MAPA travaux en groupement de commande

[alix]

J'ai une consultation en travaux à lancer en groupement.
Etant en dessous des seuils européens, je pensais faire un MAPA.
Mais l'article 8 du CMP me laisse perplexe.

Après avoir recherché les posts sur ce thème sur le site, je vais jouer la prudence et prévoir le passage en CAO.
Sauf que la CAO étant une commmission d'appel d'offres, ça me dérange de lui soumettre un MAPA. Pourtant mon calendrier ne me permet pas de faire un AO.

Je pensais :
- prévoir dans ma convention la création de la CAO
- indiquer que le fait que le titulaire sera choisi par la CAO n'implique pas que la procédure qui sera lancée sera un AO, que le choix de la procédure sera fait dans les conditions prévues à l'article 28 et au regard de l'estimation des besoins

Vos avis sur la question me rassureraient. Merci.

[speedy]

pas de problème, pensez aussi à désigner les représentants  à la CAO et suppléants ainsi que le coordonnateur  (grouper en une seule délib...et aussi la capacité à signer le ou les marchés...)

[alix]

merci, je n'ai plus aucun recul sur ce que je fais en cette fin d'année!
J'ai plus "l'habitude" des groupement en services, où tout de suite c'est le seuil européen et il n'y a pas à se questionner.

Pour la désignation des membres et la signature du marché, je l'ai inclu dans la délibération.