J'ai un doute tout à coup : en grpt, se peut il que dans une procédure allotie, un lot ne concerne pas l'ensemble des membres ? suis à peu près sûre que non, mais bon ...
si, on peut meme allotir pour chaque membre
Citation de: shorty le Janvier 14, 2011, 08:58:19 AM
si, on peut meme allotir pour chaque membre
mais alors quel est l'intérêt de se grouper ? (jugement des offres lot par lot obligatoire ....)
Citation de: speedy le Janvier 14, 2011, 09:05:48 AM
mais alors quel est l'intérêt de se grouper ? (jugement des offres lot par lot obligatoire ....)
Je voulais dire avoir certain lot uniquement pour un membre pas la totalité du marché.
Chaque membre est responsable de l'éxécution financière de ses besoins, si pas de besoin sur un lot, ca ne l'empeche pas de faire partie du marché pour un autre lot.
Sauf qu'un lot = un marché, donc pour moi il faut que tous les lots concernent l'ensemble des membres du grpt. Pourquoi la CAO du grpt. attribuerait elle tel ou tel marché qui ne concernerait pas l'ensemble des membres ? D'autres avis ?
y'a kékun ?
certes mais entre la théorie et la pratique .....
idem . . . entre la théorie et la pratique . . .
Pour moi, la consultation est aisément mutualisable par le groupement.
mais pour l'exécution (donc le contrat), je ne sais pas si quelqu'uns font ! ?
[ hormis via l'UGAP (ou équivalent) ]
Citation de: goran le Janvier 14, 2011, 09:26:15 AM
Sauf qu'un lot = un marché, donc pour moi il faut que tous les lots concernent l'ensemble des membres du grpt. Pourquoi la CAO du grpt. attribuerait elle tel ou tel marché qui ne concernerait pas l'ensemble des membres ? D'autres avis ?
Ben tu peux dire que le groupement concerne tous les lots sauf un qui sera attribué par la Collectivité acheteuse. Et donc 2 CAO. Où est le pbe?