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Hébergement web : quel CCAG ?

Démarré par Puppet, Février 17, 2010, 12:26:47 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Puppet

Bonjour,

Je me demande si le CCAG/TIC est réellement adapté à un marché d'hébergement d'applications web... Ce qui me chiffonne, ce sont les clauses relatives à la propriété intellectuelle et les options qui n'ont rien à voir avec la nature de la prestation. Finalement le FCS me semble + adapté.
Qu'en pensez-vous ?
Question subsidiaire : peut-on ne pas appliquer les options A/B ? ou est-ce une disposition d'ordre public à laquelle il est impossible de déroger ?

Merci

Michel

FCS me semble bien ;
on peut appliquer ce que l'on veut.
on est même en droit de s'écrire SON CCAG intégralement.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)