Marché à tranches/Affermissement des TC sans ordre chronologique

[oreld]

Bonjour,

J'ai un marché d'études à lancer avec une tranche ferme et au moins 2 tranches conditionnelles. La question qui se pose c'est de savoir s'il est possible d'affermir la TC n°2 sans affermir la TC n°1 ?

Merci pour vos réponses.

[R.J]

Si la conception des tranches le permet, aucun souci.

[Kpiaf]

Bonjour,
J'ai un marché d'études à lancer avec une tranche ferme et au moins 2 tranches conditionnelles. La question qui se pose c'est de savoir s'il est possible d'affermir la TC n°2 sans affermir la TC n°1 ?
Merci pour vos réponses.

Oui, vous faites comme vous voulez dès lors que la tranche ferme est notifiée au titulaire.
Cela dit, il n'est sans doute pas inutile de le préciser dans votre marché afin de ne pas surprendre votre futur titulaire ! ;-)

[le biscuit]

le grand chelem historique : ok avec mes camarades ;-)

[speedy]

mais d'abord faut notifier la TF !!!! :-)))))

[Michel]

Si la conception des tranches le permet, aucun souci.

Je dirais même plus : elle DOIT le permettre
c'est la "définition" (presque) des tranches : elle sont "autonomes"

[acheteur]

tout le monde est d'accord!
j'avais la même interrogation.
Il suffit de bien préciser les choses  dans les pièces du marché.
Donc OK pour des TC concomittantes.
Et pour les délais d'affermissement mettre "6 mois à compter de la notification de la TF" ça vous parait correct ?
ou faut-il absolument mettre "au plus tard le 1er janvier 2011

[oreld]

Merci pour vos réponses.

[yfetrocho]

tout le monde est d'accord!
j'avais la même interrogation.
Il suffit de bien préciser les choses  dans les pièces du marché.
Donc OK pour des TC concomittantes.
Et pour les délais d'affermissement mettre "6 mois à compter de la notification de la TF" ça vous parait correct ?
ou faut-il absolument mettre "au plus tard le 1er janvier 2011

Heu.. 6 mois ça parait court non?

[speedy]

jusqu'à 6 mois à compter de la fin de la TF eut été plus raisonnable ...
une date en dur est déconseillée car si vous prenez du retard ....

[acheteur]

Heu.. 6 mois ça parait court non?

c'était un exemple.
Speedy justement c'est l'intérêt de mettre des délais "flottants", le retard (par expérience ca arrive souvent) provenant du Pouvoir adjudicateur n'a pas à être formalisé par uen décision de prolongation de délais :-)

[Michel]

Les TC se déclenchent quand on veut y compris toutes en même temps que la tranche ferme, ou/et dans n'importe quel ordre (celui que l'on veut).
Donc je ne metterais pas un délai laissant croire à une chronologie de tranches ; mais rien ne l'interdit et ce peut même être judicieux parfois.


S'il y a chronologie, ce sont des phases.

[Kpiaf]

Les TC se déclenchent quand on veut y compris toutes en même temps que la tranche ferme, ou/et dans n'importe quel ordre (celui que l'on veut).
Donc je ne metterais pas un délai laissant croire à une chronologie de tranches ; mais rien ne l'interdit et ce peut même être judicieux parfois.
S'il y a chronologie, ce sont des phases.

Heu ben là tu y vas tout de même un peu fort... Faut au moins que la tranche ferme soit notifiée ! ;-)

[Michel]

Certes, mais à quelques secondes près . . .

[acheteur]

Ah oui merci Michel
J'étais persuadé que l'article 72 parlait des délais d'affermissement des TC! Ca révolutionne ma vision des marchés à tranches !
L'art 72 évoque  simplement le cas du retard dans l'affermissement qui peut donner lieu à indemnité si c'est prévu au marché.