Compléments d'offre et négociations

[Choup]

C'est encore, j'ai plein de questions aujourd'hui !!

Soit un MAPA, dans le RC, j'ai indiqué qu'une négociation avec l'ensemble des candidats pourra être menée.
On demandais à ce que les candidats remettent des fiches techniques de matériels. Un des candidats ne les a pas remise mais c'est le candidat de loin le plus intéressant financièrement et le mémoire technique remis est satisfaisant, il manque juste les fiches techniques.
Puis-je demander au candidat de nous remettre ces pièces dans le cadre de la négociation ?

Merci

[Semtram]

OUI à partir du moment ou vous informez tous les candidats qu'ils peuvent compléter leur offre, pour éviter une rupture d'égalité de traitement

[Ororo Munroe]

moi j'aime pas faire compléter les offres ...

Ododo en mode grognon ...

[Choup]

moi j'aime pas faire compléter les offres ...

Ododo en mode grognon ...

Moi non plus Ororo mais c'est quand même 3 candidats sur 4 qui n'ont pas donné ces fiches, du coup je me demande si notre demande a bien été comprise...

[Ororo Munroe]

Moi non plus Ororo mais c'est quand même 3 candidats sur 4 qui n'ont pas donné ces fiches, du coup je me demande si notre demande a bien été comprise...

Effectivement ...

bon pour éviter que ton marché soit infructueux, tu peux utiliser la technique : refaire le constat d'ouverture en mettant "à vérifier" dans la case plutôt que "absent"
et bizarrement quand tu réouvres tes offres pour analyse ... ohhhhhhh les documents sont là ...

[Michel]

Vous êtes en MAPA !
ne vous prenez quand même pas la tête plus que ça ne vaut.
La production des fiches techniques ne va pas fausser une quelconque concurrence !




CMP : Cool Moi Papa . . . (ça veut rien dire, ça détend juste peut-être un peu)

[Kpiaf]

Vous êtes en MAPA !
ne vous prenez quand même pas la tête plus que ça ne vaut.
La production des fiches techniques ne va pas fausser une quelconque concurrence !

Tout comme Michel : en procédure adaptée, dès lors qu'une phase de négociation a été clairement annoncée, on peut régulariser les offres irrégulières ou inacceptables. Donc, je ne vois pas le problème !
Suffit donc juste de changer un mot : il ne s'agit pas de compléter les offres mais de les régulariser dans le cadre de la négociation ! ;-)

CMP : Cool Moi Papa . . . (ça veut rien dire, ça détend juste peut-être un peu)

C'était après l'apéro ça, non ? ;-)

[Arès]

je ne vois pas pourquoi l'idée de compléter les offres serait un gros mot sachant que c'est possible en procédure formalisée. Si c'est possible en procédure formalisée où les exigences les plus contraignantes existent pourquoi cela ne serait-il pas possible en MAPA ?
j'en rajoute encore une couche puisque le MINEFE nous autorise à régulariser quelque chose d'irrégulier au stade de l'analyse des offres.

[Michel]

C'était après l'apéro ça, non ? ;-)

Surement ; mais probablement pas après le premier . . .

[Kpiaf]

je ne vois pas pourquoi l'idée de compléter les offres serait un gros mot sachant que c'est possible en procédure formalisée. Si c'est possible en procédure formalisée où les exigences les plus contraignantes existent pourquoi cela ne serait-il pas possible en MAPA ?
j'en rajoute encore une couche puisque le MINEFE nous autorise à régulariser quelque chose d'irrégulier au stade de l'analyse des offres.

Ben... On ne peut pas toujours le faire... En particulier en AO.

[Arès]

Ben... On ne peut pas toujours le faire... En particulier en AO.

Bonjour, en AO il est écrit noir sur blanc qu'il est possible d'apporter des précisions ou des compléments.

[Kpiaf]

Bonjour, en AO il est écrit noir sur blanc qu'il est possible d'apporter des précisions ou des compléments.

Dans certaines limites tout de même : il s'agit de préciser certains points ou de compléter la teneur des offres et non de corriger une offre qui ne respecterait pas le cahier des charges. En particulier, il me semble délicat de profiter de cette possibilité pour régulariser une offre irrégulière.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! ;-)

[Lisbeth Salander]

Dans certaines limites tout de même : il s'agit de préciser certains points ou de compléter la teneur des offres et non de corriger une offre qui ne respecterait pas le cahier des charges. En particulier, il me semble délicat de profiter de cette possibilité pour régulariser une offre irrégulière.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! ;-)

je suis d'accord avec toi Kpiaf, l'article 59 I auquel Arès fait allusion est àmanier avec beaucoup de précautions et à mon sens, il ne doit pas servir à rendre une offre incomplète...complète, en AO en tous cas.
http://www.ordre-avocats-rennes.com/articles/Droit_administratif/CommentaireJulienBonnat.pdf
(document trouvé sur internet, je ne sais pas si on est autorisé à faire des liens sur des documents rédigés par des avocats, avec toutes les histoires de droits d'auteur et tout...mais c'était en libre accès total en tous cas quand j'ai fait la recherche)

[Choup]

Bon je me retrouve encore coincée avec cette histoire de négociation - compléments d'offre en MAPA.
J'ai un seul candidat à un marché qui a déjà été relancé. Le candidat ne remet pas son mémoire technique. Dans le RC, il n'a pas été prévu de négociations et il y a la phrase qui tue "l'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inomplète sera immédiatement écartée".

Question : je suis dans la m.... là non ?

[Michel]

B'en non, même pas . . . bis répétita : vous relancer (mais cette fois sans mettre d'exclusion automatique, et en prévoyant de négocier avec les offres les meileurs)
Pourquoi n'avez-vous que si peu d'offre ?
DCE à revoir peut-être ?