une instruction vient de sortir:
http://www.citia.fr/6.aspx?ProdID=e122803c-ce48-4a24-b474-3f8f8e6c606f&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1
Quelle rapidité!!! J'allais poster l'info ;-)
R.E.S.P.E.C.T......
Citation de: RV le Novembre 26, 2010, 11:29:54 AM
Quelle rapidité!!! J'allais poster l'info ;-)
R.E.S.P.E.C.T......
lol
ce qui aurait encore plus inspiré le respect, c'est de l'avoir lue avant de poster... ;-)
y'a des choses rigolottes ceci-dit: "il est rappelé que le sous-traité ne fait pas partie des pièces justificatives à produire au comptable "....
explosée de rire!! j'imagine la scène d'envoi du colis, sa réception .... etc...son archivage, lol
et je ne parle même pas de démat!!!
Citation de: Coccy le Novembre 26, 2010, 11:52:43 AM
y'a des choses rigolottes ceci-dit: "il est rappelé que le sous-traité ne fait pas partie des pièces justificatives à produire au comptable "....
explosée de rire!! j'imagine la scène d'envoi du colis, sa réception .... etc...son archivage, lol
et je ne parle même pas de démat!!!
Tu fais bien d'en parler parce que je comprends pas cette phrase:
"
Il est rappelé que le sous-traité ne fait pas partie des pièces justificatives à produire au comptable dans le cadre des contrôles qui lui incombent."
Lorsque je reçois la première facture concernant le sous-traitant, je file au comptable les copies de l'acte de sous-traitance et les pièces administratives pour justifier le paiement direct. C'est pas de ça qu'il est question?
le sous-traité c'est pas le contrat qui lie le titulaire à son sous-traitant ?
Si c'est dit dans la circulaire.
Et y sont mignons.. y parlent du DC13.. ça existe plus.... lol
Citation de: anna le Novembre 26, 2010, 12:48:35 PM
le sous-traité c'est pas le contrat qui lie le titulaire à son sous-traitant ?
C'est comme ça qu'on appelle le contrat de sous-traitance???
Huh?
Citation de: RV le Novembre 26, 2010, 02:03:56 PM
C'est comme ça qu'on appelle le contrat de sous-traitance???
Huh?
a priori.... oui!! ça fait bizzare quand même!!
a propos, j'ai suivi une formation en début de semaine sur l'application des différents CCAG et l'annonce de cette instruction nous y a été faite.
j'aimerai savoir combien d'entre vous appliquent à la lettre les règles de la sous-traitance en travaux, surtout quand l'acte de sous traitance vous arrive une fois les prestations commencées... voire terminées: est-ce que vous appliquez le fait de ne payer que les prestations qui sont réalisées à compter de la notification de l'acte???
Citation de: Coccy le Novembre 26, 2010, 02:11:18 PM
a priori.... oui!! ça fait bizzare quand même!!
a propos, j'ai suivi une formation en début de semaine sur l'application des différents CCAG et l'annonce de cette instruction nous y a été faite.
j'aimerai savoir combien d'entre vous appliquent à la lettre les règles de la sous-traitance en travaux, surtout quand l'acte de sous traitance vous arrive une fois les prestations commencées... voire terminées: est-ce que vous appliquez le fait de ne payer que les prestations qui sont réalisées à compter de la notification de l'acte???
Ben, je pense.
G pas encore eu en marché de travaux, mais en marché de prestation de service, g déjà boulé un ST déclaré alors que l'exécution était terminée. Le co-traitant a payé le ST en direct.
Citation de: Coccy le Novembre 26, 2010, 02:11:18 PM
a priori.... oui!! ça fait bizzare quand même!!
a propos, j'ai suivi une formation en début de semaine sur l'application des différents CCAG et l'annonce de cette instruction nous y a été faite.
j'aimerai savoir combien d'entre vous appliquent à la lettre les règles de la sous-traitance en travaux, surtout quand l'acte de sous traitance vous arrive une fois les prestations commencées... voire terminées: est-ce que vous appliquez le fait de ne payer que les prestations qui sont réalisées à compter de la notification de l'acte???
ben... à partir de maintenant... j'vais faire!!!!! surtout quand c'est des entreprises à la mormouala qui sont titulaires
Citation de: RV le Novembre 26, 2010, 02:03:56 PM
C'est comme ça qu'on appelle le contrat de sous-traitance???
Huh?
voui. y'a pu que les vieux qui savent ça ;-)
Citation de: goran le Novembre 26, 2010, 03:55:38 PM
voui. y'a pu que les vieux qui savent ça ;-)
Meuh non mamounette... y a pas QUE les vieux.. y a les TRES vieux aussi....
Citation de: goran le Novembre 26, 2010, 03:55:38 PM
voui. y'a pu que les vieux qui savent ça ;-)
Plein de sagesse tu es ;-)))
Te chambrer, yfetrocho s'est amusé :-(((
Citation de: RV le Novembre 26, 2010, 04:05:11 PM
Plein de sagesse tu es ;-)))
Te chambrer, yfetrocho s'est amusé :-(((
Prié de ne point te mettre entre mamounette et moi, tu es....
Citation de: yfetrocho le Novembre 26, 2010, 04:18:58 PM
Prié de ne point te mettre entre mamounette et moi, tu es....
Ahhh mais tu fais ce que tu veux avec ta mounette (Ororo si t'es ds le coin LOL)....cela ne nouuuuus regarde pas (Spécial dédicace aux pas connus).
c'est fini voui ??
Citation de: goran le Novembre 26, 2010, 03:55:38 PM
voui. y'a pu que les vieux qui savent ça ;-)
C'est surtout là qu'on recense celles et ceux qui, un jour d'ennui effroyable, on pris la peine de lire la loi sur la sous-traitance ! :-)))))))))))))))))))))))))
je confirme qu'il y a encore quelques années on avait des moments d'ennui, genre on était 5 pour faire le travail de 2 .... ça a bien changé depuis, la tendance est totalement inversée ;-)