indice de révision pour LLD Véhicules

[achatpublic]

Bonjour,

Je suis à la recherche d'indice de révision pour de la location longue durée de véhicules.
De nombreuses collectivités n'en mettent pas (dans variation des prix, elles indiquent : "prix fermes non révisables") mais j'ai un doute !!
Quelqu'un peut m'aider?

Merci

[goran]

LLD avec entretien et assurance, j'ai mis ça :

638814   Entretien et réparation de véhicules personnels
FBOD771   Location de véhicules particuliers
ICC_FFB   indice FFB du coût de la construction pour l'indexation des polices d'assurance

10,00% x ICC_FFB + 15,00% x 638814 + 75,00% x FBOD771

mais ça n'a pas semblé les combler je dois dire !

[EliotNess]

pour le mien, j'ai trouvé :

Indice INSEE –série bulletin et statistique - indice du coût d'utilisation de véhicules -
Identifiant :   637896

Ça m'a coûté un coup de fil à l'INSEE qui m'a aidé dans ma recherche, comme ils l'indiquent sur leur site : ... « du lundi au vendredi de 9h à 17h au 0 972 72 4000 (tarification "appel local") »...

[R.J]

Pas de révision pour de la LLD de véhicules normalement. Une actualisation si les commandes sont dispersées, mais les loyers peuvent rester fixes durant la totalité de l'opération ; les conditions financières sont établies une fois pour toutes lors de la commande du véhicule (en gros coût d'acquisition + financement).

[RV]

Pas de révision pour de la LLD de véhicules normalement. Une actualisation si les commandes sont dispersées, mais les loyers peuvent rester fixes durant la totalité de l'opération ; les conditions financières sont établies une fois pour toutes lors de la commande du véhicule (en gros coût d'acquisition + financement).

C'est ce que j'ai mis, prix ferme et actualisable si délai sup à 3 mois.

Yes....
Faudrait p-ê avoir la source au cas où qqn viendrait nous titiller sur ce point?
;-))

[R.J]

Faudrait p-ê avoir la source au cas où qqn viendrait nous titiller sur ce point?

La source, c'est la pratique des opérateurs en la matière pour moi ....

ET le fait que le prix ferme n'est pas de nature à exposer à des aléas majeurs les parties au marché ....

[RV]

La source, c'est la pratique des opérateurs en la matière pour moi ....

ET le fait que le prix ferme n'est pas de nature à exposer à des aléas majeurs les parties au marché ....

J'en prends bonne note ;-))

[EliotNess]

La source, c'est la pratique des opérateurs en la matière pour moi ....

ET le fait que le prix ferme n'est pas de nature à exposer à des aléas majeurs les parties au marché ....

et tu ne penses pas que ce type de contrat nécessite pour sa réalisation des fournitures - les fameux "véhicules" - dont les prix sont affectés par les cours mondiaux (cf. V) ? moi, dans le doute, je révise.

[R.J]

et tu ne penses pas que ce type de contrat nécessite pour sa réalisation des fournitures - les fameux "véhicules" - dont les prix sont affectés par les cours mondiaux (cf. V) ? moi, dans le doute, je révise.

J'avoue ne pas bien saisir ....

Une fois le véhicule acquis, il est acquis ... Le coût d'acquisition n'est pas susceptible d'être affectés par un cours quelconque, puisque le prix est versé au départ ....

On parle de la révision des loyers à la base, non ?

[EliotNess]

Une fois le véhicule acquis, il est acquis ... Le coût d'acquisition n'est pas susceptible d'être affectés par un cours quelconque, puisque le prix est versé au départ ....

C'est là que tu fais une erreur me semble-t-il.

Je reprends le V de l'art. 18 CMp :

"V. - Les marchés d'une durée d'exécution supérieure à trois mois qui nécessitent, pour leur réalisation, le recours à une part importante de fournitures notamment de matières premières dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux, comportent une clause de révision de prix incluant une référence aux indices officiels de fixation de ces cours, conformément au 1° du IV du présent article."

Certes une fois le véhicule acquis, il est acquis, c'est en effet là une vraie certitude ! LOL

Mais il faut l'acquérir d'abord pour assurer la prestation. La révision s'opère sur l'ensemble du processus de production du service qui détermine le prix et l'acquisition des fournitures fait partie du processus de production et a un impact sur le prix. Il faut donc réviser aussi en tenant compte du coût d'acquisition des fournitures.

[R.J]

Ça ressemble plutôt à une incompréhension entre nous sur la distinction révision/actualisation ....

Certes, le coût de la production d'un véhicule est soumis à variation.

C'est bien pour cela que l'on évoque une clause d'actualisation.

Mais le loyer sera ferme pour la totalité de la période de location. Pas de révision.

S'agissant de deux véhicules commandés à deux instants T différents, le loyer ferme pourra être différent. Mais restera ferme pour la totalité de la location.

[EliotNess]

Je ne te parle pas d'actualisation dans l'hypothèse où ton prix serait ferme, j'évoque juste la nécessité de réviser ton loyer parce que son montant a été fixé par l'OE notamment (je te l'accorde, pas seulement et loin de là...) en fonction du coût des véhicule à l'achat, même si ce coût à l'achat est lissé sur une période où le véhicule s'amortit (généralement 5 ans...).

[R.J]

Certes, mais la clause d'actualisation peut prendre en compte le coût du véhicule à l'achat, coût déterminé lors de l'achat (le coût exact de l'achat) ....

Pour les opérateurs en LLD avec qui j'ai eu l'occasion d'échanger, le coût total de l'opération est déterminé une fois pour toute lorsqu'ils passent la commande du véhicule (hors incident qui font l'objet d'une facturation en sus).

Bref, mon loyer est une simple division en xème d'un coût déterminé lors de la commande ....

Et sur la durée de ma location (et je parle véhicule par véhicule), aucun cours n'est susceptible de faire varier le prix du véhicule qui a été acquis à l'origine .... C'est bien lors de l'acquisition que la question se pose, pas par la suite ....

Ou alors j'ai raté une étape ....

[RV]

Idem de mon côté. Les OE fixent un loyer ferme sur la durée du contrat.
On retrouve cela ds les LLD ou LOA pour un particulier/ Les loyers sont fixés pour toute la durée du contrat également.

[EliotNess]

aucun cours n'est susceptible de faire varier le prix du véhicule qui a été acquis à l'origine ....

bien sûr que si, ce qui amène d'ailleurs l'OE à fixer de nouveaux tarifs pour les loyers nouveau avec de nouveaux clients... d'où la nécesssité de réviser pour coller le plus possible à ces nouvelles tarifications.

à quoi cela sert il de réviser si ce n'est pour prendre en compte les variations économiques qui affectent les prix (quels que soient leurs structures, que les différents éléments les composant soient en début, en milieu ou en fin de prestation...) ?

l'actualisation, ce n'est pas le sujet et tu dois l'oublier RJ, dès lors que tu es dans le V de l'art 18 CMP.