Avis d'intention de conclure, vos pratiques?

[manigoldo]

BOnjour à tous,

Je me permets de poster ce petit message afin de connaître un peu les pratiques que chacun va mettre en place par rapport aux avis transparence/intention de conclure.

J'ai l'impression que certain trouvent la pratique trop lourde et prefèreront prendre un risque (en ne publiant rien du tout) et inversement, d'autres vont publier dans tous les cas (tandis que d'autres encore ne vont publiquer qu'en cas de procédure sensible). Afin d'avoir un peu de recul sur la question, je voulais savoir ce que tout à chacun pensait faire pour les procédures à venir?

MErci d'avance à tous!

[nicogfc]

Je publie au JOUE mes AIC de MAPA, car celà permet un gain de temps certain en plus de verrouiller la procédure

[R.J]

Pas encore eu à faire .... Mais ça ne saurait tarder .... A la première occasion histoire de sentir le frisson de l'intention de conclure ....

D'un autre côté, je me rends compte que j'ai finalement peu publié d'avis d'attribution Tropic .... et que les OE ne veulent désespérément pas aller au contentieux.

Reste que la publicité n'est pas si lourde (hormis l'aspect JOUE, mais c'est une autre question) et que j'avais pour coutume de faire des rejets par AR .... Ça risque de faire du rejet électronique.

Dès lors, systématiser, peut-être pas, mais essayer de m'y mettre sérieusement (en essayant de fusionner avec Tropic ...). C'est peut-être de nature à alléger les choses en fait.

Mais je n'ai jamais été obsédé par les risques d'annulation des procédures ...

[Coccy]

Pas encore eu à faire .... Mais ça ne saurait tarder .... A la première occasion histoire de sentir le frisson de l'intention de conclure ....

D'un autre côté, je me rends compte que j'ai finalement peu publié d'avis d'attribution Tropic .... et que les OE ne veulent désespérément pas aller au contentieux.

Reste que la publicité n'est pas si lourde (hormis l'aspect JOUE, mais c'est une autre question) et que j'avais pour coutume de faire des rejets par AR .... Ça risque de faire du rejet électronique.

Dès lors, systématiser, peut-être pas, mais essayer de m'y mettre sérieusement (en essayant de fusionner avec Tropic ...). C'est peut-être de nature à alléger les choses en fait.

Mais je n'ai jamais été obsédé par les risques d'annulation des procédures ...

Tout pareil pour moi
pas encore testé !
et c'est pas l'appel du frisson de l'intention de conclure qui m'attire (encore que... ça dépend!! lol )

[Schlipomi]

Le principe est de ne pas en faire, sauf exception.

[Choup]

Moi j'hésite encore, déjà j'aimerai trouver le moyen d'envoyer un avis au JOUE : faut le faire par fax c'est ça ?

Depuis qu'on est en contentieux avec une entreprise et vu le nombre de menaces que je reçois, je pense sécuriser mes MAPA les plus importants.

Concernant l'avis d'attribution. Pour l'instant ma collectivité publiait sur son site internet : pour moi ce n'est pas suffisant.
Faut-il qu'il y ait un parallélisme des formes ?

L'article 85 I du CMP : "Pour rendre applicables les dispositions du premier alinéa de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le pouvoir adjudicateur publie au Journal officiel de l'Union européenne un avis d'attribution, conforme au modèle fixé par le règlement (CE) n° 1564 / 2005 déjà mentionné, informant de la conclusion d'un marché ou d'un accord-cadre dispensé d'obligations de publicité par l'effet des dispositions du présent code ou passé en application de l'article 28"

L'article R.551-7 du CJA concerne le référé contractuel seulement. Si je fais un avis d'attribution au JOUE uniquement alors que ma pub initiale était au BOAMP ou dans un JAL, je réduit le délai du référé contractuel mais est-ce que j'ouvre le recours Tropic ?

[RV]

Moi j'hésite encore, déjà j'aimerai trouver le moyen d'envoyer un avis au JOUE : faut le faire par fax c'est ça ?

Pas besoin, tu crée ton compte sur Enotiices http://simap.europa.eu/enotices/Login.do et tu auras accès directement au formulaire 15 -Avis nanananana ex ante et zou, publication gratos.
Pour le moment, vaut mieux pas compter sur le BOAMP pour le mettre en ligne.

[goran]

j'imagine mal le BOAMP nous faire un tel cadeau ...

[Choup]

Pas besoin, tu crée ton compte sur Enotiices http://simap.europa.eu/enotices/Login.do et tu auras accès directement au formulaire 15 -Avis nanananana ex ante et zou, publication gratos.
Pour le moment, vaut mieux pas compter sur le BOAMP pour le mettre en ligne.

Ben je me suis inscrite mais je n'ai pas où on avait accès au formulaire. Je vais regarder à nouveau.

[Kpiaf]

j'imagine mal le BOAMP nous faire un tel cadeau ...

Ben moi j'y crois pour l'avoir lu...
En même temps je me demande si je n'ai pas rêvé...

[goran]

Ben moi j'y crois pour l'avoir lu...
En même temps je me demande si je n'ai pas rêvé...

gratos ? même si on ne publie rien chez eux t'as fumé non ?

[Kpiaf]

gratos ? même si on ne publie rien chez eux t'as fumé non ?

Nan, j'ai arrêté (enfin presque j'en fume encore une ou deux le soir) depuis le 5 octobre 2009...
Mais je songe sérieusement à reprendre tous les jours ! :-))))))

Voilà ce qui me fait dire que la chose n'est pas impossible (extrait de la page d'accueil du BOAMP) :
"Avis transmis uniquement au JOUE sans publication au BOAMP
– utilisez les formulaires européens.
Une option sur les formulaires concernés vous permet de préciser si vous souhaitez publier ou non votre annonce au BOAMP.
La transmission à l'OPOCE ainsi que la publication au JOUE sont gratuites."

[Choup]

Oui j'ai vu ça aussi sur le site du BOAMP mais quand tu vas dans ton portefeuille et que tu cliques sur "formulaires UE" puis sur "saisir un nouvel avis", je ne trouve pas le formulaire qui nous intéresse.

D'ailleurs j'en profite pour dire que certains des formulaires sont au format PDF donc pas possibilité de saisir informatiquement et d'envoyer directement par voie électronique. Enfin j'ai l'impression, j'ai toujours fait que des avis de marché et d'attribution en formulaire européen.

[RV]

Oui j'ai vu ça aussi sur le site du BOAMP mais quand tu vas dans ton portefeuille et que tu cliques sur "formulaires UE" puis sur "saisir un nouvel avis", je ne trouve pas le formulaire qui nous intéresse.

D'ailleurs j'en profite pour dire que certains des formulaires sont au format PDF donc pas possibilité de saisir informatiquement et d'envoyer directement par voie électronique. Enfin j'ai l'impression, j'ai toujours fait que des avis de marché et d'attribution en formulaire européen.

Je confirme..pas possible d'accéder au formulaire 14 et 15 depuis un compte BOAMP.
Je pense qu'ils nous oblige de l'envoyer.

[Choup]

Ca y est j'ai trouvé le formulaire sur le site d eNotices et c'est pas compliquer du tout, je sais pas où j'avais la tête la première fois que j'y suis allée :-)