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art 30 ou 35II pour les spectacles

Démarré par chamoibabilleur, Janvier 27, 2010, 01:49:41 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

chamoibabilleur

Je me lance dans le recensement des marchés article 30 j'ai un question qui parait toutes bêtes je voudrais savoir comment vous gérer les spectacles artisitiques utilisez vous la possibilité de l'article 35II négocié sans pu et mise en concurrence ou article 30. en effet on peut très bien pour un thème mettre en concurrence (ex pour le carnaval sur le thème des chevaliers on met en concurrence les compagnies )
merci pour votre avis

goran


chamoibabilleur

oui cela ne m'étonne pas cela n'est pas trop clair dans ma tête en même temps!!!
je voulais savoir si pour les prestations de spectacles (concerts spectacles pour enfants animations de rue sur un thème...) vous traitez ces prestations en vertu de l'article 30 ou si vous estimez que c'est de l'article 35II 8 : "les marchés et les accords cadres qui ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raison techniques artistiques...".

lepouch

Bonjour,
Je pense que cela dépend de la nature des spectacles :
Si vous souhaitez un concert de Johnny Hallyday  : Article 35 II
Si vous souhaitez une animation sur un thème (exemple du Carnaval que vous citez) : Article 30

goran

ok avec Lepouch (mais pour le spectacle de JH, euh ..... doit pas y'avoir d'article qui colle, aucun ne permettant de faire des miracles !!)

Kpiaf

Citation de: goran le Janvier 27, 2010, 02:21:52 PM
ok avec Lepouch (mais pour le spectacle de JH, euh ..... doit pas y'avoir d'article qui colle, aucun ne permettant de faire des miracles !!)

Tu oublies qu'il y a pléthore de sosies qui n'ont pas encore pris leur retraite ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

goran

Citation de: Kpiaf le Janvier 27, 2010, 02:48:30 PM
Tu oublies qu'il y a pléthore de sosies qui n'ont pas encore pris leur retraite ! ;-)

Voui, mais là c'est pas Camus ! donc article 30 .... muhahahaaaaaaaaaa

Kpiaf

Citation de: goran le Janvier 27, 2010, 02:51:41 PM
Voui, mais là c'est pas Camus ! donc article 30 .... muhahahaaaaaaaaaa

Sourire !
T'es super en forme pour un milieu de semaine toi !
"Cedant arma togae"
Cicéron

chamoibabilleur

ma pensée ét&it effectivement pas claire mais c'est touit à fait ce que je pensais
spectacle sur un thème article 30
spectacle personnalisé style chanteur très connu art 35.
C'est drôle on prend tous comme exemple le même chanteur hihiiii

Kpiaf

C'est vrai... Et pourtant, d'un point de vue financier, au regard de ce que JH a perçu comme revenu au cours de l'année 2009, je crois que les acheteurs qui peuvent s'offrir ses prestations ne doivent pas courir les rues ! :-)))))))))))))))
"Cedant arma togae"
Cicéron

chamoibabilleur


chamoibabilleur

je reviens sur le sujet. Je viens d'étudier l'ensemble des contrats spectacles signés en 2009 et bien j'ai bien rigolé j'ai même eu un contrat en anglais signé par nous!

je voudrais savoir comment dans vos collectivité (plus particulmièrement ville vous procédez) :
avez vous mis en place un contrat "type" pour les spectacles ;
avez vous bien distinguer les contrats entrant dans le cadre de 'larticle 35II des contrats art 30. je devrais utiliser le terme de marché.
En effet je voudrais mettre en place des conditions générales types pour les spectacles comme nous avons fait en fournitures services pour les MAPA en dessous de 20.000 ¤ HT mais cela me parait difficle à faire accepter 
quand pensez vous et si je pouvez avoir vos retours d'expériences
merci par avance

chamoibabilleur


Atalante

Bonjour,

j'ai travaillé dans un service culturel communal.

nous passions tout en article 30.
Nous faisons des MAPA, avec paiement en régie (il est difficile de faire accepter à de petites compagnies sans aucune trésorerie, d'attendre le mandatement. Donc un chèque à la fin du spectacle est préférable).

Nous avons appliqué ce modèle à tous nos spectacles et animations (y compris feux d'artifices).

Nous avions déjà eu du mal à faire accepter ce mode à notre service marchés (malgré l'intervention d'un consultant qui a préconisé une mise en concurrence... ah les faquins)
alors parler d'article 35 c'était de l'hébreu.

chamoibabilleur

serait il possible que je te contacte en MP atlante je suis preneuse de tes info
merci