Bonsoir,
Mon AMO pour un marché d'assurance me fait douter sur le contenu de la publicité.
Je suis dans le cadre d'un MAPA supérieur à 90 000 ¤ HT.
Pour les documents à remettre dans le cadre de la candidature je voulais mettre :
- DC4 ou équivalent
- DC5 ou équivalent et les documents associés (références, moyens humains et techniques...)
Mon AMO me dit que si je fais comme ça, je dois mettre exactement la même chose dans mon RC alors que moi je me permets dans le RC de détailler un peu plus. Je ne voulais pas mettre tout mon blablabla dans la pub pour des raisons de coûts. En sachant que dans mon RC je précise simplement ce que doit contenir le DC5.
J'ai cherché dans la jurisprudence et j'ai simplement trouver des arrêts sanctionnant les collectivités qui faisaient un simple renvoi au RC sans précision.
Ai-je louppé une jurisprudence ?
Merci d'avance
à priori vous n'avez rien loupé, sinon moi aussi .....
Citation de: speedy le Avril 08, 2010, 09:38:23 PM
à priori vous n'avez rien loupé, sinon moi aussi .....
pareil que speedy!!!
Ouf merci !!