Ca vous choque ?
Non
Ben moi non plus en fait ! :-))))))
(note, j'ai du bol, le second lot est un MBC ! ;-)
Type de procédure ?
pourquoi ça choquerait? l'AC comme le marché public sont deux types de contrats que le code nous offre
bon après si le juge annule ta procédure tu seras une célébrité et je t'offrirai une moussy pour célébrer ça
Citation de: Kpiaf le Février 10, 2011, 06:13:18 PM
AOO => MBC = AC ! ;-)
Plutôt : AOO => AC => Marché (subséquent) . . . qui s'exécutera éventuellement par BdC, ou par tirlipouet, ou par . . .
Citation de: Michel le Février 11, 2011, 08:10:24 AM
Plutôt : AOO => AC => Marché (subséquent) . . . qui s'exécutera éventuellement par BdC, ou par tirlipouet, ou par . . .
*air suspicieux*
article du code ?
:-)
Citation de: Michel le Février 11, 2011, 08:10:24 AM
Plutôt : AOO => AC => Marché (subséquent) . . . qui s'exécutera éventuellement par BdC, ou par tirlipouet, ou par . . .
Non, non, j'ai deux lots : 1 à bons de commande et 1 sous forme d'AC...
Et comme tu le sais, 1 MBC de seuil communautaire est un AC.
Et comme tu le sais également, quand on fait la pub, faut dire si ça implique un AC...
Ben moi j'ai du bol, dans les deux cas, ça implique 1 AC de seuil communautaire ! ;-)
D'où le AOO => AC (dans mon cas pour les deux lots) => MBC + AC ! :-)
UP !
j'ai un opé qui ets intéressé par ce type de montage.
Ou en est la réflexion à ce sujet ? cela -t-il été suivi d'effet ? Y a-t-il un DCE publié ? etc...