accord cadre et prix

[jcc]

bonjour,

Nous allons passer un accord cadre de PMV. Les prix étant très fluctuants étant donné la composition en aluminium, nous nous intérrogeons sur ce que nous devons mettre dans l'accord cadre comme clause concernant les prix remis pour les marché(s) subcéquents.
Il faut que l'offre de prix présentée pour l'attribution des marchés subséquents soit aussi avantageuse que celle présentée au stade de l'accord-cadre dans le sens où les conditions de détermination du prix ne pourraient être moins avantageuses. Les variations
du prix des matières premières peuvent notamment être encadrées par une clause de révision et une clause butoir dans l'accord-cadre.

Pas de pb jusque là.

De plus, les offres de prix proposées par les titulaires pour l'attribution des marchés subséquents ne peuvent modifier de manière substantielle les offres de prix présentées
pour l'attribution de l'accord-cadre.

Ce pose le pb du substantielle.

Il faudrait donc qu'en plus de la révision et de la clause butoire j'indique par exemple :
par rapport à l'accord cadre les prix ne devront pas s'écarter de plus de xx % selon le dernier  indice conu aluminium
Ou quelque chose de ce genre.

Merci pour votre éclairage.

[bertrand]

je ne suis pas habitué aux accords cadres (mais bientôt, peut-être...)

est-ce qu'il ne serait pas possible de demander pour les marchés subséquents de remettre un prix établit au mois Mo de la mise en consurence initiale et de prévoir ensuite une formule qui vienne actualiser ce prix à la date d'exécution des prestations ?

je suis d'accord que ça revient au même que votre proposition mais l'avantage pour vous c'est que l'offre du marché subséquent est directement comparable à l'offre initiale, c'est le titulaire qui se débrouille avec le calcul, ça vous évite de rechercher des indices, de convertir des prix et donc de faire des erreurs.