vous en bâiiment ou en infra ?
Avez-vous recours à un bureau de contrôle ?
nous sommes en infra, pas de CT a ma connaissance..
ce qui me surprend, c'est que l'entreprise dise que le projet n'est pas viable aprés l'attribution, par ailleurs vous allez être obligé de conclure un avenant, du fait du changement de projet on peut s'interroger sur le bouleversement de l'économie du marché.
Au niveau du maître d'oeuvre, si vous pouvez démontrer qu'il a commis une erreur de conception, vous pourriez lui demander de faire un déclaration à son assurance professionnelle de prendre en charge la plus value.
oui mais puis-je engager la responsabilité du MOE alorsque le contrat de MOE n'est pas fini et ques le stravaux n'ont pas encore commencés..