DPGF contractualisée

[Miss Tinguette]

Trouvé petit bois lol

http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=1454.0

[RV]

Même avis que R.J. (g moi-même mis du tps à accepter cette démarche).
Le DPGF n'est là qu'à titre indicatif. C'est le Détail des Prix d'une prestation qui est Globale et Forfaitaire.. On ne parle pas ici de quantités. Si vous voulez baser votre marché sur des quantités, qui nécessiteront p-ê des avenants, faîtes plutôt un BPU et un DQE et des prix fermes.
La conséquence pour le titulaire d'un marché forfaitaire est qu'il a une obligation de résultat sur l'objet du marché peut importe qu'il ait dû rajouter un peu de peinture, faire des trous ou je-ne-sais-quoi-d'autre.
Si le comptable demande le DPGF pour suivre l'avancement de l'exécution, grand bien lui fasse.

[lesmpcmapassion]

Merci pour le lien, j'ai lu attentivement.

Bon je vais donc rester sur ma position en le mettant en garde sur la contractualisation des quantités.

Merci beaucoup.

J'ai une autre question : si lors de la remise des offres, le bordereau des prix unitaires n'est pas signé, vous faites quoi

[lesmpcmapassion]

Pareil : -)

je veux qu'on m'explique bien. Ma TP exige ce doc, et vérifie bien la conformité des factures, je pense qu'ils ne concevraient pas de s'en passer..

Suis désolée mais je ne peux pas vous aider, je ne sais pas comment se passe l'exécution, mais comme je le disais plus en haut, selon les service cette pièce n'est pas contractuelle et cela ne pose pas de problème de paiement....

[speedy]

attention , il y a mélange de deux notions

la première différencie marché à prix unitaires 1 d'un marché à prix global forfaire 2
en 1 vous ferez des métrés et si le montant dépasse le montant du DQE faudra un avenant
en 2 vous ne ferez pas de métrés, soit le marché se déroulement normalement et vous payez le forfait soit vous avez demandé des plus ou des moins avec des variations de prix et vous ferez un avenant sur ces seules variations

la deuxième notion est celle du service fait et des écritures comptables dont l'amortissement (notion récente en compta publique)
là pour "vérifier" un avancement le TPM vous demande (même en prix global et forfaitaire ) des éléments sur cet avancement.... on s'appuie en général sur la DPGF même non contractuelle  (een marchés à prix unitaires   sur les métrés avec application des prix unitaires....)